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Oldman24 : en lisant votre interrogation, je me rends compte que je me suis trompée dans ma deuxième question (j'ai marqué scrutateur au lieu de copropriétaire), et que j'ai oublié de préciser que la personne qui a accepté le pouvoir n'est pas copropriétaire. Cette personne s'est portée volontaire pour être scrutateur.
Je reformule mes questions, en espérant qu'elles seront plus claires :
Est-ce qu'une personne non copropriétaire, ayant accepté un pouvoir de représenter un copropriétaire, peut être scrutateur ?
Est-ce que sur le PV figurera le nom de la personne qui a accepté le pouvoir ou celui de la personne qui lui a donné pouvoir ?
Oldman24 : en lisant votre interrogation, je me rends compte que je me suis trompée dans ma deuxième question (j'ai marqué scrutateur au lieu de copropriétaire), et que j'ai oublié de préciser que la personne qui a accepté le pouvoir n'est pas copropriétaire. Cette personne s'est portée volontaire pour être scrutateur.
Je reformule mes questions, en espérant qu'elles seront plus claires :
Est-ce qu'une personne non copropriétaire, ayant accepté un pouvoir de représenter un copropriétaire, peut être scrutateur ?
Est-ce que sur le PV figurera le nom de la personne qui a accepté le pouvoir ou celui de la personne qui lui a donné pouvoir ?
Dés lors qu'une personne participe à une AGO de SDC avec un pouvoir établi en bonne et due forme ,il peut normalement être élu à l'une des fonctions du " bureau" (président, secrétaire, scrutateur). C'est le nom de cette personne qui devra figurer sur le PV.
Scrutateur avec pouvoir
Forum fermé
Posté - 02 juil. 2006 : 10:13:18
