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comiboy
Contributeur senior
53 réponses |
 Posté - 13 juil. 2006 : 14:45:18
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Bonjour,
je renove actuellement mon plafond, je le ponse "delicatement" a la main sans ponseuse fenetre ouverte (en ce moment c le four). Une voisine s'en est plein et a fait venir la police pour constater le bruit.
De toute maniere je dois renover mon plafond qui necessite vraiment un entretien. Quelles sont mes droits au bruits et recours en cas de verbalisation puisque je vais forcement continuer ?
Dois je prevenir ou demander une autorisation au syndic ?
Si il me donne l'autorisation, dans quelle mesure aurais je le droit de faire du bruits?
Bref, que dois je faire pour pouvoir continuer mes travaux en toute tranquilite?
Merci
Cordialement
L
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 13 juil. 2006 : 14:52:51
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Si la police s'est déplacée pour constater, vous les aviez sous la main pour avoir réponse mais c'est ici que vous posez vos questions...
Un truc m'échappe... o_0
Lo |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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comiboy
Contributeur senior
53 réponses |
Posté - 13 juil. 2006 : 15:42:34
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La police est venu dans l'appartement de la fameuse voisine pour constater le bruit (batiment d'en face) et m'a fait de grand signe, elle n'est pas venu sonner a ma porte...
De toute maniere, je ne pense pas que la police municipal puisse repondre sur mes droits en copropriete?
Par contre, ce forum est le bon.
Bref, Lo, as tu des infos sur les droits au travaux en copro?
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 13 juil. 2006 : 18:08:41
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La police est à même de vous répondre puisque les droits des citoyens sont les mêmes que ceux des habitants d'une copro... qui sont d'abord des citoyens...
Pas de panneau d'affichage dans votre résidence comportant le règlement intérieur, avec un § sur le bruit...?
Pour info:
http://www.universimmo.com/accueil/uniadr004.asp#a4r7
Renseignez buit dans le code de santé publique, vous aurez de quoi vous informer et voyez les sujets déjà postés sur UI relatant des pb de voisinage et des nuisances sonores.
Lo |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 13 juil. 2006 : 18:36:13
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Je vous propose ceci, que j'avais déja scanné donc je vous en fais profiter :
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 13 juil. 2006 : 18:39:17
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Pas de copyright sur ces pages...?
Lo |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 13 juil. 2006 : 18:49:36
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Citation :
Initialement entré par Lo_
Pas de copyright sur ces pages...?
Pardon, c'est extrait d'un guide de l'ARC, en espérant qu'ils ne me fassent pas un procès  . Mes excuses pour l'oubli. |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 13 juil. 2006 : 18:51:19
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bonjour.
quels sont les jours et heures de vos travaux .
En ce moment avec la chaleur (du moins chez nous ) certains trouvent même que les jardiniers perturbent la sieste et qu'ils devraient travailler la nuit . Propos tenus hier par une copropriétaire .
mikis |
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Bruit du a des travaux
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