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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
 Posté - 28 juil. 2006 : 00:24:21
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j'ai un problème avec mon voisin qui a acheté un ancien cinéma et le transforme en garage et 3 appartements il a obtenu un permis de contruire en bon uniforme.
mais a triché en mentionnant des ouvertures qui non jamais exiter sur la face donnant sur ma propriété
le problème c'est qu il veut ouvrir 10 fenetres en vue droite et obliques qui donnent sur mon jardin bureau chambre et piscine.
bref plus d'intimité du tout.
je subi deja les servitudes de vues du voisin d'en face et du voisin de derrière, mais la je ne peut rien y faire.
par contre la limite de propriété de mon voisin ce trouve a 1.80m de mur a mur
un ancien ruisseau d'arrosage couvert avec le passage à coté nous sépare.
cet ancien cinéma n'a jamais eu d'ouvertures directes sur ma propriété seulement 4 hublos en souffrance et deux portes de secours.
mon voisin projete de faire 3 garages en rez de chaussé, deux appartements sur deux etages avec terrasse panoramique a 15 m de haut et tout sa en vue droite plongeante et directe chez moi.
question a t'il le droit d'ouvrir ces fenetres qui ce trouvent a 3.80 de ma propriété?
que puis je faire pour me defendre il viole délibérement ma vie intime et déprecier ma maison de moitié si de telles ouvertures ce font.
dois je vivre cloitré volets fermé ? cette situation nous stresse et nous pourri la vie actuelement
merci de me conseiller et merci de vos réponses
jo
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 28 juil. 2006 : 11:14:13
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Si je résume, votre voisin a un mur à 1m80 de sa limite de propriété.
Puis il y a ruisseau couvert de 2m de large.
Puis vient votre limite de propriété.
A qui appartient ce ruisseau couvert ?
Si c'est une propriété publique, alors il a le droit.
Si c'est une propriété privé, alors il n'a pas le droit.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 28 juil. 2006 : 15:01:55
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en fait il y a mon mur puis un ruisseau couvert de 1m puis un passage de 1m mais qui a l'epoque aprtenait au cinéma pour relier les deux rues, puis2 m qui servait de sorties de secours et le mur ou vont etre ouvertes les fenetres
le voisin dit que non qu'il n'est pas a lui ce passage .
a qui m'adresser pour savoir
a l'origine ce ruisseau est mitoyen entre les deux propriété (jardin arosage)
ou trouver les info pour prouver cela
merci a vous
jo |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 28 juil. 2006 : 18:57:49
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Citation :
Initialement entré par jois
en fait il y a mon mur puis un ruisseau couvert de 1m puis un passage de 1m mais qui a l'epoque aprtenait au cinéma pour relier les deux rues, puis2 m qui servait de sorties de secours et le mur ou vont etre ouvertes les fenetres
le voisin dit que non qu'il n'est pas a lui ce passage .
a qui m'adresser pour savoir
Au cadastre, tout simplement.
Cela sera déjà une très bonne indication.
Citation :
a l'origine ce ruisseau est mitoyen entre les deux propriété (jardin arosage).
Dans ce cas, son mur se trouverez à 1.80+0.50=2.30 de la limite de propriété, c'est ça ?
Alors, hormis prescriptions contraires dans les règles d'urbanisme, le code civil lui permet d'ouvrir des fenêtres.
Les règles d'urbanisme sont en mairie.
Allez-y et ramenez la photocopie des quelques pages concernant la zone où se trouve le cinéma.
Citation :
ou trouver les info pour prouver cela
merci a vous
jo
Il faut donc que vous trouviez plusieurs choses :
- la limite de propriété du propriétaire du cinéma
- la propriété du ruisseau et du passage
- les règles locales d'urbanisme
Je vous donnerez plus amples conseils à la lecture de ces éléments.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 30 juil. 2006 : 16:12:56
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excusez moi je m'exprime mal
limites de propriétés
voila entre mon mur et le sien il y a exactement 1.85 m au plus large
ces 1.85 representent le ruisseau avec un passage.
le passage appartenait probablement a l'époque au cinéma pour relier les deux rues en sorties de secours puisque de l'autre coté de la rue il n'y a pas de passage
mais le voisin me dit que non question a t'il un intéret a ce que ce passage ne soit pas a lui?
pour pouvoir faire ses ouvertures
je crois que j'ai affaire a un malin qui a tout prévu
merci pour vos reponses demain je file en mairie pour chercher des indices merci encore c'est gentil d'aider les gens de part vos connaissances a bientot
jo |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 01 août 2006 : 11:47:12
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je viens de la mairie et le cadastre dit: l'agouille d'arrosage ou ruisseau est privé et mitoyen entre les deux terrains
le passage est rataché au cinéma
donc par déduction le ruisseau appartient pour moitié a chacun
je recapitule il y a mon mur, puis le ruisseau, puis le passage du cinéma, un premier mur de la sortie de secour du cinéma et un espace de 2 m, puis le mur de 10 metresde haut ou vont etre ouvertes les ouvertures et terrasse panoramique toutes ses vues sont droites plongeantes et obliques.
jo |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 01 août 2006 : 12:24:15
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et voila la piscine fini etat actuel des lieux et perte de toute intimité violation de l'intimité et vie privée
deja les vues obliques et la terrasse panoramique donnant sur ma piscine burreau et plages
q'ue puis je faire ? q'u'en pensez vous ?
vous voyez bien cette situation nous met mal a l'aiseon vas ce sentir épié constemment
merci pour vos réponses a tous.
jo |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 10:45:21
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Excusez moi de ne pas avoir vu auparavant les réponses que vous avez apporté.
Citation :
Initialement entré par jois
je viens de la mairie et le cadastre dit: l'agouille d'arrosage ou ruisseau est privé et mitoyen entre les deux terrains
le passage est rataché au cinéma.
donc par déduction le ruisseau appartient pour moitié a chacun
je recapitule il y a mon mur, puis le ruisseau, puis le passage du cinéma, un premier mur de la sortie de secour du cinéma et un espace de 2 m, puis le mur de 10 metresde haut ou vont etre ouvertes les ouvertures et terrasse panoramique toutes ses vues sont droites plongeantes et obliques.
jo
Ceci apporte des réponses précises : votre voisin ouvre des fenêtres à plus de 1m90 de sa limite de propriété. Il est donc civilement tout a fait dans son droit.
Reste à lire les règles locales d'urbanisme.
Les avez-vous ramenées de la mairie ?
Vos balises pour insérer une photo sont correctes, mais il ne faut pas que celles-ci soient stockées sur votre disque dur. Utilisez ce serveur pour les stocker et ensuite modifiez vos messages avec l'icone représentant un crayon sur une feuille.
Mais de toutes façons, elles ne sons pas utiles, car ce n'est pas du tout un argument pouvant empêcher votre voisin de construire.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 05 août 2006 10:52:46 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 10:48:57
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Citation :
Initialement entré par jois
bonjou à tous
le fait d'avoir une piscine et plages qui vat être à la vue directe des futurs voisins ne constitue t'elle pas une ateinte à la vie privé ?
Non
Citation :
quels recours ?
Aucun si le projet respecte les règles d'urbanisme locales.
Citation :
puis-je demander au futur voisin qui vas construire ses appartements avec toutes les fenetres avec vue sur ma propriété, de ne pas ouvrir de terrasses panoramique et fenêtres en vue directe et obliques et plongeantes donnant sur cette piscine ?
Vous pouvez toujours demander, mais vous n'avez aucun moyen légal de d'exiger.
Citation :
la piscine est exposée face au batiment et je ne peu rien faire pour me protéger de la vue même pas planter un arbre.
merci pour vos réponses.
jo
Il fallait acheter le terrain à la place du promoteur.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 05 août 2006 10:50:24 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 11:52:11
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Citation :
Initialement entré par jois
bonjour à tous
je suis voisin d'un cinéma qui a 60 ans d'existance.
l'acquéreur de celui ci a déposé un permis de construire pour en faire des appartements et la DDE a modifiée l'affectation des lieux et donné ce permis de construire.
hors, ce batiment n'a jamais eu que des ouvertures en souffrances
puis je faire valoir que ce batiment ne peut pas avoir de fenetres donnant sur ma propriété ?
merci a vous
D'abord, il faut appeler les choses par leurs noms : les jours de souffrance n'existent qu'en limite de propriété.
Des ouvertures pratiquées dans un mur qui est à plus de 3m de votre limite de propriété ne sont pas du tout des jours de souffrances.
Comme je l'ai déjà dit, civilement, le voisin a le droit de faire ce qu'il veut comme ouvertures puisque son mur est à plus de 1m90 de sa limite de propriété.
Dans votre cas, aucune prescription trentenaire ne peut être évoquée.
Bien que vous n'ayez pas encore produit les règles d'urbanisme locales (mais puisque le permis fut accordé, il n'y a guère d'espoir à avoir de ce coté là), je conclurerais en vous disant que vous n'avez aucune chance d'empêcher votre voisin de construire.
En fait, en achetant votre propriété, vous avez fait une profonde erreur: vous n'avez pas imaginé l'avenir des terrains voisins. Vous avez pensé que les choses étaient figées et que le mur borgne du cinéma serait là pour toujours.
Or la ville est un organisme vivant qui ne tend qu'a une chose : se densifier verticalement (à la différence d'un village où la densification est horizontale).
La ville est faite pour que des immeubles haut s'y construisent et non pour préserver des coins d'intimités aux habitants dans les cours des rez-de-chaussée.
Les rares coins d'intimité qui subsistent sont aux sommets des immeubles, du moins tant que d'autres immeubles plus hauts ne se sont pas construits à coté.
Cette densification veut aussi dire qu'il peut certainement se construire un immeuble sur votre terrain.
Si vous pensez ne pas pouvoir assumer le fait d'habiter en ville (et que donc des voisins vont regarder dans votre jardin), allez voir le promoteur et vendez-lui votre maison et son terrain.
Vous en tirerez un très bon prix, largement suffisant pour racheter un terrain plus à la campagne et y faire construire dessus une belle maison et sa piscine.
Vous pouvez aussi négocier avec lui l'échange de votre maison contre l'appartement du dernier niveau de l'immeuble. Vous pourrez même lui demander de prévoir que la structure soit suffisement solide pour pouvoir poser sur la grande terrasse une piscine hors-sol.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 15:52:38
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merci pour votre objectivité
je vois la chose comme vous, si ses ouvertures ce font je ferais ce que vous dites, et je vais lui faire un batiment de 15 m et sans ouverture, puisque il aime le paysage chez moi plutot que celui de la rue ou il n'ouvre aucune fenetre alors que c'est exposé plein sud
mais en attendant puisque ce monsieur à la possibilité de faire autrement sans me me pourrir la vie,
je saisi le juge civil pour toubles de vue anormale et on verra bien ce qui ce passe personne ne resterai les bras croisé sans ce défendre et je suis prêt à perdre quelques milliers d'euro pour ma défence légitime.
ce monsieur a les moyens de transformer ses plans sans gêner personne en faisant des terrasses et sans changer ses plans et sans vue chez moi.
ce n'est pas une ville mais un joli petit village de 7500 habitants
mon grand père a construit cette maison en fabriquant lui même ses propres blocs, mon père est né dans cette maison et moi je suis né dans cette maison j'ai 51 ans cuisinier de profession
vous comprendrez mon attachement et suis désolé de n'être pas au courant de toutes les lois.
je déplore que les biens à vendre ne soit pas affiché obligatoirement sur les façades, comme un permis de construire, parce que je l'aurai acheté immédiatement .
pour acheter encore faut t'il savoir que c'est à vendre ?
et souvent quant on l'apprend c'est trop tard.
je déplore que les voisins n'aient pas la priorité pour acheter, comme pour les agriculteurs qui sont prioritaires sur les biens a vendres.
pourquoi une loie n'est pas crée ?.
on ne pourrai plus nous reprocher de ne pas avoir acheté.
le reproche que j'ai envers mon voisin c'est que nous nous voyons tous les jours depuis 2 ans et qu'a aucuns moments il ne m'a parlé de son projet, je n'aurais pas fait la piscine et investi beaucoup d'argent 40 000 euro pour rien en fait.
je suis allé le voir je lui ai gentiment dit que sa vas me causer des soucis. il a l'air de s'en moquer royalement
il ne ce met pas à ma place, forcement il ne voit que ses intérets et ce soucie peu du voisinage.
chacun fait comme il veut en son âme et conscience.
Mais personne, je dis bien personne, ne tolèrerai une telle situation sans ce défendre.
je ne vais pas rester les bras croisés et dire amen.
je ne lacherai pas le morceaux, il faut que le pourrissement soit réciproque, car je pensait pouvoir passer una retraite prochainement paisible et mon rève c'est eteint.
alors un arrêt des travaux et un long procé, lui fera regretter de ne pas avoir respecté ses voisins et il prendra conscience que dans la vie on peut pas avoir le lait , la crème ,le beurre ,l'argent du beurre et le cul de la laitière .
jo |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 17:06:51
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Citation :
Initialement entré par jois
en fait il y a mon mur puis un ruisseau couvert de 1m puis un passage de 1m mais qui a l'epoque aprtenait au cinéma pour relier les deux rues, puis2 m qui servait de sorties de secours et le mur ou vont etre ouvertes les fenetres
le voisin dit que non qu'il n'est pas a lui ce passage .
a qui m'adresser pour savoir
a l'origine ce ruisseau est mitoyen entre les deux propriété (jardin arosage)
ou trouver les info pour prouver cela
merci a vous
jo
A qui appartient ce ruisseau couvert ?
Si c'est une propriété publique, alors il a le droit.
Si c'est une propriété privé, alors il n'a pas le droit.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
le ruisseau est privé et mitoyen il appartiendrai pour moitié a chacun
j'ai apris que celui qui ne s'en sert plus, perd la propriété de celui ci, moi je m'en sert pour arroser
donc recul des limites ? .
vu la hauteur du batiment : la limite dit le tiers ou la moitié entre le mur et ouvertures ? et pas moins de trois mètres minimum
régles d'urbanisme .zone 2 ua
merci de m'éclairer
le cinéma mesure 10.50 de haut vu sur les plans du voisin, plan en mairie
jo |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 17:18:57
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la DDE avertie par mon fax de recours en contencieux c'est interressé au dossier, mais m'a dit tout semble normal apparenment il a le droit de construire, mais peut etre ignore t'elle cette jurisprudence?
question qui doit prendre les mesures pour savoir exactement la distance pour faire ses ouvertures . et s'il n'y avait que 2.95 M
réflection idiote peut etre de ma part :
si on est en limite de propriété on peu pas voir chez le voisin
si on est a 1.90 m on peu tout voir chez le voisin ?
avouez que c'est complètement absurde qu'en même
autre question ? si le ruisseau est mitoyen ? est ce considéré comme etant entre lui et moi en mitoyeneté, comme si c'était un mur?
excusés moi mais je vais essayer de trouver la faille,
merci pour vos réponses
jo |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 18:50:29
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Citation :
Initialement entré par jois
merci pour votre objectivité
C'est bien ce qu'il faut voir dans mes propos, et non un soutien indéfectible à votre voisin.
Citation :
je vois la chose comme vous, si ses ouvertures ce font je ferais ce que vous dites, et je vais lui faire un batiment de 15 m et sans ouverture,
Cela dépend des règles locales d'urbanisme.
Si vous en avez le droit, il se retrouvera alors comme de très nombreux immeubles de ville où la cour intérieur fait quelques mètres de large.
Citation :
puisque il aime le paysage chez moi plutot que celui de la rue ou il n'ouvre aucune fenetre
Il n'ouvre aucune fenêtre sur la rue ?
Vous êtes sur d'avoir consulter tous les plans ?
Au fait, où les avez-vous consultés ?
Citation :
alors que c'est exposé plein sud
mais en attendant puisque ce monsieur à la possibilité de faire autrement sans me me pourrir la vie,
Et si ça lui pourri la sienne de faire comme vous le pensez ?
S'il a ouvert des fenêtre ici, c'est certainement qu'il en a besoin.
Citation :
je saisi le juge civil pour toubles de vue anormale et on verra bien ce qui ce passe personne ne resterai les bras croisé sans ce défendre et je suis prêt à perdre quelques milliers d'euro pour ma défence légitime.
A priori, votre défense est illégitime.
Mais seul le juge peut l'affirmer.
Citation :
ce monsieur a les moyens de transformer ses plans sans gêner personne en faisant des terrasses et sans changer ses plans et sans vue chez moi.
Pour poursuivre le raisonnement, il a aussi la possibilité de ne rien faire...
Vous savez, les affaires comme les votres sont légions. Des gens habitent un endroit et sont outrès par les travaux qu'entreprend un voisin, travaux pourtant parfaitement légaux.
Les conclusions sont toujours les mêmes : on ne peut pas empêcher ce qui est légal. Au plus, on obtient quelques fois une indemnité.
On peut aussi quelques fois trouver une faille dans le dossier adverse, mais cela ne fait que repousser un peu la construction.
Citation :
ce n'est pas une ville mais un joli petit village de 7500 habitants
7500 habitants, ce n'est évidemment plus un village mais bien une ville. De nombreuses sous-préfecture n'ont pas autant d'habitant !
Il est tout a fait normal de trouver dans ces villes des petits immeubles de 3-4 étages.
Citation :
mon grand père a construit cette maison en fabriquant lui même ses propres blocs, mon père est né dans cette maison et moi je suis né dans cette maison j'ai 51 ans cuisinier de profession
vous comprendrez mon attachement
Oui, bien sur, il est tout a fait compréhensible.
Mais il vous rend aveugle et amère.
Citation :
et suis désolé de n'être pas au courant de toutes les lois.
Si vous saviez les innombrables lois que je ne connais pas...
Dans notre société, c'est devenu impossible.
Alors il faut accepter que l'on quelque fois pris de court et que l'on ai pas tout prévu... sauf dans son métier. Vous êtes cuisinier, vous connaissez les lois et réglement sanitaires, n'est-ce pas ?
Citation :
je déplore que les biens à vendre ne soit pas affiché obligatoirement sur les façades, comme un permis de construire, parce que je l'aurai acheté immédiatement .
pour acheter encore faut t'il savoir que c'est à vendre ?
et souvent quant on l'apprend c'est trop tard.
je déplore que les voisins n'aient pas la priorité pour acheter, comme pour les agriculteurs qui sont prioritaires sur les biens a vendres.
pourquoi une loie n'est pas crée ?.
Cela ne serait pas idiot du tout.
Mais la loi n'existe pas.
Parlez-en à votre député.
Prévoyez des années de persévérance.
Citation :
on ne pourrai plus nous reprocher de ne pas avoir acheté.
Ce n'est pas vraiment un reproche, mais plutôt un constat : en terme de propriété foncière, si vous voulez maîtriser votre univers proche, la seule solution est de l'acheter.
Citation :
le reproche que j'ai envers mon voisin c'est que nous nous voyons tous les jours depuis 2 ans et qu'a aucuns moments il ne m'a parlé de son projet,
Soyons très clair : il n'avait aucune obligation légale de vous en parler.
Et pour ma part, je conseille carrément de ne pas le faire.
En effet, cela donne l'impression au voisin qu'il a son mot à dire sur le projet, ce qui est complètement faux. Cela provoque déjà des tensions, avant même que ne soit démarrer le projet.
Citation :
je n'aurais pas fait la piscine et investi beaucoup d'argent 40 000 euro pour rien en fait.
Savait-il ce qu'il allait faire lorsque vous avez construit votre piscine ?
Et puis, ce n'était pas son problème. Franchement, il n'avait pas à s'en préoccuper.
Citation :
je suis allé le voir je lui ai gentiment dit que sa vas me causer des soucis. il a l'air de s'en moquer royalement.
C'est assez logique : vous lui reprochez de faire quelque chose de légal !
Citation :
il ne ce met pas à ma place,
Vous savez, on est dans une société de plus en plus légaliste.
Ce phénomène découle simplement de la concentration humaine : plus il y a de gens, plus il faut légiférer.
Citation :
forcement il ne voit que ses intérets
Et pourquoi voudriez-vous qu'il se prive des bénéfices qu'il peut tirer tout a fait légalement d'un de ses biens ?
Citation :
et ce soucie peu du voisinage.
chacun fait comme il veut en son âme et conscience.
Mais personne, je dis bien personne, ne tolèrerai une telle situation sans ce défendre.
Pour se défendre, il faut des armes.
Je crains que vous n'en ayez aucune ici.
Citation :
je ne vais pas rester les bras croisés et dire amen.
je ne lacherai pas le morceaux, il faut que le pourrissement soit réciproque,
Vous savez, si un voisin m'attaque dans aucune base légale, je ne vais pas beaucoup trembler.
Citation :
car je pensait pouvoir passer una retraite prochainement paisible et mon rève c'est eteint.
Si cela vous touche tant, ne prennez pas le risque de pourrir vos 10 prochaines années avec des procès perdus est des milliers d'euro de frais d'avocat dépensés inutilement.
Vendez et trouvez-vous un vrai petit coin tranquille.
Citation :
alors un arrêt des travaux
Là, vous vous trompez.
Je ne vois pour l'instant rien qui vous permettra d'obtenir l'interruption des travaux.
Citation :
et un long procé, lui fera regretter de ne pas avoir respecté ses voisins
Ne pas avoir respecter ses voisins ?
Si son projet est légal, il vous aura parfaitement respecter.
Citation :
et il prendra conscience que dans la vie on peut pas avoir le lait , la crème ,le beurre ,l'argent du beurre et le cul de la laitière .
jo
Il ne fait que jouir de son bien, suivant l'article 544 du code civil.
J'aimerais éclaircir un point qui me chagrine depuis le début.
Dans votre 1er message, vous dites que le voisin a triché en mentionnant des ouvertures qui n'ont jamais existé. Pourquoi dites vous cela ? Sur quel document vous basez-vous ?
J'en reviens à la question : où avez-vous consulté son dossier ?
Citation :
le ruisseau est privé et mitoyen il appartiendrai pour moitié a chacun
j'ai apris que celui qui ne s'en sert plus, perd la propriété de celui ci
Hum ?
Quelle loi dit cela ?
Je ne pense pas que ça soit exact.
Il faut faire attention à ces biefs : des coutumes locales remontant à avant Napoléon sont parfois encore en activité, mais sans plus aucun support légal. Appliquer la loi du bon roi Henri au XXIe sciècle ne contente que ceux qui veulent l'appliquer. Mais lorsqu'un juge de maintenant y met son nez...
Citation :
, moi je m'en sert pour arroser
donc recul des limites ? .
Hum, tant que je n'aurais pas lu la loi sur la perte de propriété par non usage du bief, je dirais non.
Citation :
vu la hauteur du batiment : la limite dit le tiers ou la moitié entre le mur et ouvertures ? et pas moins de trois mètres minimum
régles d'urbanisme .zone 2 ua
Désolé, mais vos propos ne sont pas suffisement clairs.
Scannez moi l'ensemble du réglement de cette zone.
Il n'y aura plus d'ambiguÏté.
Citation :
merci de m'éclairer
le cinéma mesure 10.50 de haut vu sur les plans du voisin, plan en mairie
Comment est constitué ce dossier que vous avez vu en mairie ?
Pour être correct, il doit comprendre un dossier d'état des lieux et un dossier de projet. Est-ce le cas ?
Sur le dossier d'état des lieux, on doit retrouver le dessin exact de ce qui existe. Est-ce sur ce dossier que vous avez vu des fenêtres dessinées alors qu'elles n'existent pas sur place ? Dans ce cas, ce ne serait pas normal. Mais ça ne veut pas dire que cela aurait une conséquence réelle sur la faisabilité du projet.
Si ces fenêtres sont dessinées sur le dossier de projet, alors il n'y a rien à dire.
Citation :
la DDE avertie par mon fax de recours en contencieux c'est interressé au dossier, mais m'a dit tout semble normal apparenment il a le droit de construire, mais peut etre ignore t'elle cette jurisprudence?
Quelle jurisprudence ?
Citation :
question qui doit prendre les mesures pour savoir exactement la distance pour faire ses ouvertures.
S'il y a un doute et qu'une procédure judiciaire est engagé, un expert sera nommé (un géomètre ici). C'est lui qui fera la mesure.
Citation :
et s'il n'y avait que 2.95 M
Vous dites 2.95m parce que le POS dit 3m minimum ?
Mais on sait qu'entre son mur et sa limite de propriété il y a un espace de 2m, puis l'épaisseur d'un mur, puis la largeur du passage, puis le demi ruisseau. Apparement, cela fait plus de 3m, n'est-ce pas ?
Citation :
réflection idiote peut etre de ma part :
si on est en limite de propriété on peu pas voir chez le voisin
Non.
On peut par contre avoir des jours de souffrances tels que définis aux articles 676 et 677 du code civil.
Citation :
si on est a 1.90 m on peu tout voir chez le voisin ?
Oui, car on respecte ainsi l'article 678 du même code.
Citation :
avouez que c'est complètement absurde qu'en même
Non, ce n'est pas absurde, car économe en surface de terrain.
Que pensez vous alors des rues moyenâgeuse qui ne font que quelque mètres (4-5) de large et où des immeubles se font face ? Si l'un construit d'un coté de la rue, il faut emêcher celui d'en face de construire ?
Citation :
autre question ? si le ruisseau est mitoyen ? est ce considéré comme etant entre lui et moi en mitoyeneté, comme si c'était un mur?
Je dirais qu'il est partagé en 2 dans la largeur de son lit et aucun des 2 ne peux le changer sans obtenir l'autorisation de l'autre.
C'est effectivement un peu comme un mur (encore que c'est un cas non prévu par la loi). Mais à quoi pensez-vous ici ?
Citation :
excusés moi mais je vais essayer de trouver la faille,
merci pour vos réponses
NB: pour les liens vers le serveur d'image, il faut prendre le dernier "Direct link to image". |
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 05 août 2006 19:21:30 |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 01:53:14
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je comprend donc que mon voisin a tous les droits puisque il a toutes les autorisations de le faire ok
je dis rien je m'excuse aupres de lui de m'enpécher de jouir de ma propriété et tant pis pour les locataires qui vont nous voir à la piscine ou manger dehors en famille, enfin bref les loi font que c'est comme ça et pas autrement. ok
je ne suis pas amer mais contrarié meme si mon voisin a tous les droits, c'est un enfoiré de 1er classe. j'ai fait des plans pour ce projet je fais 6 appartements avec un vaste patio intérieur de 100 m² et tous ont de la lumière, du paysage, de l'air, des terrasses en ouvrant rien qu'en façade et sur le patio.
vous allez me dire il fait comme il veux mais moi je persiste a dire que ce problème aurai pu etre évité s'il considéré un peu ses voisins pourquoi il n'ouvre aucunes ouvertures sur la rue plein sud et les ouvre plein est il n'aura le soleil que de 9 h a 11 h et si je fais un mur de 15 m légal dans ce quartier, il vas regreter toute sa vie de pas ouvrir en façade sa c'est sur.
dans ce quartier on aurai pu vivre tranquile encore 30 ans au moins.
ok.
je vais mettre ma maison en vente et trouver une villa sans vis a vis .
je lui envoie un courrier que ma maison est en vente et que j'ai contacté plusieurs promoteurs constructeurs.
qui vont faire 8 appartements sur ma propriété d'une hauteur de 15 metres.
pour ne pas avoir tenu compte des désagréments qu'il me cause involontairement, voila ce qu'il vas gagner de ne pas transformer ses plans, parce que ses appartements il peu les faires, les solutions je les ai moi, donc lui entrepreneur il les a aussi.
question ? qui va tout perdre pour s'entéter ?
et qui a tout a gagner dans cette affaire ?
lui il vas pleuré s'il fait sa, moi je vais rire.
vraiment c'est dommage de ne pas savoir réfléchir a temps et éviter ces pourissements
je suis capable de tirer un trait sur ma maison et elle sera vendue dans les deux moi si je veux.
quant a lui, il sera encore entrain de bétonner dans un ans et vas subir un sacré dérangement lors de la construction d'un immeuble de 15 metres de haut qui vas lui cacher ses fenetres, mais je me réserverai le dernier étage qu'en meme, juste pour voir le paysage , enfin sa terrasse et sa salle a manger et salon .
vous voyez que meme s'il a le droit et les autorisations, il aurai mieux valu qu'il revoie ses plans s'il etait intelligent.
qui seme le vent récolte la tempête j'aime bien ce proverbe.
merci de m'avoir ouvert les yeux, ok pas de procés, je le laisse faire, je vais m'occuper de la chose.
il y a aussi une chose, le maison qu'il a devant sa façade plein sud, c'est celle de ma soeur, je pense q'un immeuble de 15 mètres ne vas pas trop le déranger non plus
ce que je lui reproche simplement, c'est de faire des ouvertures que sur ma propriété plein est, alors que la façade du cinéma qui fait 20 m et est plein sud et les ouvertures légales sur la rue large et plein soleil avec balcons.mais la aucune pas une seule si une terrasse panoramique a 10 metres de haut juste pour voir sans etre vu.
j'ai vu les plans en mairie
il m'a répondu je préfaire voir le paysage que les murs d'en face,
la rue fait 8 metres de large, il m'a meme reproché d'avoir coupé les arbres de mon jardin pour faire la piscine. en disant on avait un si beau jardin a regarder c'est dommage.
le voisin est un homme de l'art entrepreneur et tailleur de pierre il vas faire tout tout seul bravo, c'est un vaillant, mais comme il manque de moyen le toit en tôles d'amiante de 500 m² vas rester tel quel.
question ? je croyais qu'il fallait d'ésamianté que c'etait obligatoire et que ce sont des équipes spécialisées qui doivent le faire ?
vous voyez quant on veux chercher des poux on peu les trouver
c'etait tellement simple de transformer des plans et tenir compte du désagrément et de la gêne de son voisin.
tout ceci aurai été évité mais a cause des lois et de je fais ce que je veux et ben on en arrive à des situations débiles.
je lui et mis tout cela sur papier, il vas le lire et prendra ses responsabilités.
s'il n'est pas idiot, il conprendra q'uil faut savoir négocier, que c'est dans son propre intéret de revoir ses plans et qu'il peu faire ses appartements quand meme les rentabiliser et y vivre sans soucis sans voir chez moi.
je vous tient au courant cela pourra servir d'exemple a d'autres cas.
une amie viens de perdre son procés en cassation un peu du meme genre.
le gar a qui elle l'a fait, lui, a gagner le procés, mais il est totalement ruiné. sa maison qu'il construisai avait la vue sur la piscine et la salle a manger et de plus lui cachait la vue du paysage et bien maintenant il est obligé de la vendre en l'état de gros oeuvre inachevé travaux stoppés plus de six mois
voila encore un exemple de ne pas tenir compte de ses voisins malgré que tout lui etait accordé et oui il a gagné le procés mais maintenant il pleure et pourtant il pouvais ce décaler pour moins gêner mon ami, il avait un grand terrain.
jo |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 02:12:08
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vous voyez, il n'y aura pas de fenetres en façade plein sud la ou il y a le camion, mais 10 fenêtres donnant chez moi quelle idée ?
merci pour le serveur j'ai compris, les photos servent a rien puisque il a le droit, mais sa permet de voir l'absurdité de ce conflit
merci a vous pour vos réponses elles vont éviter un procés.
jespère seulement qu'en même que nous n'allons pas en arriver la
encore une question ? s'il veux faire des terrasses avec des murs d'1.90 m
sans changer ses plans actuels, en conservant les ouvertures comme il veut, les limites ne seront pas respectées ai je le droit de lui donner l'autorisation de les faires si je suis d'accord,
la DDE accepterai ce genre d'autorisation connaissant le dossier?
jo |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 09:12:09
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Citation :
Initialement entré par jois
je comprend donc que mon voisin a tous les droits puisque il a toutes les autorisations de le faire ok.
Il reste tout de même à lever le doute sur ces fenêtres que vous dites n'avoir jamais existées.
Citation :
je dis rien je m'excuse aupres de lui de m'enpécher de jouir de ma propriété.
Vous souhaiteriez pour jouir de votre propriété que votre voisin ne puisse pas jouir de la sienne comme il l'entend.
C'est ceci qu'il faut comprendre.
Citation :
et tant pis pour les locataires qui vont nous voir à la piscine ou manger dehors en famille, enfin bref les loi font que c'est comme ça et pas autrement. ok
Vous savez, les gens ne vont pas passer leur temps à vous épier.
Citation :
je ne suis pas amer mais contrarié meme si mon voisin a tous les droits,
Il n'a pas tout les droits.
Il a les droits que lui accorde la loi, tout comme vous.
Et heureusement, la loi n'interdit pas une construction si ses fenêtres situées à l'étage regardent dans le jardin du voisin !
Citation :
c'est un enfoiré de 1er classe. j'ai fait des plans pour ce projet je fais 6 appartements avec un vaste patio intérieur de 100 m² et tous ont de la lumière, du paysage, de l'air, des terrasses en ouvrant rien qu'en façade et sur le patio.
vous allez me dire il fait comme il veux mais moi je persiste a dire que ce problème aurai pu etre évité s'il considéré un peu ses voisins pourquoi il n'ouvre aucunes ouvertures sur la rue plein sud et les ouvre plein est il n'aura le soleil que de 9 h a 11 h et si je fais un mur de 15 m légal dans ce quartier, il vas regreter toute sa vie de pas ouvrir en façade sa c'est sur.
Ce serait la réponse du berger à la bergère...
Au fait, dans les 1er messages, je n'ai pas compris qu'il y avait des tensions entre vous. Est-ce le cas ?
Citation :
dans ce quartier on aurai pu vivre tranquile encore 30 ans au moins.
ok.
je vais mettre ma maison en vente et trouver une villa sans vis a vis .
je lui envoie un courrier que ma maison est en vente et que j'ai contacté plusieurs promoteurs constructeurs.
qui vont faire 8 appartements sur ma propriété d'une hauteur de 15 metres.
Ouf, vous devriez vendre un très bon prix votre terrain !
Car ce n'est pas la maison que vous vendez, mais un terrain auquel il faut déduire le prix de le démolition de la maison et de la piscine.
Citation :
pour ne pas avoir tenu compte des désagréments qu'il me cause involontairement, voila ce qu'il vas gagner de ne pas transformer ses plans, parce que ses appartements il peu les faires, les solutions je les ai moi, donc lui entrepreneur il les a aussi.
Vous pensez qu'il a vraiment envie de vous nuir ?
C'est intéressant car cela amène souvent les gens à faire des erreurs...
Citation :
question ? qui va tout perdre pour s'entéter ?
Vous savez, le constructeur peut très bien choisir de faire un immeuble avec une cour contre votre voisin. Ses appartements auraient alors des ouvertures plein ouest...
Je veux dire que le projet ne fera pas forcément de l'ombre à votre voisin.
Citation :
et qui a tout a gagner dans cette affaire ?
Si votre terrain peut réellement recevoir 15 appartements, c'est vous qui allez être gagnant.
Ne vous faites surtout pas avoir sur le prix du terrain et faites venir plusieurs promoteurs.
Citation :
lui il vas pleuré s'il fait sa, moi je vais rire.
Tout a fait.
Vos savez, la vie est parfois ainsi faites :une défaite peut parfois se transformer en grande victoire.
Citation :
vraiment c'est dommage de ne pas savoir réfléchir a temps et éviter ces pourissements.
Dans 5 ans, bien à l'aide dans votre coin de verdure, dans votre grande villa cossue, vous finirez peut-être par vous dire que finalement...
Citation :
je suis capable de tirer un trait sur ma maison et elle sera vendue dans les deux moi si je veux.
Vous savez aller de l'avant. C'est bien.
Citation :
quant a lui, il sera encore entrain de bétonner dans un ans et vas subir un sacré dérangement lors de la construction d'un immeuble de 15 metres de haut qui vas lui cacher ses fenetres, mais je me réserverai le dernier étage qu'en meme, juste pour voir le paysage , enfin sa terrasse et sa salle a manger et salon.
A votre choix.
Le grand appartement du dernier étage ou la villa en campagne.
Citation :
vous voyez que meme s'il a le droit et les autorisations, il aurai mieux valu qu'il revoie ses plans s'il etait intelligent.
Je crois que vous oubliez qu'il fait des apparterments à louer.
Et les locataires supporteront très bien ce grand immeuble.
Et pour votre voisin, financièrement cela ira très bien pour lui.
Ne cherchez pas à vous venger.
Comme je le dis plus haut, c'est ainsi que l'on fait des erreurs.
Citation :
qui seme le vent récolte la tempête j'aime bien ce proverbe.
merci de m'avoir ouvert les yeux, ok pas de procés, je le laisse faire, je vais m'occuper de la chose.
N'agissez pas dans la précipitation.
Contactez plusieurs promoteurs et attendez leurs propositions pour choisir le plus offrant.
Citation :
il y a aussi une chose, le maison qu'il a devant sa façade plein sud, c'est celle de ma soeur, je pense q'un immeuble de 15 mètres ne vas pas trop le déranger non plus
ce que je lui reproche simplement, c'est de faire des ouvertures que sur ma propriété plein est, alors que la façade du cinéma qui fait 20 m et est plein sud et les ouvertures légales sur la rue large et plein soleil avec balcons.mais la aucune pas une seule si une terrasse panoramique a 10 metres de haut juste pour voir sans etre vu.
j'ai vu les plans en mairie
il m'a répondu je préfaire voir le paysage que les murs d'en face,
la rue fait 8 metres de large, il m'a meme reproché d'avoir coupé les arbres de mon jardin pour faire la piscine.
???
Bon, c'est clair: il prend votre jardin pour le parc municipal.
Citation :
en disant on avait un si beau jardin a regarder c'est dommage.
le voisin est un homme de l'art entrepreneur et tailleur de pierre il vas faire tout tout seul bravo, c'est un vaillant, mais comme il manque de moyen le toit en tôles d'amiante de 500 m² vas rester tel quel.
question ? je croyais qu'il fallait d'ésamianté que c'etait obligatoire et que ce sont des équipes spécialisées qui doivent le faire ?
La législation sur les plaque de fibrociment n'est pas aussi sévère que pour l'amiante pulvérulante. Il est possible qu'il n'y ai pas obligation de les enlever.
Citation :
vous voyez quant on veux chercher des poux on peu les trouver
c'etait tellement simple de transformer des plans et tenir compte du désagrément et de la gêne de son voisin.
Bah, chacun voit midi à sa porte...
Citation :
tout ceci aurai été évité mais a cause des lois et de je fais ce que je veux et ben on en arrive à des situations débiles.
Non non, les lois ne permettent pas de faire ce que l'on veut.
Elles permettent de jouir de votre propriété dans la limite des lois et règlements en vigueur.
Citation :
je lui et mis tout cela sur papier, il vas le lire et prendra ses responsabilités.
s'il n'est pas idiot, il conprendra q'uil faut savoir négocier, que c'est dans son propre intéret de revoir ses plans et qu'il peu faire ses appartements quand meme les rentabiliser et y vivre sans soucis sans voir chez moi.
Un revirement est toujours possible en effet.
Citation :
je vous tient au courant cela pourra servir d'exemple a d'autres cas.
Avec plaisir.
Citation :
une amie viens de perdre son procés en cassation un peu du meme genre.
le gar a qui elle l'a fait, lui, a gagner le procés, mais il est totalement ruiné. sa maison qu'il construisai avait la vue sur la piscine et la salle a manger et de plus lui cachait la vue du paysage et bien maintenant il est obligé de la vendre en l'état de gros oeuvre inachevé travaux stoppés plus de six mois
voila encore un exemple de ne pas tenir compte de ses voisins malgré que tout lui etait accordé et oui il a gagné le procés mais maintenant il pleure et pourtant il pouvais ce décaler pour moins gêner mon ami, il avait un grand terrain.
jo
Dans cette histoire, je serais clair et de humainement de l'avis de la justice.
Et puis, pour avoir tenter de s'arroger un droit indu, votre amie a ruiné le projet de quelqu'un (et aura tout de même une construction devant elle). Vous trouvez ça glorieux ? Moi je trouve cela associal et fielleux : "moi j'ai trouvé mon coin de tranquilité et je ne veux le partager avec aucun autre", mais sans en assumer le cout financier, c'est à dire acheter les terrains alentours. Il n'est pas possible d'être châtelain dans son pavillon !
Pour conclure, prennez du recul et soyez froid.
Battez vous avec vos droits contrairement à votre amie.
Si elle était venue ici poser la question et m'avait écouter, elle aurait gagné du temps, de l'argent, et moins de stress. Au fait, que lui avait dit son avocat ?
NB:je ne ferais plus de réponses avant le 16 Aout.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 09:40:12
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ce que je veux tout simplement dire c'est qu'il y a des situations ou l'on peut faire son projet qu'en même en le modifiant légèrement, sans gêner personne.
il y a des gens peu sociables et pas complaisant du tout.c'est ceux la qui cré ses problèmes parce le droit c'est une chose.
le respect s'en est une autre.
c'est différent si on n'a pas le choix et la je trouverai légitime le droit de mon voisin.
merci pour vos réponses et bonne vacances.
jo |
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jois
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 09:58:13
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A votre choix.
Le grand appartement du dernier étage ou la villa en campagne.
Citation :
les deux mon général
quant aux ouvertures que je croyais au tout début, je m'en excuse c'est la mairie qui m'a montré de 1 er modificatif et m'a enduit en erreur lorsque j'ai vu état actuel du projet il y avait deux fenetres,
donc tout est conforme au niveau des plans et de ses droits il n'y a rien a dire
sinon il n'y a eu aucunes tentions entre nous depuis que l'on ce cotoie 2 ans je les trouvaient même sympathiques.
je leurs ai donné de la terre de mon jardin pour leur terrasse et jardinets et du sable pour couler leur linteau de garage.
jo |
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