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hocquet
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 20 juin 2006 :  00:27:53  Voir le profil
bonjour,

y'aurait-il quelqu'un pour me renseigner sur la division de terrain. En effet je n'arrive pas à trouver un terrain entre 600 et 800 m2 dans un sercteur bien précis. La majeur parti des terrain font 1500 m2. M'est-il possible d'acheter un terrain pour revendre la moitier plus tard?

Je sais qu'il y a une histoire comme quoi le terrain ne doit pas avoir déjà était divisé dans les 10 ans. (Comment le savoir?)
Qu'il me faut une autorisation de la mairie une fois l'achat fait pour pouvoir diviser. Comment faire? Et surtout m'est-il possible de savoir si le terrain sera effectivement divisible avant de faire l'achat de celui-ci? (histoire que je ne me retrouve pas avec ce terrain trop grand et trop cher pour moi).

Merci
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titpoucette
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 20 juin 2006 :  18:54:16  Voir le profil
Bonjour, faites très attention au POS pour une division de terrain.Il faut evidemment regarder si le terrain n'est pas déjà issu d'une division de moins de 10 ans.
Mais en cas de division de terrain dans certaines communes la façade et les dimensions du terrain exigées pour une construction peuvent être augmentées en cas de division de terrain.
cordialement
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vinzz
Pilier de forums

767 réponses

Posté - 20 juin 2006 :  18:59:21  Voir le profil
Lisez l'article 5 du POS de votre commune
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hocquet
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 20 juin 2006 :  21:32:43  Voir le profil
Merci pour vos conseil.
Le SHON est de 212 M2, donc si j'ai bien compris en divisant le terrain je dois diviser également le SHON? Chaques maisons ne pourraient pas excéder 106 M2 alors?
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vinzz
Pilier de forums

767 réponses

Posté - 21 juin 2006 :  09:25:07  Voir le profil
Sauf si vous contruisez la maison à l'extremité du terrain et qu'une fois terminée, vous gardez un morceau de jardin et revendez le reste ce qui regénerera de la SHON.

Ex. terrain de 1.500 m² avec un COS de 0.2, donc 300 m² de SHON.
Vous construisez une grande maison de 250 m² sur le terrain.
Vous gardez 500 m² et revendez 1.000 m², après avoir opéré un détcahement de parcelle.
L'opération de division regènére les droits à construire, vous disposez alors d'une SHON de 200 m² sur ces 1.000 m².

Bien cordialement,


Edité par - vinzz le 31 oct. 2007 14:58:27
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