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beaunier
Contributeur débutant

17 réponses

Posté - 31 mai 2006 :  10:58:07  Voir le profil
Bonjour et merci de votre avis sur ce nouveau sujet.

Je suis en train de faire des travaux de facade (refection et peinture sur le mur de facade de la petite maison que je possède au fond de la cour. Je suis propriétaire de l'appartement en RDC, j'ai la jouissance exclusive de la cour et je suis propriétaire de cette petite maison au fond de la cour.
Je fais ces travaux moi-même étant très bricolo.
Le syndic me demande par mail à la demande du conseil syndical : L'origine des travaux ? et la couleur de la facade ?

Dois-je avoir l'accor de la copropriété ? et Dois-je répondre à ces questions ?
Je comprends la question sur la couleur, mais je ne comprends pas ce que veux dire : L'origine des travaux ?
Merci à toutes et à tous.
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Lo_
Pilier de forums

3209 réponses

Posté - 31 mai 2006 :  11:20:34  Voir le profil  Voir la page de Lo_
Par définition (voir votre RC), une façade en copropriété est commune... les décisions de repreindre et le choix de la couleur doivent être prises en commun, lors de l'AG... Si chacun de son propre chef, décide d'une date de travaux et d'une couleur, cela va à l'encontre du réglement de copropriété. En poussant plus loin, si le coproprio effectue quand mêmeles travaux, sans décision/accord commun(e), le syndic est en droit de le contraindre de remettre en état et à ses frais.

Lo

Edité par - Lo_ le 31 mai 2006 11:27:30
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beaunier
Contributeur débutant

17 réponses

Posté - 31 mai 2006 :  11:28:20  Voir le profil
Je comprends mais il ne s'agit pas de partie commune et les frais ne sont supportés que par moi. En quoi cela regarde-t-il le conseil syndical ? J"ai de toute façon l'intention de repeindre en beige nrmal identique au reste des murs de la cour qui eux sont communs.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 31 mai 2006 :  20:27:03  Voir le profil
vous êtes dans une copropriété, et donc vous auriez du demander l'autorisation de l'AG avant d'engager ces travaux, même s'ils sont effectués à vos frais!

en réalité il s'agit d'un ravalement
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