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lorsque le réglement de copropriété prévoit des frais d'antenne égaux pour chaque lot principaux (donc à l'exclusion des caves et pkg) le syndic a-t-il le droit d'imposer les travaux ou l'adaptation TNT en millièmes généraux ????
non Yaume qd vous avez des copros qui n'y comprennent rien, d'autres qui préferent payer aux tantiemes car comme cela ils payent moins (en particulier le pdt du CS incompétent) que par lot (studios), que le syndic fait voter aux tantièmes alors qu'on leur a dit et écrit que ce n'était pas normal ...... donc ils imposent bien des votes et une répartition qui n'est pas normale (maintenue dans le PV) nous sommes bien à mon sens dans le cadre de l'installation ou de l'entretien d'une antenne
en précisant que pour l'adaptation TNT, ceux qui ont internet et plusieurs lots ne sont pas tres content de payer 3 ou 4 fois ces travaux alors qu'ils ont ce qu'ils veulent avec internet....... mais bon ca fait bien la TNT même pour une 20aine de copro même si on les mêt en garde contre les évolutions HD car ces copros agés ne veulent pas d'ordinateurs devis très très salé donc on attend pour la rentrée d'autres propositions mais ca ne change pas le pb du droit du syndic de ne pas vouloir changer pour les tantièmes définis au RC
Je m'excuse ocean, mais vos paroles sont un peu brouillon, je ne demande qu'à vous aider mais essayé d'etre plus clair dans vos explications:
Un coup vous parlez de répartition par lot, et à la fin de votre post de répartition inscrite au RDC.
Tout d'abors, pour moi la répartition par lot n'existe pas, je ne sais pas d'ou vient cette idée pour tout le monde, mais il en est fait nul part mention dans la lois.
Secondo ,c'est forcement le RDC qui s'appliquent, avec ses tableaux de répartitions. Comme dit par quelques uns et surtout par la lois, la répartition doit se faire sur le critere d'utilité (soit vous etes raccorder à l'antenne que vous l'utilisiez ou non, soit vous demandez expressement à ne pas avoir de raccordement et donc ne participez pas à ces frais). La question est que faire lorsqu'il n'existe pas de tableau de répartition dans le RDC pour ses charges specifiques ?
le rdc dit que c'est réparti par lot puisque les tantiemes sont de 1/nb de lots-appartements ce qui est "normal" mais le syndic lui met en charges communes générales !!
enclair exemple bidon 20000 euros de travaux/50 font 400 euros par lot alors qu'avec les tantièmes ca va de 60 euros à 700 euros pour la prise d'antenne sachant que dans notre cas et toujours avec ces chiffres d'exemple - un copro avec 3 lots devrait payer 1200 euros et qu'avec ses tantièmes et l'ecart sur ccg entre rdc et 1er étage+ cave(s) et pkg(s) il paie soit 400 soit 550 donc il préfère que le syndic propose les tantièmes généraux identique pour les petits studios et les apprt avec bcp de tantièmes mais un seul lot (les autres sont des apprts aggrandis par studios)aimeraient bien que les millièmes d'antenne soient respectés pour ne payer que 400 euros
ce sont des chiffres et le principe des clés de répartition bien ou mal définies ou respectées
a partir du moment ou votre clé de répartition est la m^me (utilité égale) pour tous, vous payez la même chose pour l'accès que vous soyez seul ou 5 devant votre TV, comme le tel, l'edf perso etc, les coûts fixes en compta analytique de gestion restent les mêmes pour tous et ca ne change pas suivant les millièmes ...
bon ca se discute mais le principe de l'utilité objective, potentielle pour un équipement personnel ...
ocean , je m'excuse mais vous etes toujours incomprehensible pour moi , je ne connait pas votre copropriete !!!
De toute maniere, les charges a payer et les resolutions votées sont indissociable... Plus vous paierez de charges (en %) plus vous aurez le pouvoir de decision (normal).
yume, peu importe ma copro ou une autre, c'est le pb des tantiemes generaux ou par lot pour lequel je vous prenais exemple de la différence en termes de coûts donc de charges c'était un exemple précis et chiffré pour les frais d'antenne et de la facturation par lot que vous dites n'avoir jamais vue...
bon pas grave, je navigue mieux avec les chiffres qu'avec les mots et qd les charges sont les mêmes par lot, peu importe le pouvoir de décision, que rappelons le, n'ont ni les CS ni le syndic, mais une mission de contrôle
Le pb n'est pas là mais de savoir si c'est par lot, par tantièmes généraux etc; je suis bétement dans le cas ou le syndic n'applique pas le RC, qu'il a lu en diagonale et encore ! et je n'ai aucun interet à payer 550 euros alors que je dois payer 400 (les chiffres sont inventés mais restent proportionnels aux réels) Yaume en spécialiste de la gestion, je cherche "combien ca coute, mais combien ca va couter ensuite et en compta ana (base de toutes gestion) je ne pense pas me tromper en affirmant que tout dépend des clés de répartition ... que ce soit pour des produits grands publics (coûts et marges), industriels ou services (hotels, hopitaux, locations, copros )
"De toute maniere, les charges a payer et les resolutions votées sont indissociable..." le problème est justement de ne pas mettre au vote des résolutions qui ne respectent pas la règle, la loi, le RC .....
le pb c'est au départ les définitions du RC et toutes les explications donées par les pro sur ce forum, ce sont les mêmes que doivent ou devraient se poser les géomètres experts ou autres établisseurs des RC et des répartitions ....
le pb de l'adaptation se posant dans +sieurs copros que je connais, j'ai du m'interesser aux coûts et aux répartitions des travaux et les explications d'Eastpack, JPM etc sont à prendre en compte l'acces à l'antenne est obligatoire, je déplore qu'on "impose" de la même façon pour l'instant la TNT, ou l'art des syndics et des installateurs de travaux très excessifs c'est tout pour des dépenses qui risquent rapidement d'être obsolètes (mais c'est comme l'informatique ca evolue et change très vite) .......
il y a des copros ou pour l'interphone c'est tous pareil (donc par lot)et d'autres ou on a une clé de répartition variant suivant les étages
j'ai par ailleurs retrouvé un petit fascicule de l'ARC, datant de juste avant l'arrivée de la TNT, pas mal fait sur les antennes, paraboles, cable etc qui peut interesser appart 5 et qui expliquent très bien les differences d'imputation suivant les cas .... et pas eu le temps de retrouver dans le Litec etc
Pose d'une antenne/parabole...
Forum fermé
Posté - 05 août 2006 : 09:16:38
