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Raaah, le sujet qui revient, mais je trouve qu'aucune réponse claire et documentée n'existe sur les divers topics d'UI... Que doit-on faire des diagnostics termites onéreux demandés par les syndics ?
Plantons le décor en ce qui me concerne : département 92, construction années 60, 150 lots, en béton....
donc l'ensemble du département est classé zone contaminée ou susceptible de l'être par les termites.
A mon sens, il y a 3 questions sur ces diagnostics:
1) il ne sont obligatoires que lorsqu'il y a une vente, et je pense qu'aucun texte n'impose de faire ces diagnostics dans les copro, juste une obligation de déclaration de présence existe. Les documents ci-dessus ne sont donc pas un argument justificatif de la part des syndics
2) le coût de ces diagnostics devrait revenir à la charge des vendeurs sur l'exercice, pas à la copro où tout le monde paye. Par contre, il est vrai qu'une intervention speciale serait à ce moment beaucoup plus chere...
3) Seules les parties communes étant concernées, le champ d'intervention devrait être réduit à ces seules parties. Pas de coût par lot, juste pour les zones de parties communes
4) l'ARC précise que ces interventions reclament l'accord de l'AG. Le moyen le plus sûr de faire sauter ces charges à mon sens vraiment inutiles, serait de poser la question en AG lors du vote du budget.
Si quelqu'un a des textes FACTUELS, inopposables par un syndic pour réduire ces charges (1200€ pour ma copro...), je suis preneur.
S'il y a risque de contamination il serait utile de débarasser les caves de tous les bois non traités (planches, placards etc...). Si ces dépôts en parties privatives entrainent des désordres en parties communes ils pourraient devenir à la charge des copropriétaires concernés. Ma résidence en pierre de taille (1960 également) comporte des menuiseries extérieures en bois exotiques qui ont "souffert" de plusieurs ravalements mais sont progressivement remplacées par des menuiseries plastique ou alu avec double vitrage à l'initiative de leurs propriétaires (menuiseries "privatives"). La situation en bordure de forêt peut faire courir un risque pour les portes en bois des caves ou des locaux communs. Merci d'avoir soulevé cette question, à laquelle je m'associe. Ce sont en général les communes qui s'occupent des problèmes de dératisation, d'endiguer la prolifération des pigeons, et on peut s'étonner qu'elles se déchargent des problèmes de termites sur les copropriétaires. Comme dit la chanson : "Ce sont toujours les mêmes qui paient !".
Les Termites
Forum fermé
Posté - 16 juin 2006 : 23:53:52
