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idem84
Pilier de forums
340 réponses |
 Posté - 24 juin 2006 : 08:10:08
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Bonjour,
Je voudrais savoir si un membre du CS peut être réélu, alors qu'il ne paie plus ses appels de fonds svp ?
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 juin 2006 : 08:52:44
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c'est l'AG qui élit les membres du CS 
donc rien n'interdit qu'un débiteur soit élu au CS!!!!! |
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idem84
Pilier de forums
340 réponses |
Posté - 24 juin 2006 : 09:07:09
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Pas normal tout ça, car l'AG peut élire un copropiétaire qui ne paie pas ses appels de fonds, qui ne respecte pas le RC, etc.
Donc si en plus il est élu Président du CS par des membres pas trop au courant (j'en connais), il fera ce qu'il voudra. Voire pire s'il est élu syndic bénévole ....
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 24 juin 2006 : 10:50:45
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bonjour.
Un membre du CS, comme les autres copro, peut avoir qlq problèmes financiers passagés.
S'il ne règle pas ses charges ,le syndic doit faire le nécessaire . C'est aussi fonction de la durée de ce non règlement .
Mais c'est l'AG qui élit .
Si c'est un mauvais payeur pr principe , et non pour une difficulté momentanée , sa moralité semble douteuse . Si c'est le cas ne pas l'élire au prochain vote.
Un président de CS ne fait pas ce qu'il désire (en principe) sauf dans le cas d'une copropiété qui resemble plus à une bergerie avec président du CS et syndic dans le rôle du chien et du bergé (ou de le bergère)
mikis |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 24 juin 2006 : 11:35:43
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Bonjour,
Dans le convocation aux assemblées generales figure un document "situation des coproprietaires" mentionnant la situation des coproprietaires eu egard aux charges de coproprietes.
L'ensemble des coproprietaires peut donc connaitre l'identite des bons et mauvais payeurs et elire le CS en connaissance de cause ! |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 24 juin 2006 : 12:53:14
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..en plus de ce document, rien n'interdit de prendre la parole en AG pour relever que Mr X n'est pas à jour de ses charges et qu'il est pour le moins imprudent de désigner au CS, chargé de controler la coformité des choses, une personnes qui n'est pas elle-même en conformité (charges, RDC ...)...
Idem en interne au sein CS, s'il est élu ou en court de mandat ...
Ce n'est ni de la délation ni de la diffamation.. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 24 juin 2006 : 14:31:59
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Certes gédehem......
De mémoire et depuis mes débuts (recents il est vrai) je n'ai jamais pu constater un tel courage de la part d'un copropriétaire.
Dans la majorite des cas, on aime bien parler des "debiteurs" surtout lorsque ces derniers ne sont pas presents lors de l'AG !!!
Il est vrai que ces derniers fuient la reunion d'ag ...........par honte ? ou desintérêt ? ou les deux  |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 juin 2006 : 16:36:39
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Citation :
Initialement entré par air jordan
Certes gédehem......
De mémoire et depuis mes débuts (recents il est vrai) je n'ai jamais pu constater un tel courage de la part d'un copropriétaire.
Dans la majorite des cas, on aime bien parler des "debiteurs" surtout lorsque ces derniers ne sont pas presents lors de l'AG !!!
Il est vrai que ces derniers fuient la reunion d'ag ...........par honte ? ou desintérêt ? ou les deux
pas tout à fait exact air jordan.
de plus en plus les copropriétaires demandent des comptes au syndic(et heureusement) pour savoir si ces débiteurs ont régularisé leur situation au jour de l'AG!!
je me souviens de l'intervention d'un président de CS lors du vote pour les membres du CS prétendant vouloir interdire la candidature d'un débiteur.....en plus c'était une erreur du syndic qui n'avait pas envoyé les appels au nouveau propriétaire , suite à une succession dont il avait été dument informé...
ce président se fit tout petit...d'autant qu'il dirige tout "en douce "avec le syndic......... |
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Membre CS et appels de fonds impayés
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