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 Sujet  |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
 Posté - 17 mai 2006 : 22:53:40
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Peut-on interdire à un copropriétaire de parler en AG, voir même l'empêcher de parler?
Merci de votre aide
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 17 mai 2006 : 23:34:18
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Le droit de participer au débat d'une assemblée et d'exprimer des observations et avis est un élément fondamental du droit des assemblées depuis plus de deux mille ans.
Le plus modeste des participants peut l'exercer, avec raison et prudence bien entendu.
Pour l'essentiel, le droit des assemblées est inchangé depuis ces temps anciens : détermination des participants, convocation, ordre du jour, information préalable, présidence, débat et votes par bulletins (à l'époque des tessons de terre pour les questions importantes).
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 18 mai 2006 : 16:28:31
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bonjour Rick2965 .
Heureusement que le droit de parler est encore d'actualité.
Par contre une personne qui "bavarde" avec son voisin est une gène certaine au bon déroulement de l'AG . Mais là c'est une question de savoir vivre et certaines personnes n'en ont même pas entendu parlé .
D'où le bon choix du président du bureau .
mikis |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 18 mai 2006 : 18:14:28
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..De même que partir sur un sujet qui n'a rien à voir avec la question posée ou le débat en cours ...
En résumé c'est de la technique classique d'animation et de tenue de réunion, que ces AG. Il faut savoir solliciter, ouvrir le débat avec intelligence, interompre les dérives, le recentrer, laisser s'exprimer les participants un oeil sur la montre pour éviter de passer plus de temps que nécessaire en ayant toujours en tête que le but de l'AG c'est au final de décider !!
C'est pourquoi, comme le rappelle Mikis, le bon choix du pdt est très important, pdt qui doit savoir animer, tenir une réunion..., tout en connaissant les règles qui s'imposent en copropriété .. (c'est trop ??  ..) |
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mg64
Contributeur senior
69 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 08:29:24
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| Ce serait presque un métier ... que l'on acquiert au fil des années ??? |
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molly
Contributeur vétéran
180 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 10:27:39
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| Le president peut il deleguer ou laisser le syndic animer les debats comme cele se fait dans beaucoup d'ag? Doit il y avoir accord de l'ag? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 10:58:28
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si personne dans la copropriété n'est capable de mener une AG, il ne faut pas s'étonner que le syndic fasse ce qu'il veut dans cette copropriété!!!
si vous laissez le syndic mener les débats, il vous fera "avaler " ce qu'il veut! |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 11:12:32
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Le pdt de séance ne peut rien déléguer du tout, et certainement pas au syndic, puisqu'une attitude "présidentielle" lui est totalement interdite (L.art.22 dern.alinéa). A défaut cela entraine l'annulation de l'AG.
Même sanction lorsqu'il est prouvé que le syndic s'est immiscé dans la présidence de l'AG et qu'il a eu un rôle prépondérant dans l'animation des débats.
Que des AG et surtout des pdt de séance laissent faire le syndic, c'est leur problème ! Si vous voyez vos gamins faire des bétises, que vous ne disiez rien ou pire que vous favorisiez ces bétises, qui est responsable ??
Molly, la situation que vous décrivez, hélas très mauvaise habitude, n'est due qu'à la méconnaissance par les copropriétaires des règles qui s'imposent en copropriété.
S'ils ne savent pas faire respecter ces règles, que voulez-vous qu'on dise ......
Il faut le redire : si le syndic se doit d'apporter information et surtout 'conseil' à l'AG, sa présence n'est pas du tout indispensable à la tenue des AG et à la validité des décisions prises. S'il n'est pas secrétaire de séance, il n'a aucun rôle officiel.
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filomat
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 11:25:56
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Une assemblée de copropriété n'est pas une assemblée ordinaire : Les copropriétaires y viennent pour apprécier la gestion qu'ils ont confiée au syndicat, partie rémunérée pour le syndic, partie bénévole pour les volontaires du conseil syndical.
Il est donc anormal que l'assemblée soit présidée et dirigée par le syndicat lui-même : Celà reviendrait à confier le rôle d'avocat général à l'accusé.
Il devrait exister une possibilité pour les copropriétaires de réunir leur assemblée indépendamment du syndicat.
Il existe des sociétés de services qui organisent les salons d'exposition, il pourrait en exister qui organisent les assemblées générales de copropriété, là ou le syndic n'a pas sa place et où les membres du conseil syndical n'ont la leur qu'à titre de copropriétaires ordinaires ... à moins qu'un jour la loi doive la leur supprimer puisqu'ils sont pour partie responsables de la gestion examinée.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 12:32:51
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Filomat : "Les copropriétaires y viennent pour apprécier la gestion qu'ils ont confiée au syndicat, partie rémunérée pour le syndic, partie bénévole pour les volontaires du conseil syndical.
Il est donc anormal que l'assemblée soit présidée et dirigée par le syndicat lui-même : Celà reviendrait à confier le rôle d'avocat général à l'accusé."
Je ne comprends pas votre propos.
Il y a là me semble t-il une confusion : la gestion du syndicat (= groupement des copropriétaires) est confié à un syndic. Pour controler cette gestion par le syndic le syndicat mandate un CS. Ce CS n'est pas un organe de gestion.
Le syndicat se réunit donc pour valider ou non tout ou partie de cette gestion, de SA gestion par son représentant. Il est alors "juge" de son gestionnaire.
...Sur le reste, Filomat, rien n'interdit "...une possibilité pour les copropriétaires de réunir leur assemblée indépendamment du syndicat."
Simplement, ce ne sera pas une réunion 'décisionnelle', une telle réunion de l'assemblée du syndicat étant soumise au formalisme que nous connaissons.
Mais rien n'empeche le CS, sans ce formalisme, d'organiser une telle réunion de la collectivité des copropriétaires !
Rien n'interdit à un groupe de copropriétaires, voire à un seul, de proposer et d'organiser une telle réunion de l'"assemblée" (compris comme "l'ensemble") des copropriétaires.
C'est même un garnd classique lorsqu'il s'agit d'information sur un sujet précis. Par exemple actuellement, avec la mise en conformité des ascenseurs, des réunions avec le bureau d'audit, l'ascensoriste, etc ..sont organisées, réunions informelles alors particulièrement pertinentes.
Ce sont des lieux de débats et donc de préparation des futures décisions à prendre lors d'AG décisionnelles.
Partisan de ce type de pratique, je peux vous assurer que les AG décisionnelles qui suivent ne sont plus des "foires d'empoignes" qui durent des heures, débats, confrontation des idées ayant déja eu lieu grace aux informations et données très largement exposées au cours de ces réunion "d'assemblée".
Rien ne l'empeche ...
Il faut juste se bouger pour les organiser ...
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Edité par - gédehem le 19 mai 2006 12:41:46 |
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filomat
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 15:44:52
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En effet , je pensais qu'on appelait "syndicat" l'ensemble "syndic+conseil syndical" (j'ai découvert ce terme quand le syndic nous a informé qu'une assignation d'annulation d'ag était en cours de la part de deux copropriétaires à l'encontre du syndicat).
Donc en réalité le syndicat est le "groupement des copropriétaires"
Le syndicat confie la gestion à un syndic et le contrôle de la gestion à un conseil syndical composé de copropriétaires élus.
Les copropriétaires peuvent se réunir en assemblée "non décisionnelle" indépendamment du syndicat, c'est à dire indépendamment du groupement des copropriétaires.
C'est logique mais assez subtil à comprendre pour le néophyte.
Ce qui me choque c'est que l'assemblée devrait discuter et apprécier la gestion du syndic, mais c'est lui qui organise et mène l'assemblée .
L'assemblée devrait aussi vérifier si le contrôle du conseil a bien fonctionné, mais c'est le président de ce conseil qui préside l'assemblée (la vice-présidente pour cette fois car le président a décliné la candidature au prétexte qu'il était sous assignation - mais il a néanmoins gardé son micro à la tribune et est intervenu dans les débats jusqu'à la fin de l'assemblée, la vice-présidente du conseil se contentant de lire les résolutions).
A chaque fois que je me rends à l'assemblée générale de ma copropriété j'en ressors avec le sentiment d'avoir assisté à une parodie de démocratie.
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Edité par - filomat le 19 mai 2006 15:56:25 |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 00:23:52
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BonsoirCitation :
... A chaque fois que je me rends à l'assemblée générale de ma copropriété j'en ressors avec le sentiment d'avoir assisté à une parodie de démocratie ...
La copropriété n'est pas une démocratie. Qui a pu vous dire cela ?
Quand une personne a une place plus importante et un droit de vote supérieur à une autre parce qu'elle possède plus de biens, appelez ça comme vous voulez mais pas démocratie.
Ceci dit Rick, quand vous dites :" ... l'empêcher de parler ..." vous pensez : faire taire un bavard ou vous voulez dire : museler un opposant ?
Votre phrase est ambigüe.
Amicalement.
Colette
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Edité par - colette le 20 mai 2006 00:35:28 |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 00:33:48
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En fait, ma question concerne les débats.
J'aurai beaucoup de choses à dire concernant la gestion de ma copro par notre syndic, et j'ai peur que le président de séance et ses associés m'imposent le silence.... |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 00:39:56
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C'est bien ce que je pensais ...
Malheureusement, la méthode la plus fréquemment employée par des syndics et des copropriétaires qui leur sont inféodés est de couper court au débat en passant à la question suivante ou en faisant procéder au vote.
il en est qui vous diront (qui vous ont dit, en fait, (voir plus haut)) qu'il faut savoir recadrer le débat... avoir l'œil sur la montre ... On reconnait bien là les pratiques douteuses de responsables d'officines en difficultés qui ont toujours ce genre d'argument à la bouche.
Faire croire que l'on souhaite faire une AG courte pour éviter des frais supplémentaires. Il s'agit surtout d'éviter les questions qui fâchent.
La majorité silencieuse, reassurée de ne pas avoir eu de mauvaises surprises et pressée de s'en retourner vers son téléviseur, suit de bonne grâce ce silence imposée.
À défaut d'avoir avec vous de solides alliés, votre action sera très difficile.
Une AG, c'est comme une pièce de théatre. Les applaudissements et les rappels peuvent durer plusieurs dizaines de minutes. Par contre, aux premiers sifflements et huées, on tire le rideau et on éteint les lumières.
Amicalement.
Colette
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Edité par - colette le 20 mai 2006 00:48:11 |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 07:35:10
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Il est primordial que le syndic se cantonne à un rôle de secrétaire de scéance. Le problème, c'est que trop souvent les copropriétaires s'inclinent devant "mon maitre" le syndic : le résultat est désastreux. Bien que le président ne soit pas le syndic, c'est le syndic qui anime, le président étant relégué au premier rang de l'assemblée! Il ne faut pas oublier que le syndic est un prestataire de service et que le pouvoir de décision est dans les mains du syndicat.Il revient au copropriétaire président de scéance (normalement le président du CS, mais rien n'est obligatoire) de d'animer la réunion. Au président de scéance de solliciter le syndic quand il le le juge nécessaire.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 14:26:10
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Pardon, mais .... ces derniers posts montrent toutes les confusions qui sont faites, toute la méconnaissance des textes, et surtout en amont l'ignorance de ce qu'est une véritable démocratie et un fonctionnement vraiment démocratique ...
Pourquoi ??
Parce que la copropriété est la seule organisation humaine ayant un fonctionnement vraiment et totalement démocratique.
Et ça, personne n'est habitué à évoluer et fonctionner dans un tel système, habitués que nous sommes à être un maillon dans une chaine toujours hiérarchisée.
Depuis notre naissance, avec papa-maman.
Ensuite à l'école avec nos maitres et éducateurs.
Sur les stades, dans les gymnases, ..
Dans le monde du travail, dans les assoce, dans la vie en société, localement, nationalement
Regardez bien, que vous ayez 7 ou 77 ans (voire plus ...) :
Nous sommes tous et toujours dans un système pyramidale, avec un chef en haut (papa-mama,; maitresses, édicateurs, professeurs, patrons, maires, directeurs, PDG, pdt du conseil général, de ceci et cela, pdt de la République .....)
Vous la voyez cette pyramide permanente, en tout lieu, pyramide dont nous sommes un maillon dans la grande chaine hiérachisée ???
Elle est partout ... SAUF EN COPROPRIETE !!
Regardez bien : qui est le "chef", le "patron", le "directeur" de ce 'syndicat', de cette micro-société qui regroupe les copropriétaires d'un même immeuble ??
Où sont-ils ces responsables qui nous indiquent la marche à suivre ??
Ne cherchez pas : il n'y en a pas !!
Où plutot si, il y a UN chef ... Mais qui est-il donc ??
Il est 'la majorité consensuelle décisionnelle' des membres du syndicat, qui plus est majorité décisionnelle variable en fonction de l'importance pour le syndicat de la décision à prendre !!!!
Et pour en remttre une couche en matière de démocratie, on applique la proportionnelle intégrale : chacun vote proportionnellement au nombres de part qu'il possède sur l'immeuble !!
Je pèse 50, je paye sur 50, je vote avec 50 !!
Le voisin qui pèse 100 paye sur 100 et vote avec 100.
(Rien à voir avec le député qui représente ici 5.000 électeurs, là 25.000 : ils votent ensuite chacun avec 1 voix ! Dénocratie ?)
Et pour "décider" il faudra faire le cumul de toutes nos voix, le "décideur", le "patron", le chef" étant ..'la majorité consensuelle variable en fonction de l'importance de la décision'.
Difficile de comprendre que "le chef" du syndicat, le "patron" qui décide 'C'EST NOUS', nous avec les autres dans une démarche majoritaire ...
C'est pas beau, tout ça ??? Mais difficile à comprendre, à faire sien, nous qui sommes conditionnés depuis toujours à fonctionner dans un système hiérachisé.
En copropriété il n'y a pas de hiérachie, de pyramide !
La preuve en est qu'à chaque fois nous retonbons dans le schéma classique et que nous comnnaissons :
- en haut le syndic/le pdt du CS (appelé par certains 'président du syndicat' !! )
- en dessous (vous savez "la France d'en bas") , la valetaille.. que dis-je, "les serfs", les moutons des copropriétaires, passifs et silencieux le dos courbé, reconnaissant aux autres de leur dicter la conduite à tenir (chaine hiérachique) mais pret à rouspéter et prendre le fusil une fois que "les chefs", les "responsables" ont le dos tourné.
C'est cela la réalité !! C'est la méconnaissance des règles qui s'appliquent et surtout du système totalement différent de celui dans lequel nous évoluons habituellement qui fait qu'il y a beaucoup de problème.
La copropriété, c'est notre affaire à nous tous, collectivement.
Et ce n'est pas ici une élucubration personnelle : relisez les textes. Ce que j'expose ici n'est que la traduction des règles qui s'imposent en copropriété.
Le paradoxe, c'est qu'en devenant propriétaire on veut être maitre chez soi mais qu'en copropriété, par méconnaissance, confort, laxisme, lacheté, on abandonne le pouvoir qui est le notre pour le laisser à d'autres, à un tiers ....
La démocratie, et la copropriété est une démocratie à l'état brut, ce n'est pas l'affaire des autres, fussent-ils "inspirés" !!! C'est la nôtre !! Il ne reste qu'à la faire vivre réellement, tel que c'est prévu. |
Edité par - gédehem le 20 mai 2006 14:33:17 |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 16:30:20
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BRAVO gedehem
ce que vous exposez est à rebours de la mentalité d'assistés malheureusement dominante!
sans oublier les "chefs" par essence dont le pouvoir exercé sur leurs semblables est le carburant vital...
vive la démocratie! |
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ViviCoteAzur
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 21:41:30
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Merci... 
Un plaisir, cette leçon 
Vivi |
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