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phil2K
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 30 juil. 2006 :  17:55:29  Voir le profil
Bonjour

J'aimerais une précision sur ceci :

source : (http://www.mon-immeuble.com/dossierAGavant.htm):
<debut copier/coller>
La réunion des copropriétaires en assemblée générale est une réunion privée à laquelle les personnes étrangères au syndicat ne peuvent assister sans l'autorisation de l'assemblée (TGI Paris, 25 mai 1988). S'il n'y a pas d'opposition, l'assistance d'un tiers à l'assemblée ne saurait entraîner sa nullité.
<fin copier/coller>
Cela voudrait-il dire que l'opposition d'une seule personne pourrait obliger le tiers à ne pas assister a la reunion?
Est-ce, si la majorité des copros est d'accord, le tiers en question peut assister à la réunion?

Merci pour vos réponses



phil
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lnsacorh
Pilier de forums

4541 réponses

Posté - 30 juil. 2006 :  19:17:19  Voir le profil  Voir la page de lnsacorh
exact,
c'est la réunion du syndicat - pas du syndic, NE PAS L'OUBLIER

celui-ci nous a imposé l'ascensoriste, bien sûr l'assemblée n'a pas osé lui demander de partir et c'est comme ça que les travaux ....ont failli passé. Heureusement que j'ai une grande gu.... et que très peu du CS m'ont suivi. La résolution est tout de même passée. Résultat une AGE est prévue pour septembre. Merci les concombres gentils copropriétaires (moyenne d'âge 77 ans) qui se sont tout de même déplacés mais franchement en sortant de la réunion ils n'avaient RIEN COMPRIS.

Conclusion : criez haut et fort votre droit, exposer vos articles de Lois pour que pépé et mémé comprennent un tant soit peu.



-----------------
Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.

Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 122 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.


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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 30 juil. 2006 :  23:25:04  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Citation :
Initialement entré par lnsacorh

exact,
c'est la réunion du syndicat - pas du syndic, NE PAS L'OUBLIER

celui-ci nous a imposé l'ascensoriste, bien sûr l'assemblée n'a pas osé lui demander de partir et c'est comme ça que les travaux ....ont failli passé. Heureusement que j'ai une grande gu.... et que très peu du CS m'ont suivi. La résolution est tout de même passée. Résultat une AGE est prévue pour septembre. Merci les concombres gentils copropriétaires (moyenne d'âge 77 ans) qui se sont tout de même déplacés mais franchement en sortant de la réunion ils n'avaient RIEN COMPRIS.

Conclusion : criez haut et fort votre droit, exposer vos articles de Lois pour que pépé et mémé comprennent un tant soit peu.




Bonsoir madame.
Je ne vous demande pas quel est votre niveau d'études .
Quel est votre QI
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 31 juil. 2006 :  07:39:29  Voir le profil
Les personnes qui sont étrangères à la copropriété n'ont pas le droit d'assister aux assemblées générales sauf si elles y sont autorisées par tous(unanimité) les présents ou par le président du TGI,c'est le cas lorsqu'un huissier est commis pour contrôler la régularité de l'assemblée.

La situation est naturellement différente si une personne étrangère participe en fonction d'un mandat que lui a remis un copropriétaire.

Je ne suis pas toujours d'accord avec les interventions de oldman24,par contre aujourd'hui je pense qu'il a raison.

Dans les différents messages concernant l'immobilier "les vieux" sont souvent mis à l'index comme ignares et responsables de mauvaises décisions prises en AG voire de tous les maux de la copropriété ;je n'ai pas encore trouvé l'identique pour "les jeunes" et pourtant il y a certainement beaucoup de reproches ou remarques à faire sur cette dernière "catégorie"

D'ici qu'une circulaire ministérielle n'impose pas une limite d'âge pour assister et voter en AG ou encore de passer un examen de contrôle des connaissances (cela serait un bon début avant de faire de même pour sénateurs,députés et autres....
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 31 juil. 2006 :  08:42:06  Voir le profil
Citation :
Merci les concombres gentils copropriétaires (moyenne d'âge 77 ans) qui se sont tout de même déplacés mais franchement en sortant de la réunion ils n'avaient RIEN COMPRIS.
On peut être concombre à tout âge....
Comme disait Brassens, jeune concombre tout frais sorti de l'oeuf, concombre débutant, le temps ne fait rien à l'affaire...

Festina lente
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niko
Pilier de forums

559 réponses

Posté - 31 juil. 2006 :  18:02:07  Voir le profil
Pour Isancorh et les autres participants que cela peut intéresser, un peu de lecture

Une vieille histoire de conflits des générations
qui remonte au moins à 5000 ans !


Le père redoute ses enfants. Le fils s'estime l'égal de son père et n'a pour ses parents ni respect, ni crainte. Ce qu'il veut c'est être libre.Le professeur a peur de ses élèves. Les élèves couvrent d'insultes le professeur. Les jeunes
veulent de suite la place des aînés. Les aînés pour ne pas paraître retardataires ou despotiques consentent a cette démission. Et couronnant le tout, au nom de la liberté et de l'égalité: l'affranchissement des sexes.
Platon (428-348 av. J.-C.) La République,
livre VIII


Notre jeunesse aime le luxe, elle est mal élevée; elle se moque de l'autorité et n'a aucune espèce de respect pour les anciens. Nos enfants d'aujourd'hui sont des tyrans. Ils ne se lèvent pas quand un vieillard entre dans une pièce. Ils répondent à leurs parents et ils sont tout simplement mauvais.
Socrate (470-399 av. J.-C.)


Je n'ai plus aucun espoir pour l'avenir de notre pays, si la jeunesse
d'aujourd'hui prend le commandement demain, parce que cette jeunesse est insupportable, sans retenue, simplement terrible.
Hésiode (ne vers 758 av. J.-C.)


Notre monde a atteint un stade critique. Les enfants n'écoutent plus leurs parents. La fin du monde ne peut pas être loin.
Inscription
hiéroglyphique d'un prêtre égyptien (environ 2 000 av. J.-C.)


Cette jeunesse est pourrie depuis le fond du coeur. Les jeunes gens sont
malfaisants et paresseux. Ils ne seront jamais comme la jeunesse
d'autrefois. Ceux d'aujourd'hui ne seront pas capables de maintenir
notre culture.
Inscription sur une poterie de Babylone (3 000 av. J.-C.)

Isancorh, foin du racisme, tous les jeunes ne sont pas de "jeunes c...", de même que tous les vieux ne sont pas de "vieux c...".
C'est une question de caractère mais aussi d'éducation.
Pour ma part, j'ai toujours refusé l'arnaque.

La palette de notre groupe va de 28 à 78 années et les septuagénaires, dont je fais partie, ne sont pas les moins actifs.
Et dans les nombreux passifs, prêts à se laisser plumer, tous les àges sont représentés.

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ali gator
Pilier de forums

9527 réponses

Posté - 31 juil. 2006 :  18:11:51  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par niko

Plus le temps passe et plus c'est toujours pareil !!!
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KARM
Pilier de forums

307 réponses

Posté - 31 juil. 2006 :  19:38:31  Voir le profil
bonsoir


Platon, Socrate, Hésiode et alii n'avaient peut-être pas tout à fait tord... avec leur vues et prévisions sur l'avenir de leur société!!!
Les civilisations grecques, romaines et égyptiennes.... ont bien disparu.....!
(et les dinosaures aussi, les petits dino etaient peut-etre très mal élevés )

(hum... d'accord, retour de vacances difficile)
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David41
Pilier de forums

372 réponses

Posté - 31 juil. 2006 :  20:33:34  Voir le profil
Bonsoir,

Je suppose que tous les gens qui s'expriment depuis le message d'Insacorth sont des retraités..non?

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niko
Pilier de forums

559 réponses

Posté - 01 août 2006 :  01:05:33  Voir le profil
Entré par David 41:

Citation :
Je suppose que tous les gens qui s'expriment depuis le message d'Insacorth sont des retraités..non?


C'est possible en ce qui concerne ce sujet, et encore ...

Mais il est trop facile de juger en fonction de l'âge.

Pour ma part je suis retraitée depuis +12 ans, mais à 19 ans je n'ai pas hésité à affronter l'intendant du lycée où j'exerçais en tant que pionne d'internat pour payer mes études. Il nous escroquait sur ce que nous devions pour notre maigre nourriture. Les autres, à peine un peu plus âgés que moi, n'ont pas bougé le petit doigt, mais ils ont su encaisser le trop versé.

Non, ce n'est pas une question d'âge !

Quant à la décadence des civilisations, vaste problème. Mais le forum n'est pas fait pour en débattre.

Bonne nuit, la tramontane s'est levée et on peut faire du courant d'air, il est seulement encore un peu trop chaud.

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bambous
Contributeur senior

60 réponses

Posté - 01 août 2006 :  01:25:51  Voir le profil
je ne pense pas qu'insacorh est voulu vous vexer à ce point là. Très certainement que ses mots ont dépassé sa pensée.

Insacorh : un petit mot d'excuse serait le bienvenu
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niko
Pilier de forums

559 réponses

Posté - 01 août 2006 :  10:33:57  Voir le profil
Merci, Bambous,

Je ne suis pas vexée, j'ai simplement voulu faire une petite mise au point en répondant à un lieu commun trop répandu.
Je comprends qu'Isancorh râle devant la passivité de certains, nous en faisons autant, mais il ne faut pas se tromper de cible et généraliser.
La généralisation est une attitude dangereuse à l'origine de bien des maux de notre humanité.

Sans rancune Isancorh, et continuez à vous battre.

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ali gator
Pilier de forums

9527 réponses

Posté - 01 août 2006 :  10:46:40  Voir le profil
Suite aux deux posts précédents j'en connaît une qui va changer de pseudo
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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 02 août 2006 :  01:15:58  Voir le profil
pour revenir à la question d'origine

- à notre prochaine AG, nous pouvons demander aux concubin(e)s actuels non copropriétaires de ne pas assister à l'AG (les célibataires sont défavorisés )ni de remplacer leur "moitié" au CS
- faire sortir l'accompagnant d'un handicapé qui prend la parole et se mêle de la gestion de l'immeuble
- refuser les sociétés conviées par le syndic ou un copro pour des travux qui vend sa soupe et auquel on accorde plus de respect que le copropriétaire lambda qui pose des questions s'affolant des travaux proposés

comment réagir dans de telles situations ???



ce n'est pas un gag mais le vécu
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phil2K
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 02 août 2006 :  08:47:11  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par felix1930

Les personnes qui sont étrangères à la copropriété n'ont pas le droit d'assister aux assemblées générales sauf si elles y sont autorisées par tous(unanimité) les présents ou par le président du TGI,c'est le cas lorsqu'un huissier est commis pour contrôler la régularité de l'assemblée.

La situation est naturellement différente si une personne étrangère participe en fonction d'un mandat que lui a remis un copropriétaire.




C'est dommage, amha, que ce ne soit pas la majorité qui décide.
Notre cas, un lotissement de 8 lots. Depuis le début, les conjoints et concubins participaient aux AG, on discutait,sans probleme.
A la suite d'un différent entre 2 voisins, l'un d'eux a exigé que le concubin de l'autre n'assiste plus aux réunions.
On va donc n'autoriser qu'une seule personne par lot, comme le prévoient les statuts.
Tant pis pour la convivialité et l'ouverture des discussions

phil
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giwdul
Pilier de forums

341 réponses

Posté - 02 août 2006 :  09:32:51  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par océan

pour revenir à la question d'origine

- à notre prochaine AG, nous pouvons demander aux concubin(e)s actuels non copropriétaires de ne pas assister à l'AG (les célibataires sont défavorisés )ni de remplacer leur "moitié" au CS
- faire sortir l'accompagnant d'un handicapé qui prend la parole et se mêle de la gestion de l'immeuble
- refuser les sociétés conviées par le syndic ou un copro pour des travux qui vend sa soupe et auquel on accorde plus de respect que le copropriétaire lambda qui pose des questions s'affolant des travaux proposés

comment réagir dans de telles situations ???



ce n'est pas un gag mais le vécu




Sans commentaires sur le 1 et 3. Sur le 2, l'accompagnant peut avoir des droits (tutelle par exemple).
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giwdul
Pilier de forums

341 réponses

Posté - 02 août 2006 :  09:35:30  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par phil2K


C'est dommage, amha, que ce ne soit pas la majorité qui décide.
Notre cas, un lotissement de 8 lots. Depuis le début, les conjoints et concubins participaient aux AG, on discutait,sans probleme.
A la suite d'un différent entre 2 voisins, l'un d'eux a exigé que le concubin de l'autre n'assiste plus aux réunions.
On va donc n'autoriser qu'une seule personne par lot, comme le prévoient les statuts.
Tant pis pour la convivialité et l'ouverture des discussions

phil



J'ais un doute : Si une seule personne a le droit de vote je ne vois pas sous quel pretexte il est possible d'évincer l'epoux ou épouse légitime. Les deux sont proprio (suivant le cas bien sur) et on donc le droit de participer même si l'un seulement vote.

Donc exclure les concubins est légal (mais bien con sans doute). Exclure les légitimes n'est sans doute pas possible.
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fguigui
Pilier de forums

857 réponses

Posté - 02 août 2006 :  13:24:08  Voir le profil
Citation :
Donc exclure les concubins est légal (mais bien con sans doute). Exclure les légitimes n'est sans doute pas possible.



Non, non la loi est la même.
Selon le régime matrimonial, si les 2 époux sont copropriétaires, l'un doit mandater l'autre pour participer à l'ag.

S'il y a séparation de biens, uniquement le conjoint copro peut participer à l'ag.

Cordialement / Frédéric

Edité par - fguigui le 02 août 2006 16:53:29
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 02 août 2006 :  14:52:22  Voir le profil
Voyez ce lien :

Un tiers à la copropriété peut-il assister à une assemblée générale?

Si le problème ne se pose pas lorsqu'il s'agit du conjoint d'un copropriétaire (à condition qu'il ne participe ni aux discussions, ni aux votes), cela est quelque peu différent lorsqu'il s'agit d'un étranger à la copropriété.

En l'absence de texte, toute personne peut assister à une assemblée générale tant qu'aucune protestation ne s'élève à ce sujet et il n'est pas nécessaire de procéder à un vote spécialement à ce sujet.

Cependant, un tiers, notamment un huissier, peut être autorisé par le juge à assister à l'assemblée.

http://www.clcv.org/index.php?v=detail&a=info&id=146
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phil2K
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 02 août 2006 :  18:10:30  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par fguigui

Non, non la loi est la même.
Selon le régime matrimonial, si les 2 époux sont copropriétaires, l'un doit mandater l'autre pour participer à l'ag.



Donc les deux peuvent participer en meme temps?

Citation :

S'il y a séparation de biens, uniquement le conjoint copro peut participer à l'ag.


Et s'il mandate l'autre , ils peuvent venir tous les deux ?
On est dans le meme cas si le couple n'est pas marié, alors.
Le copro mandate l'autre pour le représenter.
Et il vient lui aussi, pour assister .
Ca marche comme ca?

Je pense aussi que ca devient débile comme situation, mais face à des pénibles qui cherchent à mettre la m***e, on a le droit de chercher comment les contrer

phil
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fguigui
Pilier de forums

857 réponses

Posté - 02 août 2006 :  19:34:41  Voir le profil
Citation :
Donc les deux peuvent participer en meme temps?


Non, en cas d'indivision, les copros doivent choisir entre eux un représentant (mandataire).

Citation :
Citation :
S'il y a séparation de biens, uniquement le conjoint copro peut participer à l'ag.


Et s'il mandate l'autre , ils peuvent venir tous les deux ?
On est dans le meme cas si le couple n'est pas marié, alors.
Le copro mandate l'autre pour le représenter.
Et il vient lui aussi, pour assister .
Ca marche comme ca?



Non plus, s'il le mandate il le remplace !

Cordialement / Frédéric
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