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Bonjour, Lors de notre dernière AG un copro majoritaire m'a refusé la quitus invoquant la raison suivant : "manque de neutralité du syndic en raison de la construction d'un sas sans autorisation" Oui, nous avons mis la charrue avant les boeufs sur ce coup là ! Une Ag a i[i]mmédiatement[/i] été mise en place , tout devait rentrer dans l'ordre sauf que pas d'autorisations administratives. Donc ce sera démonté. Donc tout rentre dans l'ordre. Je comprends qu'il ne soit pas content mais pour remettre dans le contexte : nous avons nous aussi ratifier TOUS ses travaux depuis qu'il est là (1 an).Et c moi qui ait mis les résolutions à l'ordre du jour parce qu'il avait pas conscience de .... Bref, il me semble qu'un syndic (pro ou autre que moi) aurait interpellé le copro et demander une proposition de projet pour la prochaine AG pour régulariser cela. C'est exactement ce qui c passé. Et l'autre copro a voté "pour". Ma question : le syndic peut il demander de revenir sur ce refus lors de la prochaine AG ? Doit il se justifier à nouveau devant la prochaine ag ? Il me semble que le quitus peut être accordé avec des réserves qui doivent être levées par le syndic lors de l'AG suivante ? Ce copro a par ailleurs admis que cela mis à part il ne voyait rien à redire. Mais maintenant il veut des devis de syndic pro (nous sommes 2!!) Merci de réponses Sandrose
Ton copropriétaire,que tu qualifies de "majoritaire", est au plus égal à la somme des autres copropriétaires. Si vous êtes 2, vous avez tous les deux, le même nombre de tantièmes. (cf un article L1965)
Tu dois être syndic non professionnel, donc aussi copropriétaire (dans cette résidence), donc je ne comprends pas la raison invoquée:
Citation :"manque de neutralité du syndic en raison de la construction d'un sas sans autorisation"
S'il fallait donner une raison (mais inutile comme le signale Lo_) je dirais manque d'expérience, inconscience, non respect des procédures avant accomplissement de travaux,.....et puis, le quitus, si tu es "clean", tu peux t'en passer.
Si tu n'as pas le quitus, on peut revenir sur tes comptes.
Si tu as le quitus, on peut revenir sur tes comptes...si on estime que tu as caché, fraudé, une erreur ou plus dans ces comptes. Ce n'est pas parce que tu aurais le quitus que l'ardoise serait effacée. Les syndics pros en ont besoin pour leur assurance, leur caution.
Tu peux lui répondre que s'il veut des devis de syndics pros, il peut les demander lui-même. Personnellement je n'aime pas beaucoup "être manoeuvré" au claquement de doigt (par le bout du nez, mais par ma femme, oui). Tu n'es pas le larbin de monsieur.
Tu as quand même fait une c....., j'espère que la douloureuse est légère!!!
Refus quitus
Forum fermé
Posté - 23 mai 2006 : 15:31:28
