****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
Je vais essayer d'expliquer ma situation le plus simplement possible ,en esperant que vous pourrez me donner qq renseignements.Nous sommes depuis peu ,proprietaire d'un appartement (haut de villa)et d'un petit jardin.
Cet appartement fait partie d'un ensemble immobilier constitué de deux batiments et un jardin .
Cet ensemble est divisé en deux coproprietés :A et B (copro A: 1appartement + 1 jardin / copro B :3 appartements )
Notre jardin fait partie de la copro A et notre appartement de la copro B .De plus il y a des parties communes particulieres a la copro A ,d'autres a la copro B et enfin des parties communes generales a tout l'ensemble.
Il n'y a pas de syndic et on se demande comment gerer le tout ...nous sommes 3 propietaires occupants et 1 locataire .
Nous souhaitons prendre une assurance de copropiété ,comment proceder pour le reglement et si un des proprietaires refuse ,comment faire ?
De plus ,mon jardin fait partie de la copro A ,je partage donc toutes les parties communes (gros oeuvre,fondations etc...selon l'etat descriptif de division )est ce possible de le modifier ?
Et enfin,si nous souhaitons effectuer des travaux et qu'1 proprio refuse ,comment ça se passe ..??
Comme vous pouvez le constater je suis perdue ...j'essaie de trouver des infos sur le net mais je rame un peu ,alors merci d'avance !
Je crois qu'il va falloir y aller progressivement. Tout d'abord, confirmons le statut de l'ensemble immobilier E, constitué si je vous comprend bien, par un sol commun à deux immeubles, plus des parties communes à ces deux immeubles.
L'ensemble E est-il bien une copropriété ? L'ensemble E est-il organisé en syndicat principal, avec A et B en syndicats secondaires ? Relisez bien votre acte d'achat/vente établi chez le notaire pour le savoir.
En fonction de cette première réponse, on progressera dans la compréhension de votre problème...
Sachez déjà que l'absence de syndic dans votre copropriété est anormale, car c'est une obligation légale. Mais nous verrons cela par la suite, chaque chose en son temps .
Tout d'abord ,merci pour votre aide ,et en effet tout est assez compliqué ...surtout qd on y connait pour ainsi dire : rien !
Alors ,l'ensemble E n'est pas une copropriété .D'apres notre etat descriptif de division l'ensemble E ,est divisé en 2 copro : A et B .Et il n'y a pas de syndic ,les anciens proprios de l'ensemble etant de la mm famille cela peut expliquer cette absence de syndic ??Aujourd'hui nous sommes 4 proprios differents et tous un peu perdu !
Et bien ,nous avons seulement un etat descriptif de division mais rien qui ressemble a un reglement de copropriété.Al'agence on nous a dit qu'il n'y avait pas de RC ...
Nous sommes proprietaire depuis 3 mois et nous decouvrons donc avec plaisir la complexité de tout cela !!
De plus ,l'EDD et surtout la répartition des parties communes ne coincident plus avec la realité (clôture en plus, jouissance d'une terrasse commune abandonnée...).
Bon, Xavflomk, je suis désolé, mais nous n'avons toujours pas réussi à répondre à la première question, à savoir le statut de l'ensemble immobilier E .
D'un coté, vous nous parlez de "parties communes generales a tout l'ensemble", d'un "etat descriptif de division l'ensemble E ,est divisé en 2 copro : A et B", ce qui voudrait dire que l'ensemble E est lui même une copropriété (ou une ASL ?), et de l'autre, vous affirmez que "l'ensemble E n'est pas une copropriété".
Le propos est contradictoire de mon point de vue. Car comme le dit Nefer, à partir du moment ou 2 personnes sont propriétaires de 2 lots distincts et d'une part indivis de parties communes dans un même immeuble, vous êtes forcémment sous le régime de la copropriété.
Je ne peux que vous conseiller, avant toute autre démarche, de clarifier le statut de l'ensemble E et des relations entre E, A et B. Il faudrait retourner chez votre notaire pour qu'il vous l'explique. En parallèle, si vous êtes perdu, je vous conseille également de prendre contact avec une association de copropriétaires qui pourra vous aider à clarifier la situation.
Enfin, vous devriez lire, en introduction aux textes cité par Nefer, les guides de l'ANIL sur la copropriété, qui vous donneront peut être les clés de la compréhension de votre situation: http://www.anil.org/guide/pro/serie_cop.pdf
besoin d'aide pour comprendre tout ça !!!
Forum fermé
Posté - 07 juil. 2006 : 15:21:27
!
.
.