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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
 Posté - 05 août 2006 : 20:26:57
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Devant aller contrôler les comptes de ma copro mercredi et ne voulant pas dire de conneries, je me permets de solliciter votra avis sur deux points concernant les charges d'eau
1°) le Décompte des charges que j'ai reçu fait état de 7 compteurs d'eau (c'est ce que je déduit du fait que ma quote-part est 1/7e du coût de l'abonnement).
Le problème, c'est qu'il y a 8 logements dans la copropriété...
J'ai donc l'impression qu'on nous fait payer la consommation d'un des appartements...
2°) Notre copro dispose d'un droit d'eau qui date du début du 19è siècle. C'est une concesion à vie nous donnant un droit d'utiliser 450m3 par semestre pour lequel ne nous sont facturées que les taxes (ce qui fait le m3 à 1 euro).
Cette concession permettait d'alimenter un bassin et un jet d'eau dans le jardin qui pour l'instant n'est pas en service (cela devrait changer prochainement).
En conséquence, le syndic reçoit 2 factures chaque semestre : 1 pour le droit d'eau, 1 pour la consommation de l'immeuble.
Pour la répartition des charges, le syndic additionne les 4 factures et divise ce total par le volume consommé, ce qui lui donne un prix du m3.
Ensuite, il multiplie ce prix par les consommations individuelles.
Au total, ce calcul nous fait le m3 à 3,5 euros alors que dans notre commune il est à peine à 2 euros.
En fait, le syndic répartit le coût du droit d'eau en fonction des consommations individuelles alors qu'il me semble qu'il devrait l'être en fonction des tantièmes, étant donné que ce droit ne permet pas d'alimenter les appartements mais seulement le bassin qui est un équipement commun.
Pour moi, la différence serait de 150 euros, ce qui n'est pas négligeable...
Qu'en pensez-vous ?
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casimiret
Pilier de forums
241 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 21:03:00
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en verifiant les charges, vous pourrez voir s'il y a eu 7 ou 8 compteurs relevés - demandez à voir les relevés quantitatifs
un des compteurs n'a peut-être pas pu être relevé
si c'est le cas, le syndic aurait dû faire une estimation sur la base des relevés passés.
concernant la règle de partage des frais du bassin commun, voyez dans votre règlement de copropriété s'il existe une disposition spéciale.
s'il n'y a rien de prévu, vous pourrez toujours proposer une règle de partage aux tantièmes à la prochain séance de l'assemblée générale
je crois que s'il n'y a rien de prévu, vous ne pouvez pas reprocher a votre syndic d'avoir fait sa répartition aux volumes consommés en parties privatives
casi+ |
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océan
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2457 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 21:07:14
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c'est dans quelle ville que le prix du m3 d'eau froide est aussi bas ?? 
votre surnom a-t-il un lien avec les sources du Puy de dôme?
Océan
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 21:22:27
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de casimiret
"je crois que s'il n'y a rien de prévu, vous ne pouvez pas reprocher a votre syndic d'avoir fait sa répartition aux volumes consommés en parties privatives ".
Je ne suis pas d'accord.
La consommation pour les parties communes ou pour le "bassin et un jet d'eau" doivent être répartis en charges communes.(Tantièmes charges générales).
Seule les consommations individuelles des appartements doivent être réparties suivant les consommations de chacun. Sauf si le règlement de copropriété en dispose autrement, ce qui serait assez étonnant.
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Edité par - JB22 le 05 août 2006 21:23:52 |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 21:35:55
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A Casimiret, la ville, c'est Clermont-Ferrand.
Rien n'est indiqué concernant le bassin dans le RdC.
Quant au nombre des compteurs, j'ai regardé plusieurs exercices. L'abonnement est toujours divisé par 7 donc cela signifie qu'il n'y a que 7 compteurs - enfin je crois |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 21:43:06
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Le RDC ne fait pas mention des compteurs divisionnaires qui n'ont été installé qu'il y a quelques années.
A l'époque, tous les appartements appartenaient à la même famille et étaient loués (sauf celui qu'elle occupait).
Je les soupçonne d'avoir fait installer les compteurs chez leurs locataires mais pas chez eux |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 22:05:54
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il n'est pas compliqé de vérifier avec le prestataire en charge des relevés la situation des différents compteurs.
quant à la consommation du bassin, il s'agit d'un équipement commun donc en charges communes générales!!!! |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 22:37:45
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et vous n'avez pas accès au relevé de la société des compteurs ou ont-ils été achetés quoique vous parliez d'abonnement...
regardez les n° des compteurs, les index et sur plusieurs années
pas chère l'eau à CF, pas de volcans d'Auvergne en idf, mais le prix "habituel"de 2.8 ou de 3.4 prend en compte les taxes, donc vous avez l'eau gratuite pour 900 m3
sachant qu'en individuel suivant les équipements on consomme 150m3 je crois en moyenne par personne
pour le jet d'eau et bassin (volume?)dans le jardin c'est de toutes façons communs à moins que le jardin soit à JEP
Citation :
Pour la répartition des charges, le syndic additionne les 4 factures et divise ce total par le volume consommé, ce qui lui donne un prix du m3.
pour vos m3 il faut que vous ayez le relevé de la société distributrice et que les m3 des 2 factures de la société correspondent à la somme des m3 aux compteurs
et c'est la société des eaux qui louent les compteurs ou pas, car au départ c'est logique que le bailleur ait fait mettre des compteurs aux loc car il payait la facture en totalité; ca peut être un "oubli" à la mise en copro? qui occupe le logement de l'ancien bailleur ??? toujours les m^??? et le syndic est aux petits oignons avec eux ??? pardon je dérive mais chat echaudé .....craint l'eau froide !!!
pour l'eau il y a l'eau commune (jardin, bassin + entretien + le cas échéant eau froide du gardien si précisé dans RC)et privative
a moins qu'il y ait des raisons spécifiques le droit à l'eau est le même pour les PC ou les PP, vous avez 900 m3 de prix de l'eau à 0 ou plus exactement une "ristourne" sur le prix habituel de l'eau (la societe distributrice doit bien comptablement justifié cette différence 
vous devriez au moins faire rajouter un compteur pour les parties communes qui lui et ses consommations seront aux tantièmes généraux mais pas les individuels |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 23:23:19
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Vous dîtes que vous payez toujours 1/7.
Si tel est bien le cas, il n'est pas tenu compte des relevés de compteurs.
Quant à l'eau fournie au titre du droit d'eau, à qui sert-elle actuellement ? A ce sujet, vous parlez d'une concession à vie. La vie de qui ? Vous vouslez dire sans doute perpétuelle et attachée au terrain dont dépendait autrefois en indivision, la source ou la nappe deau ?
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 05 août 2006 : 23:34:20
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salut JPM,
Je pense que le syndic de poupou63 divise uniquement par sept la facture d'entretien releve des compteurs que la societe chargee de ce releve envoie au syndic.
Pour en etre certain, il faudrait que poupou63 regarde sa convoc à la derniere AG et notemment la partie "consomation d'eau individuelle".
Normallement, tous les appartement devraient y figurer , et au nombre de huit et non sept si j'ai bien compris. |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 01:21:28
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oui, ce qui est divisé par 7, c'est la location des compteurs. La consommation d'eau tient bien compte des relevés.
Pour le droi d'eau, c'est bien une concession à perpétuité rattachée au terrain (excusez moi pour mon imprécision).
Ce droit d'eau n'est pas utilisé pour l'instant, le bassin n'étant plus en eau depuis des années. Par ailleurs, son arrivée est indépendante du réseau d'eau qui dessert les logements et du compteur général. Je ne sais pas si je me fais comprendre.... |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 01:41:52
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à priori effectivement ca change : droit en ccg
eau froide sans le droit d'eau + prix du m3 réel par rapport aux seules factures
mais reste l'eau commune et la vérification des compteurs et des consommations
ca serait sympa d'avoir des photos et extraits du RC car ca change de nos pbs c'est la canicule qui vous donne des envies de bassin
c'est dommage de payer un droit pour rien et compréhensible ?? que la répartition soit faite alors sur toute l'eau. Personne ne peut vous donner d'explications ???
y a t il bcp de differences sur les tantiemes suivant les 8 lots ........ |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 02:12:34
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Canicule, canicule, c'est vite dit... 19° en aout pour mon premier jour de vacances... bof
Le RDC ne traite pas du droit d'eau. Vraissemblablement parce que le bassin était déjà vidé à l'époque de la mise en copropriété, et donc il n'a pas été jugé utile d'y faire mention.
Quant aux charges d'eau, les compteurs divisionnaires n'étant pas installés à l'époque de l'établissement du RDC, elles étaient à l'époque réparties aux tantièmes qui vont de 19 à 274/1000ème
Personne ne connaissait ce droit d'eau. Je l'ai découvert la semaine dernière en resortant de vieux papiers qui étaient abandonnés dans ma cave lorsque je l'ai acheté. Parmi eux, des factures datant de 1922, faisant mention de travaux sur une concession d'eau. J'ai alors appelé la Mairie qui m'a confirmé l'existence de cette concession.
Quant au fait d'avoir un droit d'eau et de ne pas l'utiliser, je reconnait que c'est un peu "balot", mais ça peut changer. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 17:29:16
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quand je pense que nous on arrive pas à récupérer les archives de plus de 5 ans ... nos anciens étaient plus conservateurs ...
et tous les lots ont une arrivée d'eau (pour celui de 19/000)??
plus je corrige mes erreurs les 150 3 d'eau froide sont une moyenne basse pour une famille de 4 P mais tout dépend des conso, matériel et usage de chacun ... en gros 50 m3 par personne mais on peut avoir des surprises
cas similaire avec un dépot de garantie, avec le plus grand mal à expliquer au syndic que ca ne rentre pas dans le prix en + ou en - |
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casimiret
Pilier de forums
241 réponses |
Posté - 06 août 2006 : 17:49:18
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En fait actuellement il n'y a pas de consommation d'eau pour le bassin qui est (provisoirement) désaffecté.
Par conséquent le problème est celui de la répartition d'un impot communal au demeurant tres modeste mais contrepartie d'un avantage auquel poupou63 tient visiblement pour l'avenir. Ce droit fait sans doute l'objet d'une facture séparée de celle du fournisseur d'eau potable.
Dans cette optique je suis d'accord avec JB22 pour considérer que cette charges doit être répartie aux millièmes généraux. Car elle n'a rien à voir avec les conso individuelles. je suis confuse de mon erreur et m'en excuse.
Si la remise en service du bassin se fait, il faudrait que l'assemblée générale, au moment venu, prennent des décisions claires quant aux futures charges à prévoir et à répartir.
casi+ |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 20:58:10
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Merci à ceux qui ont participé à cette conversation. Je suis passé chez le syndic cette après midi.
Concnernant les compteurs, ils sont bien huit. Mais l'un des logements (ancienne loge du concierge) qui appartient à la copropriété n'ayant pas été occupé pendant 1 an, le syndic avait décidé de répartir leur location entre les 7 autres logements. Je lui ai donc expliqué, qu'il y avait 8 compteurs, donc que la location devait être divisée par 8 et que le 1/8ème correspondant à la loge devait ensuite être réparti aux tantièmes.
En ce qui concerne le droit d'eau, il a convenu qu'il devait être réparti également aux tantièmes et devrait corriger les comptes en conséquence (à moins que l'AG ayant décidé l'installation des compteurs divisionnaires en ait décidé autrement). |
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bambous
Contributeur senior
60 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 22:05:28
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bravo poupou63
s'être préparé avant le contrôle, c'est du bon boulot.
et votre syndic reconnait son erreur !!! cela existe encore
si vous ne l'êtes pas encore, préparez vous à entrer au conseil syndical |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 10 août 2006 : 00:22:10
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Merci Bambous.
Mais en fait le syndic n'avait pas tellement d'autre choix que de reconnaitre son erreur. Et coïncidence, alors que l'on demande depuis 3 mois la convocation de l'AG, quand je suis arrivé (j'avais préalablement annoncé ma visite), j'ai eu droit à : "tiens, j'étais justement en train de préparer votre convocation" de la part du gestionnaire et "tiens, j'étais justement en train de finir les comptes de la copropriété" de la part de la comptable.
C'est dingue ce que fait le hasard !!!!
Bon et en plus, son mandat s'est terminé le 26 juillet sans avoir été renouvelé. Et mon avocat a déposé le matin même une reqûete auprès du TGI pour faire nommer un administrateur provisoire.
Quand j'avais rappelé au syndic fin juin que son mandat allait se terminer et qu'il était urgent de convoquer l'AG, il m'avait répondu "de toute façon, je ne peux rien convoqué fin juillet je serai en vacances". C'est le genre de propos qui a tendance à m'énerver. Si cette après-midi, quand mon patron m'a appelé sur mon portable alors que je suis en congé, je lui avais répondu "rappelez en septembre, là je bronze", je pense que j'aurai eu la réplique aussitôt. Le syndic, lui, ça le dérange pas... |
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casimiret
Pilier de forums
241 réponses |
Posté - 10 août 2006 : 00:50:06
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compliments poupou63 je vois que vous avez bien progressé dans votre problème, et j'en suis contente.
cordialement
casi+ |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 10 août 2006 : 00:53:46
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Ouaip mais je vais pas forcément me faire des amis dans l'immeuble :
1°) les autres copro n'étaient pas très favorables à la requête que j'ai faite seul
2°) la rectification de la répartition de l'eau froide va diminuer mes charges... et forcément augmenter celles d'autres... |
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poupou63
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 10 août 2006 : 00:56:09
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| Et pour répondre plus précisément à certains : l'eau à Clermont-Ferrand, c'est environ 1,9€ le m3 |
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Répartition charges eau froide
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