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Bonjour à tous les membres du forum. Je vous rejoins aujourd'hui sur ce forum, je fais parti depuis peu du conseil syndical d'une petite copropriété de 17 lots et ma 1ere impression est que les gens essaient de se servir du conseil syndical pour régler leurs différents de manière "vengeresse". Voici un 1er exemple:
Un copropriétaire vivant au rez de chaussée a changé de porte palière sans en aviser le syndic et sans en avoir fait la demande avant l'AG. Le règlement de copropriété dispose que les portes palières appartiennent aux parties privative. La porte qu'il vient d'installer est de la même couleur que les autres portes, mais est en PVC au lieu d'etre en bois et avec des carreaux permettant de laisser entrer de la lumière. elle se situe sur cour et non sur rue. En tant que membre du conseil syndical on me demande d'intervenir pour que le copropriétaire remette son ancienne porte. Il me semble qu'il s'agit plus d'un conflit de personne que d'une réelle atteinte à l'harmonie de l'immeuble. Juridiquement que puis-je répondre? Je sais que le copropriétaire est dans son tord. Mes 1eres recherches m'ont permis de trouver ceci: la gestion d'une copropriété implique une gestion en « bon père de famille » au sens juridique du terme. Il ne s'agit donc pas d'une application bête et disciplinée des textes mais de faire preuve de « prudence et diligence » (article 1137 du code civil). Il me semble totalement abject d'engager la responsabilité du conseil syndical sur ce sujet au risque de créer des tensions inutiles au sein de la copropriété et surtout de perdre totalement en crédibilité au regard des autres copropriétaires. Merci de me dire ce que vous en pensez.
Ce n'est pas au conseil syndical de faire respecter le réglement de copropriété mais au syndic !
Informez le des travaux effectués par le copropriétaire et demandez lui d'agir. L'harmonie des parties communes d'un immeuble lui permet de conserver son caractère et lui donne plus de valeur qu'une apparence hétéroclite.
Dans votre cas, le changement n'est peu être pas dramatique, mais vous risquez de créer un précédent si le syndic ne fait rien; Qu'allez vous faire demain quand un copropriétaire mttra des fenêtres bleues, des vitres roses ... et qu'il vous dira "oui, mais pour le monsieur avec sa porte n'a rien fait". CElà n'empêchera pas de lui demander de se conformer à la couleur des fenêtres ou verres mais créera à mon avis un grand sentiment d'inéquité.
Bref pour moi, un réglement de copropriété, comme une loi, ça se respecte ou éventuellement ça se modifie. Sinon ça ne sert à rien ...
Oui il est en tort visiblement, car il touche à l'harmonie de l'immeuble....
Maintenant, ma question est: qui vous a demandé d'intervenir ?
Pcque comme le dit pascal, c'est au syndic d'intervenir, et non au CS, donc ne vous en melez pas (c'est mon conseil) ,si vous ne voulez pas rentrez dans des conflits interminables !!!)
Vous etes au CS ,certes, mais vous n'etes pas la bonne a tout faire !!!
Pourquoi ne pas essayer de dialoguer avec cette personne en lui expliquant gentiment qu'il aurait fallu qu'il demande l'autorisation à l'assemblée pour changer sa porte. Vous verrez sa réaction et saurez s'il serait disposé à remettre sa porte d'origine ou au moins une porte en bois du même modèle que les autres. Ensuite, informez le syndic mais il ne faut pas rêver: celui-ci ne fera rien à moins que le Conseil Syndical lui demande d'agir.