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 Sujet  |
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tourane
Contributeur débutant
24 réponses |
 Posté - 28 août 2006 : 19:06:14
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Bonjour,
je vends un bien et j'espère disposer des fonds le plus rapidement possible, n'ayant jamais vendu je ne connais ni les délais ni les formes classqiues?
Je suis pressé car j'ai pas mal de crédit que je compteb solder avec cette vente et les agios couurent très vite.
Le fait qu'il y ait une taxe sur la plus value à payer peut il retarder la remise des fonds.
Un ami m'a dit qu'il éttait sorti avec son chèque?? cela serait trop beau.
Merci
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 19:10:26
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exact.
en cas de plus value, c'est le notaire qui effectue le calcul et la retiens sur le prix de vente.
prenez contact avec votre notaire pour être sur de repartir avec votre chèque |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 19:46:46
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Le noataire vous donenun chèque le jour de l'acte authentique. Vosu le mettez sur votre compte, et il est crédité avec les délais habituels (renseignez vous auprès de votre banque pour connaitre le nombre de jours de valeur);
La plus value est calculée avant la vente, et le chéque est ce qui reste quand la plus value es tpayée, l'agent mmobilier, les taxes diversese, les main-levées, les diagnostics obligatoires a votre charge, c'est une somme net de net.
Donc, non, le calcul de plus value n'entraine pas de retard dans la livraison du chèque
Festina lente |
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tourane
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 20:03:54
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merci de vos réponse, je précise un peu ma question, le bien que je vends est le reste d'une propriété dont j'ai déjà vendu la moitié.
Lors dela vente de cette moitié (en fait un terrain) j'ai étté déclaré syndic volontaire. le syndicat se réduit donc à moi et au premier acheteur (il y a un réglement ancien de copro mais j'avais acheté le batiment et le terrain, je n'ai vendu que le lot terrain).
Il n'y a pas eu d'AG ni donc aucun travaux votés ni appel de charge.
puis je le jour de la vente ou avant faire une déclaration sur l'honneur de tout cela ce qui évitera , j'ai vu cela , un délai de 15 jours pour informer par LRAR le syndic (moi même).
J'ai vu aussi un problème possible avec les hypothèques (il n'y en a pas) le notaire a-t-il du s'en assurer avant ou ne le fera-t-il qu'après la vnte.
Merci et excusez la complication. |
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tourane
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 20:14:11
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merci de vos réponse, je précise un peu ma question, le bien que je vends est le reste d'une propriété dont j'ai déjà vendu la moitié.
Lors dela vente de cette moitié (en fait un terrain) j'ai étté déclaré syndic volontaire. le syndicat se réduit donc à moi et au premier acheteur (il y a un réglement ancien de copro mais j'avais acheté le batiment et le terrain, je n'ai vendu que le lot terrain).
Il n'y a pas eu d'AG ni donc aucun travaux votés ni appel de charge.
puis je le jour de la vente ou avant faire une déclaration sur l'honneur de tout cela ce qui évitera , j'ai vu cela , un délai de 15 jours pour informer par LRAR le syndic (moi même).
J'ai vu aussi un problème possible avec les hypothèques (il n'y en a pas) le notaire a-t-il du s'en assurer avant ou ne le fera-t-il qu'après la vnte.
Merci et excusez la complication. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 29 août 2006 : 08:03:16
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Le jour de la vente il sera trop tard. C'est dès la signature du compromis qu'il faut parler a votre notaire de l'existence de ce syndicat.
Le jour de la vente, tout est deja fini, car le notaire doit calculer un nombre de choses importantes, et notamment tout ce qui a trait aux emprunts et aux intérêts au jour prêt. Il ne peuyt donc pas se contenter d'a peu près, car si il rate la date, il a tout a recalculer et tout a refaire calculer par la ou les banques..
Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 29 août 2006 : 08:09:07
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Si il y a une hypothèque, vous avez payé pur la faire inscrire, donc le notaire va s'en apercevoir, et va vous demander des frais de mainlevée d'hypothèque. Mais c'est son boulot, il ne peut pas le manquer.
Surtout, l'acheteur ne peut pas acheter une maison hypothéquée par vous, donc tout est fait pour que ce soit clean, et la vous n'avez pas a vour en occuper (juste payer...), vous payer le notaire pour ça.
Festina lente |
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tourane
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 29 août 2006 : 09:19:42
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merci
je précise encore qu'il n'y a pas d'hypothèque et que dans le compromis tout a été signalé (bien sur existence d'une copro et moi comme syndic bénévole).Et les deux notaires ( le mieux et celui de l'acheteur) présent au compromis 'ont pas sourcillé quand je leur ai dit qu'il n'y avait ni AG ni frais engagés ni appels de fonds. Le tout est de mettre cela sous une forme "légale".
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 29 août 2006 : 09:57:04
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| s'il existait une copropriété, le notaire de l'acheteur devait envoyé au syndic un "état daté" à remplir!!!!! |
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