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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
 Posté - 10 août 2006 : 08:05:54
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Salut à tous,
Depuis quelques temps, j'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse. Je vous expose le truc.
La situation:
- des locataires qui vivent dans un immeuble (bail loi 89)
- chauffage noté comme équipement commun dans le bail
- les copropriétaires décident de passer du chauffage collectif au chauffage individuel.
Outre le fait que cela génère beaucoup de dérangements:
- travaux: chaudière, fenêtres, évacuation, arrivée du combustible...
- arrêt temporaire du chauffage et de l'eau chaude
- ...
cela n'a-t-il pas d'autres conséquences sur la location ?
Je pose la question la question car, en tant que locataires, nous ne sommes pas forcément pour ces travaux. Le chauffage collectif actuel étant une prestation intéressante pour les logements loués.
Alors que peut faire le locataire pas d'accord avec ces travaux ?
Tous les avis sont les biens venus, merci.
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 10 août 2006 : 12:00:49
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fdsc bonjour,je pense qu'une telle décision necessite l'unanimité de tous les coproprietaires ( plutôt difficile à obtenir )
Et supposerait une modification du règlement de coproriété.
Vous pouvez faire valoir les inconvénient de l'individuel.
Les coûts fixes sont plus élevés.
L'énergie est facuturée plus cher
Pour les aides financières demander à la copropriété de se rapprocher de l'ADEME.guide n° 4276
Bonne chance.
Roland MAILLET |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 10 août 2006 : 12:26:44
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Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
fdsc bonjour,je pense qu'une telle décision necessite l'unanimité de tous les coproprietaires ( plutôt difficile à obtenir )
Et supposerait une modification du règlement de coproriété.
Vous pouvez faire valoir les inconvénient de l'individuel.
Les coûts fixes sont plus élevés.
L'énergie est facuturée plus cher
Pour les aides financières demander à la copropriété de se rapprocher de l'ADEME.guide n° 4276
Bonne chance.
Roland MAILLET
Merci pour votre réponse.
Je suis bien d'accord avec ces inconvénients, mais vous regardez cela du coté propriétaire, et je souhaite un avis du coté locataire !!! 
LE chauffage collectif est un avantage quand on prend un logement, un tel changement modifie beaucoup de choses (travaux, modif espace loué, modif charges -à la hausse-, ...). Alors quelles possibilités pour le locataire ??? Subir et rien d'autre  ??? |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 11 août 2006 : 09:57:07
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JE n'ai pas beaucoup de succés avec mon sujet  !!!
Un petit UP avant le WE. |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 11 août 2006 : 16:54:11
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fdsc excusez moi de ne pas vous avoir répondu.
Coté du locataire
A mon avis sur le bail il est spécifié au départ chauffage collectif et eau chaude sanitaire collective et le proprio en tient compte sur le montant du loyer.
Si il est décidé de supprimer le collectif par de l'individuel que l'on vous démontre à l'aide d'un bilan énergétique que cela ne se traduira pas par une hausse de la quittance. Et la je serai vraiment surpris.
Bon WE et à + 
Roland MAILLET |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 11 août 2006 : 17:09:35
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Merci pour votre réponse Roland.
bon WE à vous.
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 20 août 2006 : 07:52:26
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Vous pouvez partir !
Souvent les chauffages immeubles présentent des problèmes de sécurité, qui ont été longtemps ignorés.
Les copros préfèrent passer à l'individuel pour augmenter la sécurité
Aucun recours dans ce type de cas |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 20 août 2006 : 17:34:38
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Il y aura baisse de la quiitance et des charges de chauffage en particulier.
Après que l'augmentation des charges inbdividuelles soit supérieure à la baisse de charges communes, c'est possible mais pas obligatoire.
MAIS NE CONFONDEZ PAS 2 CHOSES : rendement energetique et facture qui est liée elle au prix unitaire, au rendement et a la consommation surtout!
Donc 3 degres de liberté et 8 combinaisons possibles
Meme avec des convecteurs, l'individualisation amene responsabilisation malgré un parfois plus faible rendement energetique (baisse consommation)
Après se pose le problème de l'énergie, rendement et prix
Vu les prix du mazout passer a de l'electrique, meme si plus grosse consommation NRJ, moindre facture
Avec les prix bloqués du gaz pas evident
Bref les gens n'ouvrent plus les fenetres si ils paient la facture
En immeuble collectif on ouvre la fenetre avant de regarder les radiateurs.
AUX USA encore pire, radiateurs toujours bloqués à fond !
Il y a pire ailleurs |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 20 août 2006 : 20:30:35
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En tant que bailleur, personellement, je préfère le chauffage qui est de la responsabilité du locataire, qu'il soit électrique ou a gaz, au moins c'est lui qui est responsable et qui est motivé a ne pas faire exploser SA facture, alors qu'en collectif, on vient voir le bailleur pour lui dire que ca coute cher.
Et puis on peut exiger la facture d'entretien de la chaudière, anuelle, c'est sécurisant, si c'est le gaz.
Su point de vue du locataire, un changement d'un élément si important est une modification de la chose louée, il vaut mieux donc avoir son accord AVANT de faire les travaux, sinon il risque de se braquer et je pense qu'il peut obtenir compensation, particulièrement s'il démontre que ca va lui couter plus cher.
Si je suis locataire et qu'on dit qu'on me change le chauffage, je commence par uen batterie de question, histoire de ....chauffer les oreilles du bailleur.
Je fonce, et on discute après. Je parie que de nombreux locataires réagissent pareil.
Festina lente |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 20 août 2006 : 22:17:03
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ribouldingue bonsoir, tout a fait d'accord avec vous,d'autant que la question etait "que peut faire un locataire pas d'accord avec ces travaux"
En effet le fait de remplacer le chauffage collectif par de l'individuel, représente la suppresion d'un élément de confort qui doit se traduire par une diminution du loyer.( et je doute que cela soit dans les intentions du proprio)
Si le propriétaire pour raison de sécurité décide d'installer un chauffage électrique et que le coefficient G est supérieur à 1 il est certain que ce type de chauffage sera plus cher pour le locataire et qu'il n'y a aucun intérêt.
Et on ne parle pas de l'eau chaude sanitaire qui doit être , je pense assurée par la chaufferie.
Roland MAILLET |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 21 août 2006 : 08:33:52
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Bonjour et merci pour les réponses.
Je viens préciser un ou deux trucs, puisque cela n'est pas super clair.
- Au niveau consommation.
Actuellement c'est du collectif au fuel (donc cher), au sol et sans moyen de contrôle dans les appart.. Les occupants ne peuvent donc pas contrôler leur consommation et la température.
- Pourquoi cette question.
Parce que la vieille chaudière (bâtiment de plus de 100 logements) donne des signes de fatigue et que les pb de chauffage arrêté ou de pas d'eau chaude, sont réguliers.
J'anticipe le problème.
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Je vais donc réagir aux différentes réponses et essayé d'apporter quelques précisions.
Le but de la question N'EST PAS de trouver le moyen de faire "chier" le proprio, mais une réelle interrogation sur les changements qu'un changement de mode de chauffage peut entraîner.
En effet, si on passe à un mode individuel:
- pour le gaz: il faut installer une chaudière et des radiateurs, ainsi que toute une série de tuyaux.
Bon, c'est simple, on n'a pas le gaz. Il faut donc aussi raccorder l'appart au réseau puis faire les travaux.
- pour l'électrique: cela simplifie puisque des radiateurs suffisent.
Oui MAIS l'appart est très mal isolé. Sans un changement des fenêtres pour du double vitrage, cela va être un gouffre financier !!!
Puis cela ne résout pas le pb de l'eau chaude: va-t-elle rester collective ??? il n'y a aucune raison pour que l'un des modes de chauffage (chaleur/eau) change et pas l'autre.
Vous comprendrez que les changements énoncés ci-dessus sont un réel problème quand on réfléchit aux travaux à réaliser et les changement que cela peut entraîner dans un appartement (disposition des meubles, perte d'espaces, travaux, ...).
Quant à la "consommation", un mode individuel sera forcement plus cher.
Je reviens sur la sécurité.
Je ne suis pas d'accord avec ArdL. Une chaudière collective avec un bon contrat d'entretien est plus "sure" qu'une centaine de chaudières individuelles qui ne seront pas forcement suivies par un contrat d'entretien.
Comme Ribouldingue et Roland MAILLET, j'ai fait la même analyse: c'est un changement de la chose louée et une réelle perte de confort.
Mais que faire ?????
Il est clair qu'un effort de communication de la part des bailleurs sera nécessaire, seulement, je ne vois pas d'intérêt au système individuel. Je suis prêt à en discuter, je ne suis pas stupide.
Si pour un tel changement il faut l'accord des locataires, comme le dit Roland, cela risque d'être périlleux. En effet, combien de bailleurs vont demander à leurs locataires ??? et puisqu'il faut l'accord de tous les copro pour le changement, dans quel ordre procéder (enquete puis AG des copro ???, ... ??
Vous parler de diminution de loyer, oui mais de combien ???
Bref que faire ????
Partir ne fait pas partie des solutions.
Comment se faire entendre ??? Quels arguments ??? Quels textes juridiques ????
C'est compliqué pour un lundi, non ?
Merci d'avance pour vos réponses. |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 22 août 2006 : 14:50:49
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fdsc bonjour,pour apporter des arguments il faudrait savoir.
1) Date de la mise en service du chauffage au sol 1960 ou après 1978 ?
2) La date de la chaudière
3) La consommation annuelle de fioul par an et le mode de répartition.
En effet dans les années 1960 la température de surface au sol était d'environ 35 °. Depuis 1979 le décret du 31/12/1979 la température de surface au sol ne peut être supérieur à 28 °
Le remplacement de la chaudière peut être une solution qui peut diminuer la consommation de 30 a 40 % ( voir chaudière a condensation)
Faire une vérification de la consommation de fioul sur plusieurs années ( 5 ans) afin de savoir si le nombre de litres de fioul a augmenté avec des DJU sensiblement les mêmes.
Exemple en 2000 pour une surface totale de 6825 m2 la consommation a été de 136500 litres cela représente 20 litres /M2/ An
En 2005 pour une surface identique nous avons 191100 litres de fioul cela représente 28 litres/M2 /An l'on peut en déduire que c'est bien le rendement de la chaudière qui est défectueux et que son remplacement s'impose.
Actuellement le fioul est une énergie qui est chère mais je suis persuadé que dans un immeuble peu isolé il reste compétifif par rapport à l'électricité.
Conclusion le chauffage individuel électrique n'est pas la meilleure solution pour les locataires ( ceci est mon avis personnel)
Cordialement.
Roland MAILLET |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 22 août 2006 : 15:19:27
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Merci de vous attarder sur mes intérogations.
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
fdsc bonjour,pour apporter des arguments il faudrait savoir.
1) Date de la mise en service du chauffage au sol 1960 ou après 1978 ?
construction autour de 1970 pour le batiment
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
2) La date de la chaudière
je suppose de la construction
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
3) La consommation annuelle de fioul par an et le mode de répartition.
Facture énorme avec volume assez constant sur les dernières années.
Répartition au tantièmes (surface).
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
En effet dans les années 1960 la température de surface au sol était d'environ 35 °. Depuis 1979 le décret du 31/12/1979 la température de surface au sol ne peut être supérieur à 28 °
Le remplacement de la chaudière peut être une solution qui peut diminuer la consommation de 30 a 40 % ( voir chaudière a condensation)
en restant dans du collectif ???
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
Faire une vérification de la consommation de fioul sur plusieurs années ( 5 ans) afin de savoir si le nombre de litres de fioul a augmenté avec des DJU sensiblement les mêmes.
Exemple en 2000 pour une surface totale de 6825 m2 la consommation a été de 136500 litres cela représente 20 litres /M2/ An
En 2005 pour une surface identique nous avons 191100 litres de fioul cela représente 28 litres/M2 /An l'on peut en déduire que c'est bien le rendement de la chaudière qui est défectueux et que son remplacement s'impose.
Je n'ai pas cela en tête, mais la dernière courbe de tendance que j'ai vu, était très très légèrement croissante.
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
Actuellement le fioul est une énergie qui est chère mais je suis persuadé que dans un immeuble peu isolé il reste compétifif par rapport à l'électricité.
Tout à fait d'accord.
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
Conclusion le chauffage individuel électrique n'est pas la meilleure solution pour les locataires ( ceci est mon avis personnel)
Nous arrivons donc à la même conclusion
Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
Cordialement.
Roland MAILLET
Oui mais maintenant ???
Hypothèse que je suis un proprio, j'ai le choix:
a) payer des radiateurs électriques moyens et de les installer rapidement (juste quelques fils), pour l'eau, un petit ballon. C'est une moindre facture et mon locataire paye le surcroit de conso puisuqe j'habite pas le logement et je ne subit pas les désagréments. C'est intéressant.
b) démonter la chaudière collective actuelle (=$$$$), mettre une nouvelle chaudière collective (= $$$$$$$), gène des travaux (pfffffffff). Cela me coute de l'argent, des emmerdes et me rapporte pas grand chose. Ce n'est pas intéressant.
Malheureusement, là je suis le locataire et j'ai peur qu'avec un tel raisonnement, je perde plus que j'y gagne....
votre "chaudière a condensation", c'est quoi ??? c'est possible pour un tel batiment ??? |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 22 août 2006 : 19:04:39
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fdsc voir viessmann sur Google je pense qu'ils peuvent vous faire une proposition.
A +
Roland MAILLET |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 23 août 2006 : 15:27:50
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Mr Maillet vous êtes subjectif je pense
Il y a modification de la chose louée mais cela n'induit pas forcément une diminution de loyer légitime dans l'absolu
Montrer que le logmeent gagne en surface sur le changement des radiateurs, on demande une augmentation de loyer!
Le fuel étant horriblement cher, le locataire y gagne probablement en sécurité, écologie (oui!) et financièrement!!!
Ce serait du gaz, on pourrait discuter.
Dans le pire des cas, on pourrait discuter de convecteurs à radiants pour le système électrique
Le tout est deja une question de communication
Calmement amené et discuté, cela s'accepte plus facilement ! |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 23 août 2006 : 17:03:10
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Citation :
Initialement entré par ARdL
Mr Maillet vous êtes subjectif je pense
Il y a modification de la chose louée mais cela n'induit pas forcément une diminution de loyer légitime dans l'absolu
Montrer que le logmeent gagne en surface sur le changement des radiateurs, on demande une augmentation de loyer!
Le fuel étant horriblement cher, le locataire y gagne probablement en sécurité, écologie (oui!) et financièrement!!!
Ce serait du gaz, on pourrait discuter.
Dans le pire des cas, on pourrait discuter de convecteurs à radiants pour le système électrique
Le tout est deja une question de communication
Calmement amené et discuté, cela s'accepte plus facilement !
Je ne suis pas d'accord avec vous.
Imaginez les travaux et la gène pour la mise en place d'un système de chauffage et d'eau chaude individuel !!!!!
Cela quelque soit le mode choisi, même si il est moindre avec l'électricité.
Pour un passage à l'électrique, l'économie sera nulle si aucune amélioration de l'isolation n'est faite. Un vieux batiment n'est pas fait pour un tel mode de chauffage en l'état actuel des choses.
Par contre un changement de chaudière collective pour un modele plus récent et plus économique, est un réel gain.
Là on s'éloigne un peu du sujet principal qui est:
- que peut faire le locataire ?
- peut-il donner son avis ?
- quelles conséquences sur un bail où le chauffage est noté comme équipement collectif ?
Je vous laisse imaginer les pb sur les charges aussi.... |
Edité par - fdsc le 23 août 2006 17:04:10 |
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BAR
Contributeur senior
80 réponses |
Posté - 24 août 2006 : 10:49:46
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Si l'assemblée à donnée son accord, le locataire ne peux rien faire, car le propriétaire lui même ne peut aller contre. Il reste donc à accompagner le changement.
Mieux vaut toujours discuter que de récriminer.
Essayer tout d'abord de déterminer ce que vous vous souhaiteriez, voir dans quel direction votre proprio veut aller. Le tout dans l'objectif de mettre en valeur le logement. (La dessus proprio et locataire ne peuvent être que d'accord... Non ?)
Une fois une solution ébauchée parler des problèmes financiers ( si il y en à!!!) car il n'est pas du tout sûr que le locataire soit perdant(ni gagnant d'ailleur). Il ne s'agit que d'un transfert de charge. de collectif vers l'individuel.
Enfin, et de manière subjective, Je préfère payer pour ma consommation réelle que pour celle des voisins vivant fenètre ouverte....
Gilles |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 24 août 2006 : 11:05:00
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Citation :
Initialement entré par BAR
Si l'assemblée à donnée son accord, le locataire ne peux rien faire, car le propriétaire lui même ne peut aller contre. Il reste donc à accompagner le changement.
Sauf erreur (mais je crois que c'est précisé au dessus aussi) et d'après ce que j'ai lu, la suppression d'un élément commun tel que le chauffage, doit être adoptée à l'unanimité.
Donc si votée, c'est que le proprio est pour.
Citation :
Initialement entré par BAR
Mieux vaut toujours discuter que de récriminer.
Essayer tout d'abord de déterminer ce que vous vous souhaiteriez, voir dans quel direction votre proprio veut aller. Le tout dans l'objectif de mettre en valeur le logement. (La dessus proprio et locataire ne peuvent être que d'accord... Non ?)
Une fois une solution ébauchée parler des problèmes financiers ( si il y en à!!!) car il n'est pas du tout sûr que le locataire soit perdant(ni gagnant d'ailleur). Il ne s'agit que d'un transfert de charge. de collectif vers l'individuel.
Enfin, et de manière subjective, Je préfère payer pour ma consommation réelle que pour celle des voisins vivant fenètre ouverte....
Gilles
Malheureusement, comme expliqué ci-dessus, un passage à l'individuel:
- ne va pas diminuer ma facture,
- va générer de gros travaux dans un appart récement refait (radiateur, plomberie, chaudière ou ballon, isolation, ...),
- va générer de gros pb de place !!!
- va générer un gros merdier pour les charges (doubles charges).
Ces travaux ne sont pas dans le sens de l'amélioration du logement. Là-dessus, difficile de vous convaincre sans voir par vous-même.
Donc pour vous, il va falloir faire du lobbying sur le proprio.... |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 29 août 2006 : 19:02:31
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Pour en revenir au sujet malgré les opinions divergentes!
Le bailleur peut faire réaliser des travaux, le notifier
Au dela de 40 jours le locataire peut demander une indemnisation
Quant à demander les motifs, oui, mais s'y opposer de manière systématique...
Pour la sécurité je pensais à
passage fuel - électrique
passage gaz - électrique
- pour les immeubles collectifs anciens
Car j'ai eu le cas, remplacement chauffage fuel central par électrique car problème de sécurité de la cuve existante (trop proche citerne essence suite modification loi!!)
Pour savoir si une indemnisation peut être défendue :
Il faut un préjudice, au moins financier
S'il y a différence mensuelle dans le budget mensuel moyen annuel
oui, sinon c'est exagéré mais si vous êtes géné.
Le chauffage au sol présente des problèmes de santé légers et connus, et permet moins bien de chauffer le dernier étage (come d'autres types)
De toute manière il vous faut aller pêcher des renseignements.
C'est sdans doute une décision d'AG, non ? |
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