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Zoa
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 15 juin 2006 : 19:29:33
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Bonjour à tous,
Nous venons de quitter notre appart, et l'agence immobilière nous réclamme suite à l'état des lieux, 28 euros pour retirer des coquillages de déco collés sur la baignoire, coquillages qui ont été collés par les locataires nous ayant précédés, chose que nous ne pouvons prouver puisque sur l'état des lieux sortant de ces anciens locataires, les fabuleux coquillages en plastique ne sont pas mentionnés !
Du coup, nous devons agir autrement et j'aimerais savoir s'il existe un article de loi spécifiant que les décorations minimes n'ayant aucune incidence sur le bon fonctionnement des installations de l'appart ne sont pas facturables à la sortie !
D'ailleurs, nous avons entièrement retapissé et repeint le salon, ce qui ne semble pas les avoir gênés autant que les coquillages !!!
Merci à tous, et vive les agences immobilières !
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 17 juin 2006 : 18:23:00
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Citation :
s'il existe un article de loi spécifiant que les décorations minimes n'ayant aucune incidence sur le bon fonctionnement des installations de l'appart ne sont pas facturables à la sortie !
Evidemment non. Ces coquillages sont en effet un souci.
Le vrai souci, c'est l'état des lieux initial, qui n'a pas été fait correctement.
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 18 juin 2006 09:41:32 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 02:03:26
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le problème c'est que les décorations dans ou sur les baignoires sont très difficiles à retirer et souvent laissent des traces.
vous auriez du vérifier l'EDL d'entrée pour prendre en compte les différences avant votre départ |
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aurely13
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 15:23:08
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Comment pouvait-elle savoir que les coquillages étaient le fait des précédents locataires et non de propriétaire. Et même si elle le savait comment pouvait-elle savoir que ça ne plaisait pas au proprio.
N'étant pas un dégât, je ne vois pas comment elle aurait pu dire le jour de l'EDL d'entrée, que ces coquillages étaient à noter.C'est pas mal ça! Le proprio laisse les coquillages de locataires en locataires et ensuite avec tous les DG qu'il n'a pas rendu, il achète une nouvelle baignoire!
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 15:26:49
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un locataire qui repeint les murs parce que les couleurs ne lui plaisent pas n'est pas tenu de les remettre en l'état pour la sortie, il doit juste les rendre dans un état équivalent à l'EDL d'entrée - la vetustée
ne peut-on pas voir une deco de baignoire de la meme façon car il n'y a pas d'après moi modification de la chose louée ni dégradation ? |
Edité par - artem le 19 juin 2006 15:27:57 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 15:46:01
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Citation :
Initialement entré par artem
un locataire qui repeint les murs parce que les couleurs ne lui plaisent pas n'est pas tenu de les remettre en l'état pour la sortie, il doit juste les rendre dans un état équivalent à l'EDL d'entrée - la vetustée
ne peut-on pas voir une deco de baignoire de la meme façon car il n'y a pas d'après moi modification de la chose louée ni dégradation ?
le locataire devait veiller à indiquer la présence des coquillages sur l'EDL d'entrée!
quant à la peinture, si elle est détériorée par la fumée.....cela se voit!!!!!! il faut faire un nettoyage complet!!! |
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aurely13
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 11:37:18
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Citation :
Initialement entré par nefer
Citation :
Initialement entré par artem
un locataire qui repeint les murs parce que les couleurs ne lui plaisent pas n'est pas tenu de les remettre en l'état pour la sortie, il doit juste les rendre dans un état équivalent à l'EDL d'entrée - la vetustée
ne peut-on pas voir une deco de baignoire de la meme façon car il n'y a pas d'après moi modification de la chose louée ni dégradation ?
le locataire devait veiller à indiquer la présence des coquillages sur l'EDL d'entrée!
quant à la peinture, si elle est détériorée par la fumée.....cela se voit!!!!!! il faut faire un nettoyage complet!!!
Je ne savais pas qu'il fallait stipuler sur l'EDL d'entrée la couleur des mur, de la faïence, de la moquette, etc...
Non mais sérieux c'est ridicule! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 12:17:49
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Citation :
Initialement entré par aurely13
Citation :
Initialement entré par nefer
Citation :
Initialement entré par artem
un locataire qui repeint les murs parce que les couleurs ne lui plaisent pas n'est pas tenu de les remettre en l'état pour la sortie, il doit juste les rendre dans un état équivalent à l'EDL d'entrée - la vetustée
ne peut-on pas voir une deco de baignoire de la meme façon car il n'y a pas d'après moi modification de la chose louée ni dégradation ?
le locataire devait veiller à indiquer la présence des coquillages sur l'EDL d'entrée!
quant à la peinture, si elle est détériorée par la fumée.....cela se voit!!!!!! il faut faire un nettoyage complet!!!
Je ne savais pas qu'il fallait stipuler sur l'EDL d'entrée la couleur des mur, de la faïence, de la moquette, etc...
Non mais sérieux c'est ridicule!
non pas du tout ridicule.
les bonnes relations entre bailleur et locataire commencent par un état des lieux bien fait!!!!
Pour votre information, un locataire d'une amie avait pocédé au changement des prises interrupteurs DE MARQUE par un modèle de base style "logement social"......depuis j'indique même le modéle des équipements électriques.
Etre bailleur ne s'improvise pas!!!!! |
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aurely13
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 12:33:52
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| on y est! donc LE PROPRIO doit s'assurer de faire figurer les équipements dont il a peur qu'ils soient remplacés ou autres. Mais si ce n'est pas stipulé au départ il n'a pas à facturer un équipement qui lui déplaît et qui existait déjà à l'EDL d'entrée. Je répète, comment pouvait-elle savoir que ces coquillages n'avait pas été posé par le proprio???? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 21 juin 2006 : 08:18:28
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Citation :
[i]on y est! donc LE PROPRIO doit s'assurer de faire figurer
le point soulevé par Nefer n'est PAS de préciser à qui vient la responsabilité de porter l'information à l'EDL initial, mais plutôt de ce que les points litigieux doivent avoir été portés à cet EDL pour être indicutables.
Personne ne conteste, je pense, l'aspect presque ridicule des coquillages et de leur présence, mais il est délicat de fonder sur les quelques éléments connus la présomption que le PROPRIETAIRE connaissait leur présence, et a caché leur existence sciemment.
Chacun des deux 'camps' a un intérêt particulier à être précis dans la description.
Dans le cas des prises de qualité, il est certain que c'est le propriétaire qui a intérêt à se couvrir, dans le cas des coquillages, c'est le locataire.
Festina lente |
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Zoa
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 21 juin 2006 : 14:01:01
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Merci à tous pour vos réponses !
Pour éclaircir l'histoire des coquillages, je répondrai à plusieurs questions posées.
D'une part, il y a belle lurette que le proprio n'a pas mis les pieds dans cet appart, dixit un employé de l'agence immobilière par qui nous sommes passés pour louer cet appart tout le temps de notre occupation, il doit donc ignorer bien des choses, y compris la présence des coquillages.
D'autre part, il s'agissait d'un appart très ancien (19ème), et il y a une multitude d'élements de déco qu'il serait impossible de faire figurer sur un EDL, comme (entre autres) des moulures en-veux-tu-en-voilà, des dorures sur les placards, des cheminées en marbre avec motifs, etc ... sans compter que tout cela était en état assez moyen, mais là n'est pas la question du jour !
Pour ce qui est des coquillages en eux-mêmes, ils ne sont pas collés directement sur la baignoire, mais sur un panneau lisse en bois peint lui-même fixé sur la baignoire, je ne sais pas qui ... Il suffit donc d'enlever le panneau, et le bac de baignoire est toujours intact.
De plus, il a été estimé que la baignoire devait avoir dans les 40 ou 50 ans par un professionnel, je suppose donc que l'histoire des coquillages est une façon de ramasser quelques pépettes à droite à gauche pour en financer une petite partie.
Enfin, je ne vois pas pourquoi nous aurions demandé à faire figurer les dits-coquillages sur l'EDL, en quoi cet élément de déco qui n'a pas de caractère plus particulier qu'une tapisserie ou une peinture de déco ???
Bref, je vais me servir de tous vos avis pour rédiger un courrier à l'agence en recommandé, et je vous tiendrai au courant de la suite et fin de "le mystère des coquillages..." |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 juin 2006 : 17:41:56
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Citation :
Initialement entré par Zoa
Merci à tous pour vos réponses !
D'autre part, il s'agissait d'un appart très ancien (19ème), et il y a une multitude d'élements de déco qu'il serait impossible de faire figurer sur un EDL, comme (entre autres) des moulures en-veux-tu-en-voilà, des dorures sur les placards, des cheminées en marbre avec motifs, etc ... sans compter que tout cela était en état assez moyen, mais là n'est pas la question du jour !
[/i][/b]
je ne suis pas d'acord.
sur un EDL lepropriétaire ET OU le locataire ont tout à fait le droit d'indiquer TOUT ce qui est visible.....et encore plus pour une cheminée en marbre, des moulures, des dorures!!!!!!
Certains ont même vendu les cheminées en marbre!!!!! |
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Zoa
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 13:01:57
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... ils ont le droit de l'indiquer certes, mais pas de me facturer le retrait d'une déco qu'ils jugent simplement laide (tout comme moi mais bon...), ceci n'est pas un motif de retenue sur caution, tout comme une tapisserie laide mais en état correct ne peut être facturée, sinon ce serait trop facile de facturer tout et n'importe quoi sous prétexte que cela ne plaît pas.
Je conseille à tous une association, l'ADIL, qui gratuitement vous permet de poser des questions à des juristes spécialisés en questions immobilières, je les appelle de ce pas et viens vous faire part de leur réponse. |
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Zoa
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 13:10:05
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AH AH AH JE LES TIENS !!!
Je viens d'appeler l'ADIL, et voici leur réponse :
d'après l'article n°7 du 6 juillet 1989, apposer des éléments de décoration ne constitue pas une transformation du logement loué non-meublé à tire de résidence principale, mais d'un simple aménagement, et ne peut dont pas faire l'objet de frais de remise en état lors de l'état des lieux, et par conséquence, aucun frais ne peut être retenu à ce titre lors de la restitution de caution !
Et toc, dans les dents les coquillages !! |
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aurely13
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 13:13:44
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Citation :
Initialement entré par Zoa
... ils ont le droit de l'indiquer certes, mais pas de me facturer le retrait d'une déco qu'ils jugent simplement laide (tout comme moi mais bon...), ceci n'est pas un motif de retenue sur caution, tout comme une tapisserie laide mais en état correct ne peut être facturée, sinon ce serait trop facile de facturer tout et n'importe quoi sous prétexte que cela ne plaît pas.
Je conseille à tous une association, l'ADIL, qui gratuitement vous permet de poser des questions à des juristes spécialisés en questions immobilières, je les appelle de ce pas et viens vous faire part de leur réponse.
Merci Zoa, nous attendons leur réponse avec impatience.
Pour info, je viens de lire dans Modes&travaux de juillet(bon je sais, mais c'était dans une salle d'attente!), un article que je vous copie ici:
" Locataires Créatifs
Vous avez envie de repeindre votre salle de bains en rouge vif? Mais un petit souci vous taraude: et si le propriétaire pas vraiment en phase avec votre sens des couleurs, déduisait de votre DG le prix d'une nouvelle peinture lors de votre départ? Grâce à une jurisprudence récente vous allez pouvoir exprimer votre créativité! L'autorisation du bailleur n'est maintenant plus obligatoire, car il ne s'agit ni de travaux destinés à transformer les locaux, ni d'un coloris excentrique. Il ne pourra donc pas faire repeindre les murs à vos frais."
Voilà qui va faire frémir les bailleurs...Cela dit, je pense que du rouge vif dans une SDB est un coloris excentrique! |
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aurely13
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 13:15:07
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Citation :
Initialement entré par Zoa
AH AH AH JE LES TIENS !!!
Je viens d'appeler l'ADIL, et voici leur réponse :
d'après l'article n°7 du 6 juillet 1989, apposer des éléments de décoration ne constitue pas une transformation du logement loué non-meublé à tire de résidence principale, mais d'un simple aménagement, et ne peut dont pas faire l'objet de frais de remise en état lors de l'état des lieux, et par conséquence, aucun frais ne peut être retenu à ce titre lors de la restitution de caution !
Et toc, dans les dents les coquillages !!
Et TOC!!!!!!!!!!!!! |
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Zoa
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 13:16:23
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C'est exactement l'exemple que m'a donné la dame de l'ADIl (réponse au dessus de ton message), une peinture d'une couleur vive n'est pas facturable à sortie du logement.
Cela dit, en matière de rouge dans une salle de bain, j'en ai déjà vu une qui était décorée dans le style chinois et c'était très beau. ;o) |
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aurely13
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 13:21:18
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| Oui effectivement ça peut être beau mais les bailleurs sont parfois frileux et je peux comprendre, j'ai visité une maison dont le précédent locataire avait peint de la pierre de taille en vert pomme! Et là c'est vraiment une question de goût! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 14:20:19
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| L'arret du tribunalconcernant la peinture rouge ne concernait qu'un DEBARRAS. et les commentateurs dans les revues spécialisés ont , à juste titre, indiqué qu'il ne fallait pas généraliser, car pour l'instant il n'y a pas de jugement concernant les pièces à vivre!!!!! |
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Zoa
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 14:38:31
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Oui, c'est vrai que les goûts et les couleurs c'est relatif, mais heureusement qu'on a le droit de donner un côté personnel à un logement qu'on occupe parfois de très longues années :o)
Car même si ce n'est pas à nous, c'est notre maison pendant un temps, une partie de notre histoire !
Et franchement, quelques coquillages bleus ne sont rien en comparaison d'une peinture un peu excentrique sur toute une pièce ;o)
Enfin bref, maintenant je vais rédiger ma petite lettre d'amour pour l'agence, envoi en recommandé avec AR, et vous serez tenus au courant de la suite.
Merci à tous en tout cas, forum accueillant et actif ! |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 22 juin 2006 : 15:38:55
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Citation :
....l'agence immobilière nous réclamme ... pour retirer des coquillages de déco collés sur la baignoire, coquillages qui ont été collés par les locataires nous ayant précédés,
Citation :
Pour ce qui est des coquillages en eux-mêmes, ils ne sont pas collés directement sur la baignoire, mais sur un panneau lisse en bois peint lui-même fixé sur la baignoire, je ne sais pas qui ... Il suffit donc d'enlever le panneau, et le bac de baignoire est toujours intact
Zoa, votre post manque de précision.
Les 48 euros réclamés correspondent à quoi? Si comme vous dites 'il suffit d'enlever le panneau', la vrai réponse a votre propriétaire est 'il suffit d'envever le panneau'.
Il faut faire attention à ne pas jouer sur les mots. La, vous parlez d'un panneau amovible, dont l'enlèvement ne laisse pas d'autre trace que de vétusté. on est d'accord?
Dans ce cas, les 48 euros ne correspondent pas à un devis réel.
Citation :
D'une part, il y a belle lurette que le proprio n'a pas mis les pieds dans cet appart, dixit un employé de l'agence immobilière par qui nous sommes passés
Argumentation à oublier, on perd son temps même à mentionner ceci dans une discussion. Rien n'oblige le propriétaire a mettre le spieds dans son appart, d'autant qu'il délègue çà un gérant.
Le propriétaire n'est pour rien dans l'affaire.
Festina lente |
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déco facturée ???
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