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oltolt
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 28 juil. 2006 :  15:35:49  Voir le profil
Bonjour,

Question de néophyte:

Dans le cas d'une vente de résidence secondaire, qui est chargé du calcul de la plus ou moins-value:
a/ le vendeur
b/ le notaire
c/ le fisc

Merci par avance.
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jcm
Pilier de forums

5131 réponses

Posté - 28 juil. 2006 :  15:40:34  Voir le profil
C'est le notaire qui déclare et paie.

jcm
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oltolt
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 28 juil. 2006 :  15:45:33  Voir le profil
Merci -

Donc c'est lui qui vérifie et valide les différentes charges qui viennent majorer le prix d'acquisition ?(droits de mutation payés lors de l'achat du bien, coûts des différents travaux entrepris depuis...)
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lnsacorh
Pilier de forums

4541 réponses

Posté - 30 juil. 2006 :  15:18:20  Voir le profil  Voir la page de lnsacorh
C'est le notaire votre meilleur allié. D'où dans tous les cas de figures le faire participer.
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