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Initialement entré par vdelab

Bonjour,
Je me suis connecté et plongé dans votre site avec intérêt depuis quelques jours, et je vous remercie de toutes ces informations disponibles et utiles à tous.
J'ai rassemblé grace à vous beaucoup d'opinions, et j'aurai juste souhaité avoir votre confirmation sur l'analyse de ma situation particulière; au sujet d'une construction en limite de propriété entreprise par mon voisin.

Situation actuelle :
Notre terrain est tout en longueur, et en limite de propriété, nous avons, sur notre terrain, une cloture (potelets+grillage à 1,40m). L'an dernier, un nouveau voisin a construit une maison sur l'autre terrain, et a mis sur son terrain, en limite de propriété, un mur en parpaing de 1.8 m de haut sur 35m de long. Ce mur est pour la plus grande partie en face du jardin, et pour une partie en face de la maison, qui est à 4m du mur.
A noter qu'il a surélevé le terrain de 40cm de son coté, jusqu'au mur, et que donc, lorsqu'il marche, sa tête dépasse du mur (et il est pas grand...)

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Sur une portion de ce mur, il a bati un pool house, sur 6m de long et 3,5m de haut (à la sablière). Ce pool house est donc en limite de propriété, sur le meme mur que le mur de cloture. Cette portion est en face de notre maison sur une partie sans fenetre, donc nous avions donné notre accord (même si légalement, il me semble qu'il aurait pu s'en passer de toute façon).

Notre maison est de plein-pied, et sa longueur longe le mur du voisin, à 4m de distance. Quand on pense qu'avant nos fenêtres donnaient sur un beau champs....

Changement :
récemment, notre voisin nous a dit qu'il souhaitait prolonger son poolhouse par un abri jardin, et suréléver le mur de cloture à 2,60m, pour y appuyer sa charpente. Le problème, c'est que cette portion est pile en face d'une chambre et sa fenetre.
Clairement, la clarté de cette chambre en serait très affectée.
A la mairie, il me dise qu'on est en zone PLU Uab, et que s'il le voulait, le voisin pourrait même monter sa construction en limite de propriété à 6m de haut!
Je suis effaré et abattu que ce genre d'urbanisme soit possible, qu'à 4m d'une fenètre on puisse mettre un mur de 6m de haut.
J'ai même pris rendez-vous avec le notaire pour voir s'il y a des servitudes ou autres associés, mais je n'y crois pas trop...

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J'ai bien vu que notre seul recours, a priori, serait d'invoquer une trouble excessif de voisinage, à la discretion complète du juge...
Est-ce vraiment notre seul recours? Quel est votre avis?

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Par ailleurs, afin de cacher ce mur moche de cloture, nous voudrions poser, contre nos potelets, des claustra en bois, jusqu'à 2m de haut (et donc dépassant du mur du voisin de 20cm. Y-a-t-il un risque à craindre de notre voisin, qui est assez tatillons et égoiste.... ?
Faut-il une demande de travaux pour cette sur-élévation (et opacification) d'une cloture existante?

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Merci d'avance de vos conseils et votre aide.
cordialement,
Vincent

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Considérant, d'autre part, que le maire de Meudon, reprenant une réserve figurant dans l'avis de l'architecte des bâtiments de France, a assorti son arrêté du 12 octobre 2001 d'une prescription selon laquelle un accord devait être passé avec le musée Rodin pour la plantation sur son terrain d'un écran végétal ; que toutefois cette prescription, qui doit être regardée comme formant un tout indivisible avec l'autorisation accordée, dépend de l'accord d'un tiers et ne crée aucune obligation au pétitionnaire ; qu'elle est, dès lors, irrégulière...

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Initialement entré par mgarrig

Bonsoir,

Excusez moi par avance, c'est mon premier post et je ne suis pas familier avec l'éditeur.

Voici ma question à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse claire dans les 6 pages de ce sujet (ou alors il me manque un neurone).

Je désire prolonger ma maison qui a un pignon aveugle à 4 m de la limite séparative par un abri de jardin assez grand (d'autres appelleront ça une charetterie), consistant en un toit à 2 pans supporté par des poteaux, qui irait du pignon jusqu'à la limite séparative.

Voici un schéma du projet:

[url=http://www.hiboox.com/image.php?img=vmza3a47.jpg][/url]

La question est de savoir si je peux laisser cet abri complètement ouvert (sans fermer par un mur ou du bardage le pignon séparatif). Je pense que pour le voisin, ce sear plus agréable si c'est ouvert puisque cele ne changera pas beaucoup sa vue, et pour moi, ça évite d'avoir un mur à entretenir en allant chez lui.

Merci d'avance

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Initialement entré par mgarrig

Bonsoir Wroomsi,

Merci pour ta réponse.

Dans le cas présent, les régles d'urbanisme me disent seulement que je peux édifier une construction soit à 4 m, soit en limite de propriété. Mon abri ira bien en limite de propriété et serait sans question si le pignon était fermé. Pour les raisons évoquées plus haut, j'aimerais le laisser ouvert

Un constructeur et d'autres personnes consultées sont catégoriques, il faut que le pignon soit fermé pour qu'il n'y ait pas de vue. Or, je ne vois pas la vue que je peux avoir de plus qu'avant la construction. J'ai un autre avis d'un technicien de la DDE qui examine les demandes de PC et qui me dit que c'est faux. Pas besoin de pignon fermé selon lui.

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Initialement entré par wroomsi
votre projet ne crée pas de vue : lisez la JP que j'ai indiquée dans le message précédent...en cliquant sur le lien

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"A MOINS QUE LE BATIMENT A CONSTRUIRE NE JOUXTE LA LIMITE PARCELLAIRE, LA DISTANCE COMPTEE HORIZONTALEMENT DE TOUT POINT DE CE BATIMENT AU POINT DE LA LIMITE PARCELLAIRE QUI EN EST LE PLUS RAPPROCHE DOIT ETRE AU MOINS EGALE A LA MOITIE DE LA DIFFERENCE D'ALTITUDE ENTRE CES DEUX POINTS, SANS POUVOIR ETRE INFERIEURE A TROIS METRES" ; QUE CETTE DISPOSITION A POUR OBJET D'EVITER QUE NE SOIENT CREES ENTRE DEUX IMMEUBLES DES PASSAGES ETROITS NE REPONDANT PAS AUX EXIGENCES DE L'HYGIENE, DE LA SALUBRITE ET DE LA SECURITE

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