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bonjour, j'ai bien des difficultes à comprendre la difference dans une copropriété gérée par un syndic l'intéret de l'ASL
Est ce la meme chose lorsque par l'acte de vente pour les copropriétaires font partie de ASL?
L'assemblée generale du syndicat des coproprietaires est elle la meme que L'ASL? L'asl peut elle déléguer sa mission au syndic qui lui est mis en place par le syndicat des coproprietaires? merci d'avance
Une Association syndicale libre réunit tout les attributaires propriétaires de lots qui sont appelés Syndicataires. Ils sont soit présents à l'A.G. avec pouvoirs de vote à titre isolés (propriétaires de pavillons ) ou représentés par le syndic qui gère la copropriété( propriétaires des appartements dans immeuble) A partir du moment ou il y a des parties de propriété utilisées par les habitants propriétaires de ces lots ( voirie, espaces verts , éclairage public , piscine ... ) il y obligatoirement une A.S.L. qui coiffe l'ensemble de la gestion. Les propriétaires de lots individuels sont uniquement membre de l'A.S.L.( sauf s'ils sont à la fois propriétaires d'un pavillon et d'un appartement )Ils n'ont pas rang de membre de l'association de copropriétaires qui fait gèrer l'immeuble à travers un syndic professionnel avec des répartitions de charges différentes et prises en compte de frais ne les concernant pas ( ascenceur , éclairage de communs .... ) Seul les copriétaires ( appartements ) sont à la fois par obligation contractuelle d'acquéreur membre de l'association de copropriété et membres de l'A.S.L. Il y aura donc 2 assemblées générales qui ne sont pas régies par les mêmes directives et réglements. L'A.S.L. ne doit pas déléguer sa mission au syndic qui gère la copropriété ( c'est souvent dans les faits ce qui se produit , mais ce n'est pas la solution et cela va à l'encontre des dispositions légales et statutaires d'une A.S.L.)
Il faudrait développer longuement le sujet qui a déjà été évoqué , mais découpé en plusieurs questions - réponses au fil du forum qui comporte des pages spéciales A.S.L. pavillonnaires et spéciales Copropriété d'où un grand distinguo entre les 2 appellations que vous citez et des confusions dans les termes et appartenances suivant le type de résidences acquises.. Je vous engage donc à lire les posts sur les A.S.L, les Copropriétés, etc...voir notre forum universimmo plus avant. En résumé sans trop reprendre les références des textes de lois et pour vous faciliter les recherches sur le forum , je peut vous dire que : - il y un règlement spécifique concernant les lotissements et par conséquent les colotis qui ne sont pas des copropriétaires . Lotissement :Il y a un permis de lotir, un règlement de lotissement , un cahier des charges , la création d'une A.S.l ...( loi 1865 abrogée et remplacée par ordonnance 7.2004) Propriétaires en collectif: Il y a un règlement spécifique concernant les immeubles et constructions comportant des partages en appartements soumis à des règles de construction , des autorisations diverses totalement différentes de celles d'un lotissement voir plus contraignantes (ex.permis de construire : hauteurs, réglementation sécurité en cas de réception éventuellement du public, règles sur ascenseur, évacuations fumées, gaines gaz, élect... accès pompiers ... )et par conséquent les propriétaires sont des copropriétaires et sont assujettis aux règlements de copropriété avec appartenance à une Association de copropriétaires ( loi 1965 modifiée récemment sur certaines parties ).Voir aussi participation possible à une ASL...s'il y a des parties communes avec des pavillons ou lotissement englobant par exemple un immeuble et des ouvrages commun de voirie, piscine ,éclairage public, ... Il y a des différences au niveau de la gestion d'une copropriété et d'une A.S.L. avec des appellations différentes bien que des homonymes en terminologie ( syndic ... ) avec un directeur d'A.S.L qui est au départ bénévole , alors que pour une copropriété il y a souvent un syndic professionnel. Les responsabilité juridique ne sont pas les mêmes etc... Je laisse de la place pour les autres intervenants et revenez sur le sujet si vous ne trouvez pas la réponse complète, il y a des liens pour vous faire connaître les différences notables par rapport à votre demande.Mais pas de confusion co-loti ce n'est pas copropriétaire à moins que la même personne soit propriétaire dans un pavillon individuel en lotissement et propriétaire d'un appartement dans une propriété en immeuble .Il y aura cette terminologie , mais aucune analogie entre les 2 rattachements à des entités différentes. La langue Française c'est compliquée
Asl et syndicat des coproprietaires
Forum fermé
Posté - 15 août 2006 : 17:59:23
