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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 27 mai 2006 : 20:28:48
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bonjour,
un gros chien d'une locataire se retrouve depuis un certain temps attaché dans la cour (parking)- qui en fait n'est pas une PC mais une partie privative.Il a une longue laisse attachée à une cabane construite. Bref il fait peur à tous et de toutes façons la locataire n'a qu'un studio miniscule, c'est pour ça qu'elle le met dehors. Alors bien sûr il y a le rc etc... mais concrètement, pour ne pas paraitre facho comment faire ? lui mettre un mot dans le couloir pour lui demande de retirer le chien, faire venir la spa ? le syndic n'a pas trop l'air embêté et n'a pas pensé à faire le nécessaire
une lettre circulaire sur le respect du RC : of course, elle a même été votéeà l'AG d'oct 2005... mais pas suivie d'effets depuis malgré de nombreuses relances... attendre que quelqu'un se fasse mordre ?
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Edité par - albifrons le 27 mai 2006 20:30:19 |
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 27 mai 2006 : 23:48:26
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Bonsoir,
Si la dangerosité de ce chien est reconnu, il existe une loi sur les chiens par type de catégorie (un juriste dans ce forum ?). Sinon, vous pouvez aussi demander conseil aux services d'hygiène de la mairie et/ou aux gendarmes (qui gèrent régulièrement les questions de chiens errants etc...). L'animal fait-il ses besoins sur ce parking, est-il galeux etc. ?
Pour la SPA, ce n'est pas un abandon et comme il ne fait pas en-dessous de 10°c, ils ne verront pas cela comme maltraitance à animal. Et vu que la laisse est longue. Je crois me rappeler que la SPA demande une laisse d'au moins 3 mètres (ou 5) pour dire qu'il y a maltraitance et bien sûr une écuelle avec de l'eau à proximité de l'animal.

Vous pouvez aussi demander conseil (juristes gratuits) par tél à la fondation Brigitte Bardot à Paris. Ils sont très compétents.
Nath
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 28 mai 2006 : 16:23:53
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bonjour
merci pour votre réponse
Si la dangerosité de ce chien est reconnu: je ne sais : les gens en ont peur, parfois ils ont du mal à passer et entrer dans l'immeuble mais je ne sais q'il a mordu déjà qq'un. Pour la gale je ne sais pas, j'imagine qu'il a une écuelle - je pense à la spa car normalement il n'a pas le droit d'être là. Or si la dame le laisse là c'est bien qu'elle n'a pas lea place de le mettre chez elle. Spa car pb de place dans son studio pour le garder. On ne m'a pas dit que c'est une race dangeureuse ou interdite - en fait moi je ne l'ai jamais vu car je suis là rarement. |
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Stady
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654 réponses |
Posté - 29 mai 2006 : 00:07:45
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SPA, je ne crois pas... La SPA vend des chiens, chats etc. ensuite ils les reprennent uniquement dans les cas d'abandon de maltraitance ou de dangerosité avérée. Or c'est nullement votre cas !
J'ai eu un litige sérieux pour un chien que l'on m'avait volé. (je connaissais le voleur). Les 2 seuls qui m'ont aidés dans cette affaire et qui m'ont permis de gagner mon procès et de récupérer mon chien ont été la centrale canine (qui répertorie les chiens) et la fondation Brigitte Bardot. La SPA m'avait bien fait comprendre qu'ils vendaient les chiens et pffff ensuite, ce n'était plus leur pb. Ils n'ont jamais répondu à mon avocat d'ailleurs. 
Bon courage |
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sellier97
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576 réponses |
Posté - 10 juin 2006 : 22:38:49
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bonjour Albifrons, si vous êtes en copropriété, il doit y avoir un règlement. Dans le règlement de la copro où je vis, il est dit: "Les animaux de compagnie (chiens, chats,..) sont tolérés à condition qu'ils ne soient ni bruyants, ni désagréables, ni malpropres". Et "ils doivent être maintenus en permanence dans les parties privatives". Par ailleurs, le règlement de notre copro précise que les résidents ne sont pas autorisés à utiliser les parties communes pour leur compte personnel en y stockant des choses. Votre voisine cumule donc à mon avis pas mal d'éléments contre elle!.. Voyez donc votre syndic, s'il y en a un. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 10 juin 2006 : 23:17:56
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le pbl c'est que Albifrons signale que la cour est privative !
Citation : .... qui en fait n'est pas une PC mais une partie privative
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 02:10:57
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bonsoir
oui Joulia le dit : la cour est privative mais le chien peut errer sur les parties communes et empêcher les gens d'entrer dans l'immeuble ; ceci dit la cour privative est à une personne qui ne peut plus s'en occuper (âge, maladie..);
le RC dit que les animaux sont tolérés si non bruyants, etc, s'ils ne sont pas dans les parties communes. le syndic nous a bien signalé le pb mais apparemment il a trop de pb existenciels pour s'occuper de ce genre de choses...comme du reste d'ailleurs. Pas de vrai CS donc je n'ai pas la légitimité pour intervenir comme cs ou pdt du cs.... voila pourquoi je me disais qu'envoyer la spa ou fondation bb pour récupérer le chien après avoir mis une affichette dans le hall rappelant que les animaux ne doivent pas vadrouiller... |
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Stady
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654 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 12:31:58
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Bonjour,
Vous dites précédemment qu'il a une longue laisse et maintenant qu'il vadrouille dans les parties communes... 
S'il vadrouille vous pouvez appeler les gendarmes qui placeront l'animal à la SPA. |
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 15:12:02
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Stady
on m'a en effet rapporté qu'il erre parfois dans les parties communes sans laisse et que d'autre part le fait qu'il a une longue laisse de plusieurs mètres empêche parfois les occuppants d'entrer ou de sortir... voila pourquoi je pensais à la spa pour qu'il embarque ce chien ... |
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 16:16:11
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Eh bien, appelez la SPA mais s'il est en laisse et tatoué, ils ne l'embarqueront pas. On parie combien  |
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 16:39:06
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bonjour Stady
je cherche à savoir ce qu'il y a de mieux à faire et pas de parier ! vous conseillez quoi de votre côté ? Appeler la police ? |
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 17:49:52
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OUI je vous l'ai déjà dit, appelez les gendarmes (ce sont eux qui récupèrent les chiens errants) en disant qu'il sème la terreur dans votre copro mais ne pas leur dire que vous savez qu'il appartient à untel sinon, il vont le remettre à son propriétaire. |
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 18:19:57
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Oui je vais faire cela Stady c'est sûrement le mieux |
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sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 23:16:35
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Albifrons, que disent les autres résidents? Il faudrait que toutes les personnes qui se plaignent de cette situation se manifestent pour mener une action commune! Sinon, si par facilité vos voisins vous laissent vous dépatouiller seul avec ce problème parce que vous montrez que vous voulez le résoudre, vous risquez de vous casser le nez!.. L'union fait la force! |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 11 juin 2006 : 23:27:58
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bonsoir,
le mieux serait d'obtenir déjà du syndic une affichette rappelant le réglement de cop - passage sur les animaux - et qu'il aille directemeznt voir la personne en question. Pour le moment on attend cela... sinon... |
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