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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
 Posté - 26 juin 2006 : 20:01:25
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voila bientot le couloir va etre repeint.
L'appartement du concierge qui appartient a la copro se trouve dans ce louloir.normalement la copro devrait payer une partie de la facture compte tenu qu'il y a la conciergerie.
Seulement voila il parait que le syndic nous dit que seul les proprio des chambres de bonne honoreront la facture car il n'existe pas de tantieme pour l'appart de la concierge.
Anomalie?
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 26 juin 2006 : 20:45:51
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Il sort d'où, ce "syndic" ?? ....
Le couloir étant sans aucun doute indistinctement une partie commune de l'ensemble immobiler, ce sont tous les copropriétaires qui doivent participer à son entretien !!
Même chose pour l'entretien éventuel de la loge, partie de parties communes indivisibles qui, comme toutes les parties communes, n'est pas affectés de tantièmes !!!!
On se moque des chambres de bonnes, sans doute rattachées à un lot 'appartement'.
Vous êtes sur que c'est un "vrai" syndic ??? |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 26 juin 2006 : 22:35:56
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salut gedehem,
La réponse peut elle être différente si le RC prévoie des charges spécifiques aux "chambres de bonnes" ?
Une copro qu'un confrère gère possède pas moins de 10 grilles de répartition des charges !
1 charges générales
2 charges batA et charges Bat B,
3 charges chambres de bonnes Bat A et chambres de bonnes Bat B
4 charges batA et chambres de bonnes A, charges appart bat B et chambres de bonnes Bat B
5 charges ascenseur
6 charges chauffage
7 charge local commercial 1
8 charges local 2
9 charges local 3
10 charges garages
11 charges chambres de bonnes bat A
12 charges chambres de bonnes bat B
Ainsi, à mon sens, la réfaction du hall des chambres de bonnes du bat A ,par exemple, devrait être ventilée en charges chambres de bonnes bat A.
Seuls prendraient part au vote les propriétaires des chambres de bonnes.
Ces dernieres constituent des lots distincts des appartements et il n'y a aucune identité en propriétaires des appartements et propriétaires des chambres de bonnes.
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Edité par - air jordan le 26 juin 2006 23:06:14 |
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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 10:38:09
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| Du moment que l'appartement de la concierge se situe dans ce couloir, je vois pas pourquoi on imputerait pas une partie de la refection à tout les copropriétaires. logique non , les propri de chambres de bonne ne vont pas payés seuls une partie du couloir qui est mitoyen à l'appartement de la concierge! |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 11:56:05
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Bonjour,
Pas nécessairement.
Si le règlement de copropriété prévoie des charges spéciales,il n'y a aucune raison de faire payer l'ensemble des copropriétaires.
S'il y a des charges spéciales dites "chambres de service" et que le travail effectué concerne exclusivement le couloir de la chambre de service, ne paient alors que les coproprietaires de ces chambres de services.
Ceci est par exemple différent du salaire ou des charges sociales de la concierge, qui lui doivent etre supportes par l'ensemble des coproprietaires !
Comprenez bien : les coproprietaires des chambres de bonnes sont les seuls à beneficier de la renovation du couloir des chambres de bonnes !
Trouveriez vous normal de payer la renovation de la cage d'escalier d'un autre bâtiment alors que vous n'y mettez pas les pieds ?
Cette derniere remarque explique l'existence des charges dites "spéciales" et votre syndic se contente juste d'appliquer la dite grille de repartition. |
Edité par - air jordan le 29 juin 2006 12:16:55 |
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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 14:06:00
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Comprenez bien : les coproprietaires des chambres de bonnes sont les seuls à beneficier de la renovation du couloir des chambres de bonnes !
La concierge beneficie de cette renovation!
De plus, en cas de vente de l'appartement de la concierge, c'est tout les copros qui en bénéficient! |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 14:29:22
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bonjour.
il est possible de parler pendant des heures du bien fondé d'une logique qui peut déboucher sur des idées opposées.
que dit le RDC de ce couloir ? et de la répartition des charges ?
ce n(est qu'en fonction de ces données que la discution devient possible .
je participe aux charges "éspace verts " et pourtant de chez moi je je ne vois rien .
mikis |
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air jordan
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2724 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 15:07:52
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Citation :
Initialement entré par brasil
Comprenez bien : les coproprietaires des chambres de bonnes sont les seuls à beneficier de la renovation du couloir des chambres de bonnes !
La concierge beneficie de cette renovation!
De plus, en cas de vente de l'appartement de la concierge, c'est tout les copros qui en bénéficient!
Certes, la concierge beneficie de cette rénovation.
Cependant,en principe,le lot de la concierge appartient au SDC, il est une partie commune et ne possede aucun aucun tantieme !
La base de repartion du montant des travaux de renovation du couloir se fait sur la base des "charges speciales chambres de bonnes" comme votre reglement de copropriete (je dispose d'immeubles similaires dotes de chambres de bonnes ) le prévoie sans doute.
Lors du vote de ce travail de réfection du couloir, votre syndic avait sans doute une feuille de présence spéciale dite "chambres de bonnes".
Demandez lui en une copie, s'il ne peut vous la produire, c'est qu'il n'existe pas de charges speciales ! (mais cela serait etonnant).
Vous avez droit à obtenir une copie de cette feuille de presence en votre qualité de copropriétaire.
Le syndic ne doit pas vous la refuser, testez le et demandez lui en une copie , il ne va sans doute pas aimer 
Tenez nous informé !!!!!
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Edité par - air jordan le 29 juin 2006 21:42:23 |
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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 16:54:11
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merci à tous.
effectivement j'ai appelé le syndic afin d'avoir une copie des charges spéciales.Il a prévu de me l'envoyer.
Des que je reçois cette copie, je vous en tiendrais au courant.
Mais cela m'anvancera t il?
merci |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 21:47:55
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Et bien oui !
Vous pourrez verifier s'il applique correctement le RC.
Demandez lui une copie de la feuille de presence charges generale (celle où il y a toutes les signatures ) et de la feuille de presence charges speciales "chambres de bonnes".
Voyez sa reaction, s'il a deja accepté comme vous le dites, il n'y a à priori aucun probleme pour qu'il vous communique les deux docs sauf evidemment s'il y a quelque chose qui cloche !
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 01:32:54
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| brasil : avez vous dans votre RDC une clé de répartion "chambres de bonne " ?????? |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 18:58:00
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C'est bien le but de la demande de copie de la feuille de presence "chambre de bonne" : savoir si le syndic applique correctement le RC !
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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
Posté - 29 août 2006 : 20:01:41
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oui il y a une les charges spéciales "chambres de bonne".
d'ailleurs je viens de recevoir l'appel de fonds.
Ils ont divisé par le nombre de chambres sans inclure l'appartement de la conciergerie qui représente tout de même les 2/5 du couloir.
Cela me semble injuste d'autant que les enfants de la cocierges jouent au ballon dans le couloir...
Avez vous un moyen de pression pour faire supporter légitiment une part de la réfection aux copros? |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 29 août 2006 : 20:56:27
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bonsoir brasil,
S'il y a des charges speciales "chambres de bonne" et que votre syndic a bien utilise la clef de repartition "charges chambres de bonnes", je ne pense pas qu'il y ait grand chose à faire.
Le syndic se contente juste d'appliquer le RC ! |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 30 août 2006 : 16:39:33
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Citation :
Initialement entré par brasil
Cela me semble injuste d'autant que les enfants de la cocierges jouent au ballon dans le couloir...
Salut à tous,
Comme il me serait agréable de n'avoir que ce genre de problemes avec les concierges de mes coproprietes !!! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 30 août 2006 : 17:45:45
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Brasil , n'avez vous pas un exemplaire du règlement de copropriété de votre immeuble ?
Je ne sais pas ce que dit ce RC ! Mais si une clause prévoit que les travaux afférents au couloir des chambres sont répartis entre les seuls propriétaires des chambres n° n à nnn, il faut appliquer la clause comme le précise air-jordan.
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 30 août 2006 : 18:59:00
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Salut JPM,
Je ne pense pas qu'il y ait une telle clause.
Je pense qu'il s'agit simplement de la refection d'un hall compose de chambre de bonnes et qu'il existe une clef de repartition "hall des chambres de bonnes".
Ceci est le cas dans certaines coproprietes situees dans le sud est de la France ! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 30 août 2006 : 22:48:08
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Nous sommes bien d'accord, Air Jordan. Mais les clés de répartition correspondent à des clauses du règlement et en sont la matérialisation chiffrée.
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renivation du couloir chambre de bonne + concierge
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