| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
seon
Contributeur vétéran
195 réponses |
 Posté - 29 juin 2006 : 11:13:00
|
Bonjour,
Présidente d'une ASL, un colotis me demande une autorisation le 29 juin... ceci devrait m'amener à convoquer une AG extra ord pleine période de vacances... certains co colotis partent en vacances demain...
Les statuts disent simplement qu'il faut 15 jours entre la convoc et la tenu de l'AG. Il n'y a pas non plus de quorum défini pour que l'AG puisse se tenir.
donc, puis-je planifier une AG en plein moi de juillet ? en théorie oui mais cela ne me semble pas très correct vis-à-vis des colotis, surtout vu l'impact de la décision à prendre.
merci de vos conseils
CYBELE
|
|
Signaler un abus
|
|
|
boulouris
Pilier de forums
328 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 20:48:02
|
bonsoir,
peut etre mais rien ne s'y oppose. d'autre part les co-lotis recevront un pouvoir
si vous n'avez pas le quorum convocation sous huits jours ou quinze c'est selon
si vous attendez que tout le monde soit là vous attendrez longtemps
bien à vous
|
Signaler un abus  |
|
|
Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 08:16:53
|
Ne vous laissez pas impressionner par un coloti qui exige tout , tout de suite, et en plus à cette période. Certains exigent plus des bénévols que d'eux même....
Voir ce que ferait un syndic Pro dans pareil cas! certainement quelques mois d'attente...
Vous allez faire une assemblée générale extraordinaire pour une seule demande. Le sujet exacte de la demande, que vous n'évoquez pas, ne peut il pas attendre septembre ou la prochaine assemblée générale annuelle? Y a t il vraiment urgence a traiter le problème?
Une assemblée extraordinaire peut être convoquée quand le président le juge nécessaire ou lorsqu'une demande écrite a éte faite par au moins la moitié des membres , voir vos statuts sur le sujet!
s'il n'y a pas de quorum pour l'AG, il doit bien en avoir un pour le caractère de l'autorisation qui sera mise au vote.
Vos statuts parlent ils de la deuxiéme assemblée au cas ou il n'y aurait pas de quorum? Si oui, c'est 50% des présents ou représentés.
Prenez du recul,il n'y a peut être besoin que de votre accord ou celui du bureau.
Evoquez nous le sujet de la demande d'autorisation?
|
| Signaler un abus |
|
|
Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 08:24:29
|
Je n'avais pas encore lu votre poste sur le balustre.
Si c'est celà qui motive une assemblée extraodinaire, c'est a vous d'en décider la date car il n'y a pas urgence et péril en la demeure! |
| Signaler un abus |
|
|
seon
Contributeur vétéran
195 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 15:17:43
|
bonjour,
merci pour vos réponses.
Boulouris, vous dites que rien ne s'oppose à la convocation d'une AG en plein été. je suis d'accord mais si des co-lotis absents n'ont pas reçu la convocation ?
un exemple: un co-loti part ce soir en congés pour 15 jours. Je prévois une AG dans 15 jours, ce qui correspond au délai prévu par les statuts. Le co-loti absent n'aura pas la possibilité de retirer sa convoc avant la tenue de n'AG. L'AG peut-elle se tenir si tous les colotis n'ont pas eu la convoc.
Que dit la réglementation ? c'est la date d'envoi en RAR qui compte ?
donc a priori je pourrai faire l'AG deuxième quinzaine de juillet... mais je pense que moralement ce n'est pas très honnête car les principaux intéressés ne seront pas présents et vu l'enjeu c'est important...
CYBELE |
| Signaler un abus |
|
|
corinnebruno
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 16:50:06
|
Enfin un président qui ne pense pas qu'aux textes ! de plus en effet cela n'a aucune urgence, pourquoi ne pas attendre la rentrée afin qu'un maximum de personnes puissent être présent.
La réunion peut se tenir mais vous allez faire beaucoup de mécontents. |
| Signaler un abus |
|
|
Henri2
Pilier de forums
223 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 18:20:24
|
STOP STOP STOP ! Arrêter S.V.P de parler d'AG EXTRAORDINAIRE CA N'EXISTE PAS !!!
Tout est prévu dans les textes pour convoquer des ASSEMBLEES GENERALES quant il le faut avec délais à l'appui un point c'est tout.
Le terme EXTRAORDINAIRE, ne doit pas être employé dans le statut qui régit toute copropriété des immeubles bâtis. On ne parle que d'ASSEMBLEE GENERALE.
Ceux qui emploient le mot EXTRAORDIANIRE sont des novices où des  |
| Signaler un abus |
|
|
Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 20:55:18
|
Henri, tu dérailles , tu dois t'être trompé de forum.
ICI c'est celui des ASL et non celui des statuts de la copropriété!!
peut être est tu novice!!
@+ |
| Signaler un abus |
|
|
Henri2
Pilier de forums
223 réponses |
Posté - 30 juin 2006 : 23:04:56
|
Citation :
Initialement entré par Chant du Coq
Henri, tu dérailles , tu dois t'être trompé de forum.
ICI c'est celui des ASL et non celui des statuts de la copropriété!!
peut être est tu novice!!
@+
Et dans vos "ASL" vos statuts parlent d'Assemblées Générales EXTRAORDINAIRES, scuse je ne savais pas  |
| Signaler un abus |
|
|
Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 01 juil. 2006 : 08:05:48
|
| OUI, certains statuts parlent de l'assemblée générale ordinaire,( annuelle) et des autres assemblées qui peuvent être convoquées en cours d'année par le président s'il le juge nécessaire ou si la moitié des membres le demande; sous le nom d'assemblée générale extraordinaire. |
| Signaler un abus |
|
|
seon
Contributeur vétéran
195 réponses |
Posté - 03 juil. 2006 : 09:44:23
|
Bonjour,
peu importe le terme, ce sont bien des AG...
j'ai une question complémentaire...
certains membres de l'ASL trouvent qu'il est lourd de devoir convoquer une AG pour chaque décision de l'ASL... cette année nous aurions pu en convoquer déjà 3 en plus de l'AG ordinaire.
Peut-on modifier nos statuts en indiquant que certaines décisions peuvent être prise suite à l'envoi d'un courrier demandant à chacun de se prononcer par écrit pour prendre un décision. Par exemple pour valider un devis d'entretien complémentaire des espaces verts, envoyer un courrier avec le devis et demander aux personnes de renvoyer un papillon en indiquant s'ils sont d'accord ou pas. Si la question prête à discussion, laisser un espace d'expression libre.
Est-ce légal si on prévoit cela dans les statuts ?
merci
CYBELE |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
convoc d'AG extraord en période de vacances
Forum fermé
