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thething
Contributeur débutant
21 réponses |
 Posté - 05 sept. 2006 : 21:43:53
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héhé après le coup du harcèlement pour l'herbe et sa violation de domicile sans compter le fait qu'il veut que nous partions, vu que je ne lui fait aucun cadeau et que je riposte, ça nouvelle trouvaille est de ce matin :
Il veut que je justifie que mon insert est bien installé et qu'il ne risque pas de mettre le feu à la cheminée.... donc à la maison ! Arf, arf.
Donc mon Insert est pratiquement neuf, je l'ai acheté l'année dernière chez un revendeur agréé. Le conduit monte jusqu'en haut de la cheminée, précision ma cheminée est très large et en pierre, ce ne sont pas des boisseaux.Ce conduit est également neuf.
Alors ma question est :
Suis-je dans l'obligation de justifier que mon insert est bien installé ?
(oups ! nous l'avons installé nous même mais bon ce n'est pas sorcier, juste à le déposer dans la cheminer et emboiter les tuyaux les uns dans les autres jusqu'à hauteur voulue)
Si oui, Comment je peux justifier puisque c'est moi qui l'ai posé ?
Et il me demande également un certificat de ramonage alors que moi je n'en ai pas eu dans mon état des lieux. Suis-je obligée de lui fournir ce document alors que je suis ici que depuis Mars 2006. Je pensais que je devais justifier à ma sortie.
Merci merci à tous pour vos précieux conseils.
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thething
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 05 sept. 2006 : 21:47:54
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| juste une précision quand je parle de "conduit" au début de mon récit je voulais dire "tuyaux" les tuyaux que l'on emboite les uns dans les autres. oups. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 05 sept. 2006 : 22:12:34
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décidément .....
Rien qu'à faire une petite (et rapide) recherche sur internet, je trouve ce lien http://www.ademe.fr/htdocs/publications/publipdf/guide_chauffage.pdf#search='r%C3%A9glementation%20installation%20d%27un%20insert'
Il semblerait que vous ne pouvez pas installer un insert vous-même ...
en pages 42 et 43 se trouve la réglementation ...  Il est expressément noter que l'installation doit être faite par des techniciens selon les règles de l'art en respectant la norme NF-P51-203 (vous la connaissez je suppose ?) et le décret du 22 oct 93 concernant la sécurité incendie.....
pour le ramonage ce n'est pas à la sortie c'est au minimum 1 fois par an (voir le réglement saniataire de votre département).
bref votre proprio n'aurait pas quelques soucis, aussi de son côté, avec un locataire qui ne tond pas la pelouse (1 fois en 7 mois) et qui veut faire du feu sans que les certificats puissent être présentés ???????????? A sa place, je ne serai pas non plus tranquille 
Avez-vous au moins eu l'idée au moins de demander aux pompiers ce que vous deviez faire ?
avez-vous prévenu votre assureur ? il n'a rien demandé ?????
de plus quand vous dites ... Citation :
Donc mon Insert est pratiquement neuf ....
, à quoi faites-vous allusion ???
autres liens (aucune pub) : http://www.lanive.fr/reglementation.htm#contextereglementaire
http://www.securiteconso.org/rubrique62.html
http://portailgroupe.afnor.fr/v3/espace_information/normesreglementation/inserts.htm
dont extraitCitation :
Inserts
La norme sur les inserts est-elle d'application obligatoire ? Quelles sont les exigences à respecter pour l'installation de ces appareils ?
Les foyers fermés et inserts conformes à la norme NF EN 13229 ou à la norme NF D 35-376 et installés conformément aux règles de l'art définies par la norme NF P 51-203 (DTU 24.2.2) sont réputés satisfaire à la réglementation sans que ces normes soient rendues d'application obligatoire.
Les exigences de sécurité pour la conception et l'installation des appareils sont fixées par le décret n° 93-1185.
La norme NF EN 13229 est une norme européenne harmonisée, élaborée sur mandat de la commission européenne par le CEN (Comité Européen de Normalisation), définissant de façon détaillée les caractéristiques des produits pour satisfaire aux exigences réglementaires du décret n° 92-647 et porter le marquage CE.
Le décret n° 92-647 transpose en droit français la directive européenne 89/106/CEE concernant les produits de construction.
Outre le respect de ces exigences de sécurité, il est notamment prévu un marquage de conformité aux exigences de sécurité, l'agrément des organismes chargés de faire les examens de type (vérifications et essais faits sur un exemplaire représentatif de la production), l'apposition sur les appareils d'une mise en garde relative à l'installation des appareils pour éviter tout risque d'incendie et la fourniture d'une notice d'installation et d'utilisation.
on parle ici de "fumisterie" et je m'abstiendrai de faire un mauvais jeu de mots |
Edité par - Joulia le 05 sept. 2006 22:27:56 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 sept. 2006 : 08:52:49
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Citation :
Si oui, Comment je peux justifier puisque c'est moi qui l'ai posé ?
Et il me demande également un certificat de ramonage alors que moi je n'en ai pas eu dans mon état des lieux. Suis-je obligée de lui fournir ce document alors que je suis ici que depuis Mars 2006
Euhh... vous jouez avec le feu la....
Faudrait peut-être ne pas tout mettre sur le dos du propriétaire parce que la apparemement vous ne savez mêem pas avec quoi vous jouez.
Il aurait deja fallu demander l'autorisation pour installer un insert.
Il est CONNU que un insert peut s'installer de mauvaise manière et faire prendre des risques CONSIDERABLES aux habitants du coup je trouve un peu 'gonflé' de l'installer sans précaution , sans demande, ni rien.
Il est connu, et sans doute écrit dans le contrat de bail que le ramonage de la cheminée est à la charge du locataire, qui doit PRODUIRE une attestation, sans doute annuelle si c'est un chauffage au gaz, et bisannuel si c'est un chauffage au bois (C'est en général ce qui est demandé).
mais faut-il encor elire son bail...
Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 sept. 2006 : 08:56:44
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Pour en rajouter sur la réponse de Joulia, je serais votre prorpiétaire, je commencerais à craindre pour mon bien immobilier, et, oui, pour être honnête, je ne vous lacherais pas.
Je serais à sa place, je me poserais la question.
Qu'a t'il encore pu faire, inventer, modifier sans mon autorisaion, ou dégrader, qui mette en péril l'intégrité de ma maison?
Entendons-nous: ceci ne JUSTIFIE PAS une violation de domicile. Mais cela incite tout au moins a entreprendre des démanrches plus fomrelles, voir aller au tribunal.
Festina lente |
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benetfab
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 06 sept. 2006 : 10:47:06
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perso, je ne connais pas les lois plus que la plupart des gens, mais voila ce que j'aurai fait :
j'aurai demandé a un technicien de pose d'insert de venir voir l'installation (quitte a payer un deplacement!) et si l'installation est aux normes, qu'il fasse une attestation, cela va couvrir ton installation.
Ensuite, n'est il pas dit dans le bail que toute modification, travaux engendré par le locataire pour l'amélioration de l'habitat reste a la charge du locataire, et ne peut demander un remboursement au bailleur (sauf si entente préalable par RC/AR) lors de sa sortie.
Mais tout Travaux d'amélioration doit etre fait par courrier RC/AR au Bailleur et avoir l'aval du Bailleur.
Car, de ce fait, avoir mis un insert, c'est unze amélioration de l'habitat. et donc, tu devra laisser l'insert a ta sortie des lieux.
Par contre, si il y avait une cheminée existante, ton bailleur doit t'avoir présenté un certificat de ramonage a l'entrée, pour ton assurance. Ensuite, il tiens a toi de faire le ramonage (2 par ans) a tes frais et présenter le certificat au Bailleur.
en bref, tu t'est mis a tord dans ce domaine, car il y aurai du avoir une autoristation du bailleur pour la pose de l'insert. mais bon, peut etre me tompe ! |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 06 sept. 2006 : 10:55:41
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Citation :
Initialement entré par benetfab
perso, je ne connais pas les lois plus que la plupart des gens, mais voila ce que j'aurai fait :
j'aurai demandé a un technicien de pose d'insert de venir voir l'installation (quitte a payer un deplacement!) et si l'installation est aux normes, qu'il fasse une attestation, cela va couvrir ton installation.
Ensuite, n'est il pas dit dans le bail que toute modification, travaux engendré par le locataire pour l'amélioration de l'habitat reste a la charge du locataire, et ne peut demander un remboursement au bailleur (sauf si entente préalable par RC/AR) lors de sa sortie.
Mais tout Travaux d'amélioration doit etre fait par courrier RC/AR au Bailleur et avoir l'aval du Bailleur.
Car, de ce fait, avoir mis un insert, c'est unze amélioration de l'habitat. et donc, tu devra laisser l'insert a ta sortie des lieux.
Par contre, si il y avait une cheminée existante, ton bailleur doit t'avoir présenté un certificat de ramonage a l'entrée, pour ton assurance. Ensuite, il tiens a toi de faire le ramonage (2 par ans) a tes frais et présenter le certificat au Bailleur.
en bref, tu t'est mis a tord dans ce domaine, car il y aurai du avoir une autoristation du bailleur pour la pose de l'insert. mais bon, peut etre me tompe !
Oui un petit peu
Dans l'idée, effectivement le locataire aurait du avertir le proprio et faire la pose par un professionnel.
Aurait-il du avoir l'autorisation ?? je ne sais plus et je n'ai pas le temps de chercher.
Par contre, laisser l'insert après son départ alors qu'aucun accord existe pour la modification, n'est pas obligatoire et est risqué. Le proprio peut très bien demander la remise en état (tel qu'au début de la location).
thething, si sur le coup de l'herbe, je vous soutient, je trouve ici que vous êtes dans l'erreur.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 sept. 2006 : 11:32:46
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Citation :
j'aurai demandé a un technicien de pose d'insert de venir voir l'installation (quitte a payer un deplacement!) et si l'installation est aux normes, qu'il fasse une attestation, cela va couvrir ton installation.
Vous voulez demander a un professionnel qui n'a PAS installé de venir voir, en se faisant payer le déplacement SEULEMENT et prendre le risque de défauts éventuels en signant quelque chose.
Il a donc le risque de tout refaire et de payer les dégâts, y compris mort d'homme le cas échéant, rien que pour un paiement de dépalcment.
J'ai peur que ce soit un doux rêve....
L'artisans paye une assurance pour ce genre de chasoes, déja..
Festina lente |
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thething
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 07 sept. 2006 : 15:57:34
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Oups ! je crois bien que sur ce coup là j'ai déchainé la salle...
Alors juste quelques petites précisions :
La maison que je loue est une maison en pleine campagne.
Dans le salon, il y a une très grande cheminée, environ 2 mètres de large,le conduit qui monte à la cheminée sur le toit est tout aussi large.
L'insert que j'ai déposé dans la cheminée est un insert que j'ai acheté neuf l'année dernière et c'est un Franco-Belge d'une grande qualité. Tout ceci n'est pas suffisant me direz-vous.
Mais bon, restons sérieux, emboiter les tubes les uns dans les autres pour les monter jusqu'au bord de la cheminée du toit est de l'ordre emboiter des legos les uns dans les autres.
Difficile de faire plus simple. Tout ceci est installé dans les normes, quand au ramonage bien entendu nous nettoyons nos tuyaux régulièrement et ne brulons que du chaine.
Donc pas de panique, rien d'illégal là dedans, rien de dangereux.
En tout cas bien moins que de faire du feu dans une cheminée ouverte telle qu'elle est présente à notre entrée dans les lieux, d'autant plus que les propriétaires n'ont pas trouvé mieux que de mettre de la moquette dans cette pièce, ce qui est tout de même un comble pour une pièce avec une cheminée...
Je suis quelqu'un de responsable, je prends toujours toute les précautions nécessaires à notre sécurité, j'aimerai simplement que maintenant mes propriétaires me laisse vivre en paix.
Oups ! ça ne vous semble pas normal ?
Ah ! j'allais oublié je réponds au sujet du certificat de ramonage bien évidemment une cheminée lorsque l'on s'en sert régulièrement doit être ramonée plusieurs fois dans l'hiver, ne serait-ce que pour obtenir un bon tirage, mais la loi n'oblige pas le locataire à présenter autre chose qu'un certificat attestant un ramonage 1 FOIS/AN. Quant au proprio il aurait dû me donner ce fameux certificat à mon entrée et je n'en ai pas eu.......
Allez biz biz à tous à pluche. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2006 : 16:10:04
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Pour un ramonage, le propriétaire est en droit d'exiger une certificat par un professionnel.
Pour l'installation d'un insert, que vous le vouliez ou non, je répète que:
1/ Vous devez avoir l'accord (préalable) du proporiétaire
2/ Il est en droit de demander l'attestation ou la facture dun professionnel qui engage sa responsabilité au cas ou il accepte votre insert, ce qu'il n'est pas obligé de faire.
La question n'est pas que c'est sorcier, la question est qu'il sort du gaz carbonique de ces tuyaux, il suffit quils soient mal posés pour qu'on retrouve qqn dans la rubrique des faits divers.
Poser un radiateur a gaz ou un poele a bois n'est pas sorcier non plus, n'empêche qu'il y a des accidents tous les ans.
Festina lente |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 07 sept. 2006 : 16:51:47
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Citation :
Initialement entré par thething
Oups ! je crois bien que sur ce coup là j'ai déchainé la salle...
Pas du tout. Les réactions sont fonction des problèmes, que cela soit en faveur d'un locataire ou d'un proprio.
Nous ne sommes pas plus d'un coté que de l'autre, on réagit juste face à la situation.
Citation :
Initialement entré par thething
...nous nettoyons nos tuyaux régulièrement et ne brulons que du chaine...
ce n'est pas trop dur à bruler le métal ???
perso je préfère le chêne
C'était juste pour détendre l'atmosphère.
JE ne vois pas d'autres solutions que de tout démonter et de faire remonter par un pro avec attestation.
Vous n'aurez pas gain de cause sur ce pb.
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 07 sept. 2006 : 23:58:52
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Citation :
mais la loi n'oblige pas le locataire à présenter autre chose qu'un certificat attestant un ramonage 1 FOIS/AN.
si, la loi oblige le locataire à faire des entretiens annuels ... De plous le réglement sanitaire de votre département peut obliger à plus d'entretiens qu'un seul annuel. Avez-vous regardé celui de votre département ? En tout cas, voir les decrets 712 et 713 du 26 aout 87 ... Citation :
VII. - Equipements divers du bâtiment ou de l'ensemble de bâtiments d'habitation.1. La fourniture d'énergie nécessaire à la ventilation mécanique.
2. Exploitation et entretien courant :
Ramonage des conduits de ventilation ;
Entretien de la ventilation mécanique ;
Entretien des dispositifs
Visites périodiques à l'exception des contrôles réglementaires de sécurité, nettoyage et graissage de l'appareillage fixe de manutention des nacelles de nettoyage des façades vitrées.
puis Citation :
VI. - Autres équipements mentionnés au contrat de location.
a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs ;
b) Menues réparations nécessitées par la dépose des bourrelets ;
c) Graissage et remplacement des joints des vidoirs ;
d) Ramonage des conduits d'évacuation des fumées et des gaz et conduits de ventilation.
donc là vous êtes en tord. c'est tous les ans, que votre bailleur réclame le certificat ou non. De plus en cas d'incendie, l'assurance vous le demandera à coups sûrs !
Citation :
Quant au proprio il aurait dû me donner ce fameux certificat à mon entrée et je n'en ai pas eu..
oui exact mais l'avez-vous réclamé de votre côté ?
Citation :
Donc pas de panique, rien d'illégal là dedans, rien de dangereux.
ca c'est vous qui le dites; êtes-vous un professionel pour avancer cette affirmation ?
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Edité par - Joulia le 08 sept. 2006 00:00:18 |
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INSERT et hop il remet ça le propriétaire...
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