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epluchure
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 11 juil. 2006 :  19:02:59  Voir le profil
Bonjour,

Voici une question qui concerne le calcul de la surface habitable d'un appartement de configuration assez atypique pour determiner un loyer sous loi besson.

L'appartement principal est accessible au premier et unique etage d'une maison par un escalier privatif.

Au milieu de cet escalier il y a un palier qui donne acces à un autre escalier assez etroit (50-60cm) qui mène à une petite piece (L:2,5m l:1,5m H:2m) + wc adjacent. Cette piece possede une fenetre mais pas de chauffage et un equipement électrique limité à un éclairage classique. Cette piece ne fait pas vraiment partie de l'appartement mais le locataire est le seul à pouvoir l'utiliser.

Je me demandais donc si cette piece annexe + wc pouvait etre inclus dans le calcul de la surface habitable.


Merci de bien vouloir m'aider à resoudre cette enigme.

Je suis près à fournir des renseignements complémentaires pour mieux décrire cette configuration "atypique".

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