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Bonsoir. J'habite dans une résidence qui vient d'être achevée et qui comporte 6 appartements. D'ici une quinzaine de jours va se dérouler la première réunion de copropriété, organisée par le promoteur immobilier, syndic provisoire.
Vont y être (en théorie) abordés les points afférants au choix du syndic définitif avec la question de l'entretien des communs, de l'entretien de la grosse VMC collective mais aussi de la pose d'une antenne ou parabole car l'habitation n'est pas cablée (c'est à la campagne !). Nous devrions donc enfin être fixés sur le montant de nos charges !
Il était temps car il a fallu relancer le promoteur à de nombreuses reprises pour qu'il daigne enfin organiser cette première assemblée... Et oui, 7 semaines que j'ai emménagé et pas une fois les communs n'ont pu être nettoyés, faute de syndic définitif, faute de réunion de copro, merci le promotteur...
Comme je ne connais pas vraiment le déroulement de telles assemblées j'aimerais savoir comment cela va se passer pour le choix du syndic définitif...
1/ Quel type de vôte (majorité relative, absolue ?!) ???
2/ Comment ça va se passer pour le calcul des charges ; les syndics proposent des "packaging clée en main" du genre "1500 euros d'honoraires annuels + 2000 euros de frais d'entretien annuel + 300 euros de frais de VMC + 100 euros de frais pour électricité des communs + 1500 euros annuels d'assurance pour la résidence" le tout à diviser en fonction des quote-parts de chacun ?!?!?!
Ou alors ce sera des charges fixes proprotionnelles aux tentièmes auxquelles s'ajouteront des impondérables de fin d'année à diviser en fonction des quote-parts ?!
3/ Pour le choix de l'antenniste (tout le monde veut la TV, un point positif !), ce sera, d'après ce que l'on m'a dit sur le site, divisé entre le nombre d'occupants, c'est à dire que s'il y'en a pour 2400 euros et que l'on est 6, chacun paiera 400 euros qu'il ait 50, 60 ou 70m²... Comment est-ce censé se passer pour le paiement ; un compte commun géré par le syndic ou chacun va déposer un chèque ?!
4/ Enfin, quels sont les points importants à ne pas négliger lors d'une première assemblée ??? Il me semble qu'une espèce de compte-rendu doit-être remis à chaque participant, non ?
Merci de m'éclairer sur ces procédures qui me sont quasi inconnues.
Bienvenue dans le monde de la copropriété. La majeure partie des réponses à vos questions "organisationnelles" se trouvent dans la loi de 1965 et le décret de 1967 sur la copropriété. Vous pouvez en prendre connaissance sur: http://www.universimmo.com/accueil/unijur000.asp
Auparavant, si la copropriété est vraiment quelque chose de neuf pour vous, vous pouvez lire une brochure d'introduction de l'ANIL: http://www.anil.org/guide/syndic_intro.htm
Investissez une ou deux heures à les lire, ce ne sera pas du temps perdu. Revenez ensuite sur ce forum pour que l'on vous aide à comprendre certains aspects nouveaux pour vous.
pour les charges vous devez avoir un règlement de copropriété dans lequel est indiqué comment doivent se répartir les différentes charges.
Ce que semble vous proposer le synduc provisoire est le budget prévisonnel,obligatoire,a voter chaque année (pour la 1ère fois il y peut y avoir des approximations) encore que pour la VMC,le nettoyage,l'assurance il doit présenter des devis d'entreprise et avoir un coût exacte
votre VMC c'est quoi??? aspiration gaz brûlés gaz ou autre
Au niveau syndic quelque soit le cabint retenu ne voter que pour un contrat d'un an (légalement possible 1,2 ou 3 maxi)cela doit vous permettre de "voir venir". Pour les honoraires il y a ceux pour "gestion courante" et ceux pour "prestations particulières" attention à ces derniers que certains syndics ont tendance à "gonfler"
Le compte rendu est le procès verbal de l'AG qui doit etre envoyé dans les 2 mois suivant cette réunion
Toujours comme indiqué par mfld ,ne pas hésiter à poser vos questions avant l'AG ou les problèmes prévisibles car après il est souvent dificile de faire marche arrière
Vous indiquez <dans une dizaine de jours va se dérouler...pour être aborder(en théorie)..> si votre AG doit avoir lieu dans environ dix jours vous devez déjà avoir reçu la convocation et l'ordre du jour e"n fonction de l'article 9 décret de 1967 -extraits-<Sauf urgence,cette convocation est notifiée au moins quinze jours avant la date de la réunion,à moins que le règlement de copropriété n'est prévu un délai plus long >
J'ai réçu un courrier il y'a une dizaine de jours qui me dit que suite à la demande des copropriétaires (on a fait un courrier de 3 pages au mec !), tels et tels points seront réglés dans tels et tels délais. Il précise en fin de courrier que l'assemblée aura lieu telle date à tel endroit sans rien préciser de plus...
Mais bon, le promoteur n'a rien fait de très...habituel dans ses précédentes procédures... Par exemple, appels de fonds envoyés sous plis simples et non en AR, attestations de fin de travaux de l'architecte pour chaque étape (hors air, hors eau, etc...) 2 à 4 semaines avant les fins de travaux effectives et j'en passe des meilleures et des pires...
les appels de fonds se font toujours en courrier ordinaire;par contre vous indiquez appel(s) au pluriel,vous en avez eu beaucoup??
Comme indiqué par mfld,il est souhaitable que vous (les copropriétaires)vous vous "penchiez" sérieusement sur les lois sur la copropriété celle du 10 juillet 1965 et sur le décret du 17 mars 1967 si vous ne voulez pas vous faire "manger" par promoteur et surtout syndic.
En premier il est indispensable d'avoir une assemblée générale rapidement pour désigner un syndic,voter un budget etc
Un petit guide très intéressant c'est le n° spécial 980b de "Le Particulier" < Le guide du copropriétaire > paru en septembre 2004 -coût 7€. Vous pouvez aussi consulter le site de l'ARC après avoir,naturellement,"visité" les différentes rubriques,guide technique ou juridique d'Universimmo et.....bon courage
Disons que la première assemblée à quand même lieu 2 mois après mon emménagement dans la résidence et il a fallu relancer maintes fois le promoteur qui n'avait guère l'air pressé...
Première assemblée: les questions importantes...
Forum fermé
Posté - 20 août 2006 : 22:15:38
