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 Sujet  |
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jea
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 16 août 2006 : 23:10:15
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Bonjour,
J'ai visité un appartement dans le but de l'acheter et l'agence immobilière m'a demandé d'écrire la proposition de prix que je désirais faire (au vu des travaux à effectuer) pour l'acquisition dudit appartement.
Le lendemain, l'agence m'annonce que l'appartement contient de l'amiante dans le revêtement de sol.
 Mes questions sont les suivantes :
1) Le vendeur peut-il vendre le bien tel quel ou est-il dans l'obligation de le faire désamianter avant la vente?
2) S'il peux vendre le bien en l'état quelles sont ses obligations par rapport à l'acheteur ?
3) Si j'achète ce bien puis-je faire les travaux d'enlèvement des matériaux amiantés moi-même ou dois-je passer par un professionnel obligatoirement ?
4) Si je peux faire les travaux moi-même, comment puis-je me débarrasser des matériaux amiantés ? car je suppose que je ne peux pas les porter à la décharge publique ?
Merci de bien vouloir m'éclairer sur le sujet car je suis complètement perdue face à ce très gros problème.
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lodes
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 17 août 2006 : 14:16:38
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Bonjour!
Je ne suis nullement professionnelle, mais je vais tenter de vous donner quelques éléments basés sur mon vécu.
J'ai acahté un bien avec présence d'amiante dans la facade.Dans mon cas, le compromis comportait une clause:"Le sparties déclarent que le prix ci-après stipulé a été convenu en considération des éventuelles incidences financières issues de la situation de l'immeuble objet des présentes au regard notamment des réglementations relatives aux termites, à l'amainte et au saturnisme."
"L'acquéreur prend acte de l'état, des biens vendus et de l'immeuble, ainsi que de leur situation au regard de l'amiante. Parfaitement informé de la réglementation applicable en la matière, il déclare vouloir faire son affaire personnelle des frais et responsabilités liés aux risques ainsi qu'aux éventuelles mesures nécessaires révélées par les diagnostic et/oul'état relatif à la présence ou à l'absence de matériaux ou produits de la construction contenant de l'amiante et dont il prendra en charge les éventuelles obligations de résultat.
Il s'oblige à en faire son affaire personnelle et à en assumer les suites et les conséquences. L'acquéreur renonce expressément à tout recours contre le vendre de ce chef, la vente étant aux risques et périls de l'acquéreur et sans garantie de la part du vendeur. A cet effet, l'acquéreur est purement et simplement subrogé dans les obligations, droits et actions du vendeur.
La totalité des documentsen possession du vendeur relatifs aux problèmes liés à la présence d'amiante et à la règlementation qui s'y rapporte est annexée au présent contrat. L'acquéreur ne pourra exiger du vendeur aucun autre document supplémentaire ou compléméntaire."
Je pense donc que dans votre cas vous avez plusieurs éventualités:
-ne pas acheter
-tenter de faire baisser le prix en raison de la présence d'amiante
-faire exécuter les travaux par le vendeur. Cela devra alors etre notifié dans le compromis. Mais dans ce cas-là je ne pense pas que vous ayez recours dans le cas ou il resterait encore de l'amiante après les travaux. |
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lodes
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 17 août 2006 : 14:29:08
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Suite de mon message.
Je vous donne quelques extrait des consignes générales de sécurité maiante qui ont été annexés à mon acte de vente.
Informations générales:
"Il est recommandé aux particuliers d'éviter toute intervention directe sur des matériaux contenant de l'amiante (...) et d'avoir recours dans de telles situations, à des professionnels."
Stockage des déchets sur le site
"Seuls les matériaux ou l'amiante est fortement lié (tels que l'amiante-ciment ou les dalles de sols par exemple)peuvent etre stockés temporairement sur le chantier. Le site de stockage doit etre aménagé de manière à éviter l'envol et la migrtaio de fibres. Son acces doit etre interdit aux personnes autres que le personnel de l'entreprise de travaux. Les matériaux à fort risquede libération de fibres d'amiante (comme les flocages, calorifugeages et cartons d'amiante)doivent entre placés en sacsétanches puis transférés dès leur sortie de la zone de confinement vers les sites adéqutas." |
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lodes
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 17 août 2006 : 14:39:07
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Elimination des déchets
"Les matériaux ou l'amiante est fortement lié... doivent etre éliminés, soit en installation de stockage pour déchets ménagers et assimilés, soit en décharge pour déchets inertes pourvus que dans les 2 cas, d'alvéoles spécifiques pour les déchets contenant de l'amiante lié. Ces déchets sont conditionnés en sacs étanches, type grand récipients pour vrac (GRV)ou sur des palettes filmées. Le matériaux à fort risquede libération de fibres d'amiante...et les matériaux dégradés doivent etre éliminés dans une installationde stockage pour déchets dangereux ou etre vitrifiés. Ces déchets sont conditionnes en double sacs étanches scellés. Dans les 2 cas le propriétaire ou son mandataire remplit le cadre qui lui est destiné sur le bordereau de usivi des déchets.
Les déchets...tels que les équipements de protection, les déchets de matériels (filtre par exemple)et les déchets issus du nettoyage sont éliminés suivant la meme procédure que celle décrite pour les matériaux à fort rique de libération de fibres amiante." |
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lodes
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 17 août 2006 : 14:42:48
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"L'émission de poussières peut etre limitée:
Par humidification locale des matériaux contenant de l'amiante (en tenant compte du risque électrique)... et en utilisant de préférences des outils manuels ou des outils à vitesse lente"
Voilà, j'ai fini. J'espère que vous trouverez quelques éléments de réponse dans mes messages. Mais n'hésitez pas à poser les questions à des professionnels et dans les lieux de juridiction.
Cordialement! |
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jea
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 08:57:02
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Citation :
Initialement entré par lodes
"L'émission de poussières peut etre limitée:
Par humidification locale des matériaux contenant de l'amiante (en tenant compte du risque électrique)... et en utilisant de préférences des outils manuels ou des outils à vitesse lente"
Voilà, j'ai fini. J'espère que vous trouverez quelques éléments de réponse dans mes messages. Mais n'hésitez pas à poser les questions à des professionnels et dans les lieux de juridiction.
Cordialement!
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jea
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 09:11:14
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Citation :
Initialement entré par jea
Citation :
Initialement entré par lodes
"L'émission de poussières peut etre limitée:
Par humidification locale des matériaux contenant de l'amiante (en tenant compte du risque électrique)... et en utilisant de préférences des outils manuels ou des outils à vitesse lente"
Voilà, j'ai fini. J'espère que vous trouverez quelques éléments de réponse dans mes messages. Mais n'hésitez pas à poser les questions à des professionnels et dans les lieux de juridiction.
Cordialement!
Je vous remercie beaucoup pour toutes ces informations et votre diligence. J'avoue que je ne sais pas ce que je vais faire : prendre le risque d'acheter en l'état ou me désister. J'ai bien conscience que je suis obligée de passer par un professionnel pour faire ce genre de travaux et que cela va engendrer beaucoup de frais. Le propriétaire actuel n'a pas l'air de se rendre compte de la situation et ne revoie pas son prix de vente à la baisse pour autant ! Je me suis renseignée auprès d'un professionnel qui me dit que si l'amiante n'est que dans les carreaux cela fait environ 57 euros du m2 mais s'il y en a également dans la colle (ce dont je suis persuadée) cela coute environ 75 euros du m2. Donc 75 € que multiplie 70 m2 cela fait une somme rondelette à laquelle viendra s'ajouter le prix du nouveau carrelage et pose etc etc...
Je ne prendrais certes pas le risque de ne rien faire et de laisser évoluer mon petit garçon de trois ans dans des locaux amiantés. Sans compter que si moi-même je revends cet appartement dans quelques années, le désamiantage sera certainement devenu obligatoire pour vendre un bien.
Enfin bref, je vous remercie encore une fois
Cordialement, Jea |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 23:12:51
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Je vous dirai bien de passer votre chemin, ou bien avant, de demander un devis écrit et non avoir une idée de chiffres lancés à la louche par un pro ou pas. |
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dago
Contributeur senior
65 réponses |
Posté - 19 août 2006 : 13:02:22
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j'ai achete une maison dont deux pieces ont de l'amiante dansla cole des dalles de sol !
il faut prendre un minimun de precaution pour les changer c'est pas tres
complique! |
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gege06
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 31 août 2006 : 01:45:14
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Bonjour,
je suis devant le meme cas de figure que vous sauf que: je suis locataire du bien depuis 2 ans et le proprietaire/vendeur n etait pas au courant de la presence de plaques pouvant contenir de l amiante dans la toiture.
A la signature du compromis, rien ne nous a ete mentionne. Nous n avons ete mis au courant que le jour de la signature definitive qui a donc ete repoussee.
Les memes clauses relatives a l amiante et decrites plus haut par lodes sont mentionnees dans l acte de vente mais non dans le compromis.
Pouvons nous faire annuler ce compromis? Je ne sais que faire..
merci de votre aide et de vos temoignages
cordialement
Je ne sais que faire... |
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 17 sept. 2006 : 14:01:46
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Citation :
j'ai achete une maison dont deux pieces ont de l'amiante dansla cole des dalles de sol !
il faut prendre un minimun de precaution pour les changer c'est pas tres
complique!
peux-tu nous en dire un peu plus sur comment retirer les dalles et la colle.
Et surtout que faire de ces dalles par la suite (déchetterie municipale?)
J'ai acheté un appartement où j'ai deux pèces avec des dalles de sol avec de l'amiante.
La société qui a fait l'expertise de recherche d'amiante m'a également dit que recouvrir le sol en place correctement était suffisant pour que l'expertise suivante ne dise pas qu'il y ait de l'amiante dans ces pièces. Quelqu'un peut-il me le confirmer?
Fabadger
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dago
Contributeur senior
65 réponses |
Posté - 17 sept. 2006 : 14:14:12
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| pistolet a air chaud et spatule et de la patience |
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 18:21:25
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et qu'avez vous fait des déchets (colle et dalle)?
Fabadger |
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monica700
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 10:58:10
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Bonjour à tous
Vos messages m'intéressent beaucoup car je suis moi-même en passe d'acheter un appartement pour lequel nous venons de nous procurer le diagnostic amiante : celui montre qu'il y a de l'amiante dans les salles de sol, sous les moquettes, dans les 2 chambres !
Je m'inquiète donc de la dangerosité de cette amiante et surtout je me demande ce que je peux faire ?
Cet appartement me plait vraiment beaucoup mais je ne pense pas être prête à prendre un risque quelconque.
Dois-je laisser tomber ?
Dois-je exiger du propriétaire qu'il fasse le désamiantage avant la vente ?
Peut-on envisager le désamiantage ?
Bref, je me pose les mêmes questions que vous !
Donc merci à tous ceux qui voudront bien nous éclairer sur ce problème !
Bérangère |
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monica700
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 11:03:20
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Désolée, dans la précipitation, j'ai fait des erreurs de frappe 
Voici ce qu'il faut lire dans le 1er paragraphe :
"celui-ci montre qu'il y a de l'amiante au niveau des dalles de sol, sous les moquettes, dans les 2 chambres"
Désolée et encore merci d'avance de votre aide 
Bérangère
Citation :
Initialement entré par monica700
Bonjour à tous
Vos messages m'intéressent beaucoup car je suis moi-même en passe d'acheter un appartement pour lequel nous venons de nous procurer le diagnostic amiante : celui montre qu'il y a de l'amiante dans les salles de sol, sous les moquettes, dans les 2 chambres !
Je m'inquiète donc de la dangerosité de cette amiante et surtout je me demande ce que je peux faire ?
Cet appartement me plait vraiment beaucoup mais je ne pense pas être prête à prendre un risque quelconque.
Dois-je laisser tomber ?
Dois-je exiger du propriétaire qu'il fasse le désamiantage avant la vente ?
Peut-on envisager le désamiantage ?
Bref, je me pose les mêmes questions que vous !
Donc merci à tous ceux qui voudront bien nous éclairer sur ce problème !
Bérangère
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 12:31:00
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monica700, d'après les infos que j'avais eu lorsque je me suis renseigné avant d'acheter mon appartement, l'amiante est réellement dangereux lorsque il est "friable".
Lorsqu'il est contenu dans un élément tel que les dalles de sol, normalement à l'état "non friable" (spécifié dans le rapport de recherche d'amiante), à priori, il n'est pas dangereux pour la santé, à moins que ces dalles ne soient en mauvais état.
ATTENTION: JE NE SUIS PAS UN SPECIALISTE, je tiens ces informations de la société qui a fait l'expertise chez moi.
Eventuellement, n'hésite pas à contacter la société qui a réalisé cette expertise, ils devraient être objectifs dans leur réponse, si ils ne font pas de désamiantage, il n'y a aucune raison qu'ils te mentent en te forcant la main pour faire désamianter.
NB: ils ont poussé la recherche jusque sous les couches de moquette? |
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monica700
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 17:04:32
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Citation :
Initialement entré par fabadger
monica700, d'après les infos que j'avais eu lorsque je me suis renseigné avant d'acheter mon appartement, l'amiante est réellement dangereux lorsque il est "friable".
Lorsqu'il est contenu dans un élément tel que les dalles de sol, normalement à l'état "non friable" (spécifié dans le rapport de recherche d'amiante), à priori, il n'est pas dangereux pour la santé, à moins que ces dalles ne soient en mauvais état.
ATTENTION: JE NE SUIS PAS UN SPECIALISTE, je tiens ces informations de la société qui a fait l'expertise chez moi.
Eventuellement, n'hésite pas à contacter la société qui a réalisé cette expertise, ils devraient être objectifs dans leur réponse, si ils ne font pas de désamiantage, il n'y a aucune raison qu'ils te mentent en te forcant la main pour faire désamianter.
NB: ils ont poussé la recherche jusque sous les couches de moquette?
oui, la recherche a été faite jusque sous les couches de moquette.
Bonne idée que celle de contacter la société qui a réalisé l'expertise, c'est vrai que eux seront objectifs. Surtout que d'après les propriétaires actuels de l'appart, ils étaient très pointilleux et méticuleux lors de l'expertise.
J'ai eu les mêmes infos que celles que tu viens de me donner de la part d'un architecte que je connais qui a beaucoup travaillé avec ce genre de dalle et qui m'a confirmé que si les dalles étaient en bon état, il n'y avait aucun danger.
Sinon, il est facile pour une entreprise de les enlever et le coût est d'environ 80 euros/m².
Merci en tout cas Fabadger pour ton message.
Bérangère |
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amiante dans logement en vente
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