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bonjour je viens d'emménager et au moment du terrassement, nous avons eu un souci un de nos voisin a construit un garage en limite de notre parcelle et tout du long, il y a un sacré dénivellé a t-on le droit d'entasser de la terre contre son mur pour nous permettre de ne pas avoir de trou en limite de sa façade? merci pour vos réponses sandrine
bonjour je viens d'emménager et au moment du terrassement, nous avons eu un souci un de nos voisin a construit un garage en limite de notre parcelle et tout du long, il y a un sacré dénivellé a t-on le droit d'entasser de la terre contre son mur
Non. Totalement interdit et dangereux. Que fairez-vous quand votre terre aura écroulé son mur sous la pression ?
Citation : pour nous permettre de ne pas avoir de trou en limite de sa façade?
Je ne saisi pas ce que vous voulez dire.
Citation : merci pour vos réponses sandrine
Allez lire ce message, reprennant un thème que j'explique de manière récurrente ici.
je comprends bien que nous n'en ayons pas le droit mais à la base, notre terrain est au milieu de plusieurs et il faut que nous soyions de niveau avec chaque voisin il n'a donc jamais été plat et nous voulons juste remettre la terre là où elle était initialement c'est le voisin qui a creusé un trou et viré de la terre pour que tout son terrain soit à plat et mis des garages en fond de jardin limite à notre longueur c'est lui qui a en fait décidé d'enterrer une partie de ses garages, non? on a quand meme le droit de remettre notre terre là où elle était?
je comprends bien que nous n'en ayons pas le droit mais à la base, notre terrain est au milieu de plusieurs et il faut que nous soyions de niveau avec chaque voisin il n'a donc jamais été plat et nous voulons juste remettre la terre là où elle était initialement c'est le voisin qui a creusé un trou et viré de la terre pour que tout son terrain soit à plat et mis des garages en fond de jardin limite à notre longueur c'est lui qui a en fait décidé d'enterrer une partie de ses garages, non? on a quand meme le droit de remettre notre terre là où elle était?
Voilà des explications complémentaires qui changent totalement la donne !
Ne faites pas le remblai vous-même, vous vous mettriez en tort.
Par contre, sommez votre voisin de reboucher le trou de fondations qu'il a fait chez vous. Il n'a pas le droit de refuser. S'il persiste, un juge l'y obligera.
Et comme ce sera lui qui fera ses travaux contre son mur et il ne pourra s'en prendre qu'a lui s'il ne l'a pas fait suffisamment solide ou si de l'eau s'infiltre dans ses garages.
mur mitoyen
Forum fermé
Posté - 12 juin 2006 : 23:34:22
