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Bonjour à tous, Devant la recrudécence de désordre du fait d'une minorité dans la monde de la copropriété, et que je constate partout ici sur le forum (une pensée à lililou) je souhaite lancer un debat d'idée sur les solutions existantes pour prévenir les maux plutot que les guerir "à coup de marteau".
Pour ma part notre copropriété sort actuellement de longue années de desordres ayant eu pour origine 2 locataires tout deux sous curatel. Pour des raison plus surement interresée que philantrope (assurance du loyé etc...) deux de nos copropriétaires bailleur ont habitude de louer leur logement respectif à des personnes sous curateur car psychologiquement fragile. L'une ayant engendré des désordres et des tensions inouïes pour leur voisins (excréments sur le palier, nuisances sonores en pleine nuit), et l'autre ayant eu des comportement à risques mortel pour les occupants lors de ses crises (jet d'objet depuis sa fenêtre) ou de par ses penchants suicidaires (bouteille de gaz dans son logement). Par la mobilisation des copropriétaires et l'empathie du syndic, et malgrès la lourdeur des démarches (les Pétitions, fax, LRAR ou autre n'étant rien au regard des heures d'insomnies et d'inquiétude du fait de ces locataires) l'aspiration des copropriétaires à pouvoir tout simplement jouir de leur logement à pu être satisfaite en orientant enfin ces personnes vers des services plus aptes à les accueillir et à prendre en charge leur maladie.
Seulement il est à craindre pour l'avenir qu'une telle situation vienne assurément à se reproduire au cas où les copropriétaires bailleurs persistent dans leur volonté de louer encore à des personnes sous curateur.
Aussi quelle solutions avons nous pour éviter que l'enfer recommence et pour responsabiliser les copropriétaires bailleurs de leurs choix?
Le RdC dit la chose suivantes quand à la destination des lots privatifs: "Chacun des copropriétaires d'appartement pourra louer les locaux lui appartenant à des personnes honorables et de bonne vie et moeurs, qui devront occuper les lieux bourgeoisement. Les baux et locations devront imposer aux locataires, à peine de résiliation de leur contrat, l'obligation de respecter les clause du présent titre"
Celà peut-il nous prémunir contre ce genre de déconvenue et justifier que le syndic, par application du RdC, s'oppose à la conclusion du contrat la location ? Sinon qu'avons nous d'autres comme possibilité : - Pour la prochaine AG, mettre une clause à l'ordre du jour dont les conséquence pouraient dissuader les bailleurs de louer à des personnes à risque (tout en restant dans les clous) ou du moins les responsabiliser en cas d'incidents. - Renforcer le carractère restrictif de la destination des partie privatives (idem). Que sais-je encore!
Merci des idées ou des expériences dont vous pouvez nous faire part ainsi que des démarches à entreprendre pour conserver le calme que nous goutons de nouveau dans notre immeuble.
personne ne peut intervenir dans la signature d'un contrat privé.
en revanche le syndic peut informer ce copropriétaire de ses responsabilités en tant que bailleur et surtout le prévenir qu'en cas de nouveau problèmes avec un locataire, toutes les possibilités réglementaires et judiciaires seront utilisées à son égard, notament la demande de résiliation de bail avec demande de Det I auprès de ce copropriétaire, qui perturbe la copropriété.
il faudra , sans attendre que les copropriétaires concernés par des troubes de jouissance, fassent intervenir les services de police, dépots de plainte, mise en demeure au syndic....
Citation : "Chacun des copropriétaires d'appartement pourra louer les locaux lui appartenant à des personnes honorables et de bonne vie et moeurs, qui devront occuper les lieux bourgeoisement. Les baux et locations devront imposer aux locataires, à peine de résiliation de leur contrat, l'obligation de respecter les clause du présent titre"
Tout le monde peut être d'accord... mais le problème est effectivement de le faire appliquer.
On ne peut pas, en tous cas, intégrer au RdC des mentions qui feraient intervenir des éléments discriminants et porter atteinte, comme dit Nefer, au caractère privé des contrats.
le syndic qui gère la résidence où je vis a trouvé une solution qui responsabilise les résidents: il fait signer et dater le règlement intérieur, avec la mention "lu et approuvé" à chaque nouveau résident. En deux exemplaires: l'un pour le résident (à titre de mémo), l'autre pour le syndic. C'est beaucoup plus facile, après, d'intervenir efficacement auprès d'un résident bruyant, ou qui se gare sur la place d'un autre, ou qui jette ses mégots par la fenêtre, par exemple! D'autant que le règlement est assez complet parce qu'il reprend les points qui sont le plus souvent l'objet de problèmes (bruit, non respect de la propreté des communs, piscine, non respect des places de stationnement, animaux domestiques, etc...). Certains trouvent que c'est du fliquage, mais comme tout règlement il ne contrarie que les malappris!!!
Non, non, le syndic n'a pas de rapport qu'avec les propriétaires: il est chargé de veiller à la bonne tenue et la bonne entente de la résidence. Il fait des visites régulières des communs, recueille les doléances des résidents (panne d'éclairage dans une cage d'escalier, dérèglement de la minuterie de l'éclairage de la piscine, panne du portail automatique, etc...), et il veille aussi à l'application du règlement intérieur par les résidents.
Comment se prémunir des locataires dérangeants?
Forum fermé
Posté - 10 août 2006 : 14:15:19
