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bonjour, en decembre 2005, la mairie m a accordé un permis de constuire pour un aggrandissement d'une maison principale.
en juin 2006, 6 mois après, je reçois une lettre recommandée avec AR me disant que le permis est retiré - cause pas de tampon de l'architecte - maison moins de 170 m2 ..
je vais voir un architecte il oppose son tampon, et cette fois ci , il pretexte un depassement de COS et de POS . pourtant c est les mêmes plans..
ont ils le droit de me retirer le 1er permis de construire ? sachant que j 'ai déjà verser un acompte au maçon pour qu il commence les travaux en septembre et j'ai déjà achete les fenêtre et portes ( puisque le permis initiale avait été accepté)
y a t il ou pas dépassement de COS par rapport au POS ? avez vous affiché le PC sur le terrain depuis plus de deux mois ?
prenez rendez-vous en mairie pour essayer de connaitre les dessous de l'affaire... et appelez votre assurance si vous avez souscrit une clause d'assistance juridique pour qu'il vous aide.
PS: 6 mois, c'est beaucoup trop long si mes souvenirs sont bons, mais il ne sera utile d'attaquer ce retait que si vous en retirez une autorisation de construire !
peut on se voir retirer un permis de construire ??
Forum fermé
Posté - 21 août 2006 : 17:45:50
