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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
 Posté - 17 août 2006 : 22:49:47
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j'ai mis "1" car je pense que je vais vous posez beaucoup de question par la suite:
Notre exercice va du 01/01 au 01/1231/12.
Pour mettre dans le contexte en 2004/2005 nous avions le syndic AIG, puis courant mai/juin 2005 nous tombons sous administration provisoire (demission du syndic), en novembre 2005 : AG avec election du syndic LAMY.
En 2004 avec AIG nous avions voté les comptes de 2003, et les budget de 2004 et 2005, et depuis plus rien !
Aujourd'hui, LAMY nous adresse la convoc d'AG pour septembre 20052006, afin de voter les comptes de 2005 et les budgets de 2006 et 2007.
A/
dans les comptes 2005, je me rend compte qu'il s'agit en fait des comptes 2004+2005 mélangé.
Que doit on faire lors de l'AG?
B/
Nous avons un compteur EDF et une société de ménage.
Les factures les concernant sont partagés entre 2 cages d'escaliers A et B, dont la clé de répartition est mentionné "CHARGES HME (Hall, minuterie, escalier).
Ces 2 cages ont un total chacune de 1000 milliemes (soit 2000 = A +B).
Ces factures sont partagés comme suit:
-75% pour l'escalier A
-25% pour l'escalier B
Qu'en pensez ?
Que peut on dire à l'AG ?
Merci.
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Edité par - yaume le 19 août 2006 03:11:41 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 00:10:55
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pour les clés de répartition il fut vous reporter uniquement au réglement de copropriété.
votre exercice va du 1/1 au 31/12 et non 1/12
l'approbation des comptes doit être voté pour chaque exercice et le relevé des dépenses doit être joint aussi pour chaque exercice.
il est imperatif que le CS exerce sa mission de controle des comptes |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 00:36:49
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Citation :
pour les clés de répartition il fut vous reporter uniquement au réglement de copropriété.
Ce que je mentionne sur les charge HME sort tous droit du RDC qui ne contient ni plus ni moins que ce que j'ai mentionné !
Citation :
votre exercice va du 1/1 au 31/12 et non 1/12
OUI, erreur de ma part
Citation :
l'approbation des comptes doit être voté pour chaque exercice et le relevé des dépenses doit être joint aussi pour chaque exercice.
Bien d'accord avec vous.
Qu'appelez vous relevé des dépenses ? nous nous avons une ligne EDF alors que nous avons 2 factures par an, les 2 factures devraient elles apparaitre ? (exemple sur l'EDF)
Citation :
il est imperatif que le CS exerce sa mission de controle des comptes
C'est ce que je fais. 
Merci de ne pas perdre de vue les questions initiales, merci |
Edité par - yaume le 18 août 2006 00:38:42 |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 11:45:09
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Yaume : Aujourd'hui, LAMY nous adresse la convoc d'AG pour septembre 2005, afin de voter les comptes de 2005 et les budgets de 2006 et 2007.
Je suppose que la convocation est pour septembre 2006 ?
Aume : dans les comptes 2005, je me rend compte qu'il s'agit en fait des comptes 2004+2005 mélangé. Que doit on faire lors de l'AG?
A priori, votre intérêt primordial est d'avoir des comptes définitivement arrêtés à la date du 31/12/2005. Si vous n'avez pas de dossier important d'azrriérés de charges à recouvrer, ne pinaillez pas le découpage des comptes. Vous perdrez un temps précieux à vous y retrouver dans les comptes du syndic ancien et de l'administrateur judiciaire. Veillez à ce qui'o n'y ait pas d'erreur grossière sur l'ensemble et pour le reste tranchez dans le vif si besoin est.
Yaume : Ces factures sont partagés comme suit:
-75% pour l'escalier A
-25% pour l'escalier B
Cette répartition doit être ancienne. Elle a même peut être été adoptée par une assemblée générale, mais sans doute pas reportée dans le RC.
Elle doit correspondre à une réalité quelconque. Il faut calculer :
Total 1 = total des tantièmes généraux des lots desservis par A
Total 2 = total des tantièmes généraux des lots desservis par B
Avec un peu de chance Total 1 = Total 2 x 3
Si mon hypothèse est exacte, tout va bien.
Par ailleurs il est normal que dans A et B les 75 % et 25 % soient répartis en fonction de millièmes spéciaux.
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 14:31:35
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Oué septembre 2006.
Sur le 2004 + 2005 , je suis extremement surpris de votre reponse, je trouve personnelement anormal de faire voter ca et la je ne rique pas de vous rejoindre.
Cela signifit:
le budget voté etait de 1000 E
lles depenses 2005 sont de 3000 € (2004+2005) au lieu donc de 1500 €
Et en faisant voter une tel chose, cela peremttrait legalement de recuperer 1500€ sur votre dos.
Faire voter des chiffres faux , vous me surprenez JPM.
Sur les facture, rien a jamais été votés, de plus vous n'avez pas l'air de bien comprendre comment les choses sont saisis ainsi:
***CHARGES ESCALIER A (1000 milliemes au total) ****
- 75% facture EDF du xx/xx
-75% facture du xx/xx
**CHARGES ESCALIER B (1000 milliemes au total) ****
-25% facture EDF du xx/xx
-25% facture du xx/xx
ET DANS LE RC:
CHARGES HME
*******************************
*_LOT_*__ESCALIER_A_*_ESCALIER_B_*
*******************************
*__1__*_____200_____*____________*
*__2__*_____200_____*____________*
*__3__*_____150_____*____250_____*
*__4__*_____150_____*____250_____*
*__5__*_____150_____*____250_____*
*__6__*_____150_____*____250_____*
*TOTAL*___1000_____*___1000_____*
*******************************
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Edité par - yaume le 18 août 2006 14:37:37 |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 18:05:50
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Bonjour Yaume,
le controle des comptes a T il ete effectue par les membres du cs avant que votre syndic vous envoie les convocs ?
C'est un peu tard, à mon sens, pour se poser ces questions qui auraient du etre abordée bien avant !
Qu'en pense votre syndic ?
Quelles sont ses reponses à vos questions ?
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 18:56:15
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Je ne vous au pas dit d'approuver les comptes à l'aveugle. Je vous ai dit de ne pas pinailler sur la ventilation entre les deux exercices.
Celà ne présenterait d'intérêt pour vous que si vous avez acheté fin 2004. S'il y a des charges sans facture, il faut renâcler. Pour la période d'administration judiciaire, je ne vois pas très bien ce que vous ferez, bien qu'un AJ ne soit pas libre de passer n'importe quoi.
Pour les charges d'escalier
Pour un dépense globale de (A+B) de 500 €,
Le montant global pour B est de 500 / 4 = 125, soit 31,25 pour chaque lot lot concerné.
Le montant global pour A est de 375 €, réparti au prorata des milliècmes spéciaux de A.
Mais vous n'aviez pas indiqué que 4 lots sur 6 ont un double accès par A et par B.
Vous n'avez pas non plus fait la vérification proposée avec les tantièmes généraux.
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 20:08:02
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Air jordan,
Le CS ,c'est moi.Au départ on était 3, un a vendu , le deuxieme est sur le point de le faire.
Notre copros ne compte que 10 lots.
Quand à controler les comptes, c'etait dans notre impossibilité jusque là du fait de la multitude de changement de syndic.
Sur les questions que j'ai posé, cela fait trois ans sans reponse.
Cela dit CS ou pas les questions peuvent tres bien etre posé par un copropriétaire le jour de l'AG, meme si le CS n'a rien dit.
JPM,
J'ai pas dit que vous me faisiez voter à l'aveugle, je vous demande sur quelle base on peut accepter des facutres de 2004 (et meme 2003 pour certaines) en l'intitulant "Approbation des comptes de 2005".
Pour moi pas d'interet certes, mais pour les personnes justement ayant acheté courant 2005 ?
Sur les charges d'escaliers (ce que j'ai mis plus haut est juste pour vous montrer ce à quoi ressemble notre RDC en exemple)
En effet les personnes de l'escalier B(2etage) emprunte le 1er etage de l'escalier A(3 etages).
Votre exemple je ne le comprend pas.
Une facture EDF unique de 500 €
montant global pour B = 500/4 , pourquoi 4 ?
Citation :
Vous n'avez pas non plus fait la vérification proposée avec les tantièmes généraux.
je n'ai pas retrouvé votre proposition, j'ai oublié mes  . Mais que voulez vous que je regarde par rapport aux tantiemes généraux, puisque la facture est imputé dans les charges d'escalier ?
Je pense également que vous n'avez pas compris ma démarche, je ne cherche pas à vérifier la répartition lot par lot, mais uniquement par types de charges, en particulier pour l'escalier, de plus mon but n'est pas de tapper du syndic, mais de remettre de l'ordre dans ce qui a été fait. Le syndic en question ne fait que reprendre ce qui a été fait par les prédecesseurs. |
Edité par - yaume le 18 août 2006 20:10:58 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 20:41:17
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yaume: pour une copropriété de 10 lots, il n'y a pas beaucoup de factures à verifier.
pourqoui ne pas faire une vérification complète des comptes ???? |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 22:37:33
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Yaume, vous écrivez Une facture EDF unique de 500 €
montant global pour B = 500/4 , pourquoi 4 ?
Pourquoi 4 ? Parce que 25 % est le quart de 100 % 
et ensuite encore par 4 ! Pouquoi encore par 4 ?
Parce que chaque copropriétaire, dans le B a 250/1000 soit le quart encore.
Et le quart d'un quart fait un seizième
Quant au rattachement à l'exercice ? Il est toujours souhaitable. Mais quand la cuisine brule, ce n'est pas le moment de ranger la vaisselle 
Enfin, hélas, il n'y a plus de conseil syndical dans votre immeuble ! Il n'y a plus qu'à souhaiter qu'il y ait encore un syndic dans quelques semaines
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 23:59:53
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Vous me faites vraiment rire JPM !! ca à du bon de vous cotoyer sur ce forum
Je vous dis:
Voilà les factures sont reparties comme suit 75% pour l'escalier A et 25% pour l'escalier B.Pourquoi ?
Vous me repondez que c'est normal par un calcul savant: Facture / 4
Je vous demande pourquoi 4 ?
Et vous me repondez parceque 25% !!!
Quand à votre ironie, , quand il n'y a plus de vaisselle propre il faut bien la laver pour manger !!!
Ou encore faut il ranger la vaisselle une fois que la cuisine est vraiment cramé !!!
Quand à il n'y a plus de conseil syndical, il n'y a plus qu'a souhaiter qu'il y ait un syndic ????
Quel rapport entre le syndic et le CS ???
De plus le CS a pour membre moi, le coproprietaire qui nous quitera bientot, ainsi qu'un suppleant (que certe je n'avais pas mentionné), le CS est donc toujours régulierement constitué.
Mais tous cela est bien jolie mais ne repond toujours pas aux questions !! |
Edité par - yaume le 19 août 2006 03:09:55 |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 19 août 2006 : 11:07:28
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Rien à répondre puisque vous vous obstinez à ne pas vérifier si la répartition 25 / 75 serait justifiée par les tantièmes généraux.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 août 2006 : 11:10:48
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| Dans un RCP il n'est pas fait mention de pourcentage mais de tantièmes!!!!!!!!!! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 19 août 2006 : 14:08:27
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Nefer écrit Citation :
Dans un RCP il n'est pas fait mention de pourcentage mais de tantièmes!!!!!!!!!!
Ce n'est pas exact.
Une clause de l'état de répartition peut prévoir la répartition d'une dépense déterminée en pourcentage si elle renvoit à des catégaries. Par exemple répartition des travaux de réparation d'une voie d'accès à raison de 30 % imputés à Charges garages A et 70 % à Charges garages B.
Pour un terrasse à jouissance privative : 10 % du coût des travaux imputés individuellement au bénéficiaire et 90 % répartis entre tous les copropriétaires, y compris à nouveau le bénéficiaire est une clause fréquente.
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 19 août 2006 : 14:25:19
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Quel tantiemes JPM ??
Quand le syndic recoit une facture il faut qu'il l'impute selon une clé de répartition.
Je ne vois pas ce qui autorise de faire un schmilblick avec la clé générale un coup, et ensuite avec une autre clé !!
Bien cela dit, je me suis prêté a votre jeu
TOTAL 1(A) = (72,70,30,78,61,5,156,62,66,91,58,25,105,116,25)= 1020
TOTAL 2(B) = (91,58,25,105,116,25) = 420
Marche pas !! |
Edité par - yaume le 21 août 2006 00:16:11 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 août 2006 : 16:49:38
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Citation :
Initialement entré par nefer
Dans un RCP il n'est pas fait mention de pourcentage mais de tantièmes!!!!!!!!!!
Il doit faire froid sur le sommet d'UI. |
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