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Audrey77
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 11 mai 2006 :  18:33:38  Voir le profil
Bonjour à tous,

J'avais écris un message concernant les plans d'un appartement.
Je les ai eu aujourd'hui, et en fait l'appartement à l'origine était un studio.
Je suppose que le vendeur actuel l'a transformé en F2 (vu qu'il a tout refit à neuf) et il ne me l'a pas signaler lors de la visite ni lors du détail des travaux effectués.

Quelle réaction avoir ?
Vérifié qu'il est bien en F2 pour la taxe foncière ??

Merci pour votre aide

Audrey
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Audrey77
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 11 mai 2006 :  19:51:33  Voir le profil
Petite information que je comprend pas trop...
Sur les plans de base, le mur en question est en pointillé ? Je comprend pas ce que cela signifie ! En sachant qu'il y a bien marquer "Studio Bis" !

Merci à tout ceux qui pourront me donner quelques infos ;)

Audrey
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Lo_
Pilier de forums

3209 réponses

Posté - 12 mai 2006 :  08:55:45  Voir le profil  Voir la page de Lo_
Vu de ma fenêtre, ce studio transformé en F2 est pour les impôts et le RC, toujours un studio (vérifiez la désignation de votre lot dans le RC).
Côté assurance, vous pourrez assurer ce logement comme bon vous semble mais… Si RC non modifié, donc logement désigné comme un studio, votre assurance couvrira les frais d’une reconstruction à neuf en cas de destruction uniquement d’après le plan initial… soit un studio…



Lo
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