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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
 Posté - 07 sept. 2006 : 19:08:15
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Démission du CS (Conseil syndical)pour éviter tout problème et malentendus par la suite? Remarque: les causes sont multiples.
A qui comment. Je n'ai pas truvé un lien qui explique la procedure ?
Merci d'avance
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 sept. 2006 : 21:25:36
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Quels que soient les problèmes ou malentendus, la démission d'un CS est la plus grosse des bétises à ne pas fairefaire, champ libre au syndic, privation de tout controle par le syndicat.
En quoi cela sert-il le syndicat ?? à rien du tout !!!
Le CS n'est doté d'aucun pouvoir pour les affaires du syndicat, il n'est responsable de rien collectivement !!!
Ce n'est (mais c'est beaucoup) que l'instance de surveillance et de controle de la gestion du syndic, du fonctionnement du syndicat, à qui il rend compte de cette mission imposée par la loi (L.art.21, D.art.22).
Le CS est désigné par l'AG du syndicat pour justement exercer cette mission de controle !!!
Que vient donc faire là dedans un projet de démission d'un CS !!! C'est le syndic qui doit bien rigoler : il n'aura plus de gendarme dans les pattes ! ....
Il n'y a pas photo : C'EST IDIOT, suicidaire !!!
PAS DE DEMISSION, JAMAIS, QUOI QU'IL ARRIVE !
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Edité par - gédehem le 07 sept. 2006 21:28:29 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 07 sept. 2006 : 23:38:54
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bonsoir gédehem,content de vous "relire" sur ce site
d'accord avec vous, la démission d'un CS c'est une erreur aussi grosse que de ne pas renouveler le mandat d'un syndic sans proposer un autre candidat......une source de problèmes
Etant donné que l'on apprend toujours quelque chose dans des situationS un peu inattenduU;pourquoi ce CS veut il démissionner?? |
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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 08 sept. 2006 : 10:45:06
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Malheureusement, je me rende compte que le CS n'est qu'un instrument dans les mains du Syndic.
A quoi ça sert un CS chez nous? Servire de preuve que le Syndic est élu et agit démocratiquement alors qu'a toute evidence ç'est souvent un tiran qui manipulent à outrance les gens ?
Le CS ne peut pas etre comme un gendarme car un gendarme à un pouvoir et une autorité. Le CS à les pieds et les mains liées et tout est une manipulation du syndic qui à tous les pouvoirs.
Etre un CS est plutot une entrave à la défense de l'immeuble. Ya bien d'autres moyens pour se defendre.
Bien trop sophistiquer pour moi. A quand la vraie competition entre les syndics ?
Quelq'un a t-il un lien qui explique la procedure de demission d'un CS ? A qui, comment, invoquer les raisons ?
Merci d'avance |
Edité par - casanostra le 08 sept. 2006 10:48:43 |
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mespres
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1281 réponses |
Posté - 08 sept. 2006 : 11:01:12
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Votre explication épaissit le mystère. Le CS n'a aucun pouvoir ni aucune responsabilité légale, si bien que qu'entre démisionner et informer par simple affichage que le CS est en vacances prolongées : le résultat est le même.
j'imagine que votre situation résulte d'un lourd passif de mesquinerie et de betise (je ne pense pas à vous rassurez vous).
La situation ideale : un CS soucieux du bien commun, écouté et apprécié par le syndicat des copropriétaires. Un syndic qui a bien compris qu'il avait en face un CS responsable, et que la conservation de son mandat implique le respect du CS et du syndicat.
Je vous engage à bien analyser les causes de votre amertume : vous faites partie d'une infime minorité (réduite à vous ?) à affirmer qu'un CS est nuisible. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 sept. 2006 : 11:51:07
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le CS n'ayant aucun pouvoir, à part celui d'être consulté par le syndic, il appartient aux copropriétaires de ne pas voter en AG de délagation au CS pour le chois d'une entrprise (par exemple) et qu'ainsi ce soient les copropriétaires qui décident en AG lorqu'ils doivent se prononcer sur des travaux.
il faudrait peut être que vous vous documentiez sur le rôle réel du CS , le fonctionnement d'une copropriété... afin de pouvoir faire valoir les droits des copropriétaires.
Il y a ausiiun gros travail d'information à faire auprès des copropriétaires.
quant aux membres du CS, ils pevent être réviqués individuellement, par la mêm procédure qu'ils ont été élus en AG, donc un vote nominatif.
si vous estimez avoir des grifs importants contre un ou plusieurs memebres, vous pouvez demander l'inscription d'une telle résolution à l'ODJ de la prochaine AG....à condition que le mandat de ce membre du CS soit touours en curs.
sinon il vous suffira de ne pas le rélire la prochaine fois. |
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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 08 sept. 2006 : 14:13:46
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Oui mespres "j'imagine que votre situation résulte d'un lourd passif de mesquinerie et de betise".
Vous vous imaginez mal!
Un Syndic qui n'as pas compris que le copropriétaire est le client qui pay et pas à l'envers, qu'il doit écouté le syndicat et pas le manipuler et mettre les gens les uns contre les autres à sa guise ou les envoyez se promener, qu'il doit etre soucieux de l'ètat de l'immeuble et non pas laisser les gens vivre dans n'importe quelles conditions et se soucier que des apparences, un syndic qui ne considère pas informer les gens car ils sont trop cons pr comprendre, un syndic qui dit et fait tout le contraire pour se venger de vos interventions ... n'implique pas forcement le respect et l'appreciation !!!
Par ailleurs vous dites quelque part
Citation :
.... la plupart des syndics prennent très mal le refus de donner le quitus. Comment avez vous procédé avec votre syndic pour rester en bonne intelligence avec lui ?
"Proposer" de ne pas donner le quitus au Syndic est elle une mesquinerie et une betise?
Eassayer de defendre son bien et son immeuble est elle une mesquinerie et une betise?
Rester en bonne intelligeance veut dire se laisser faire traiter de n'importe quoi car on à osé contester telle ou telle action alors qu'on est un pauvre gus au service de sa majesté ?
J'ai eu le commandement et la gestion des centaines des personnes (pas dans l'immo) mais le Roi après tout, est le client quoi qu'il en soit. |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 08 sept. 2006 : 15:43:20
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| Changez de syndic ! Et si l'AG ne veut pas suivre, à vous de comprendre pourquoi et d'amener votre syndicat à penser comme vous ! |
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ETASPAK
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3782 réponses |
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felix1930
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5611 réponses |
Posté - 08 sept. 2006 : 18:34:27
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Si le syndic a "chez vous tous les pouvoirs " c'est en premier la faute des copropriétaires et vous pouvez changer x fois de CS si vous gardez le même syndic ce sera un éternel recommencement.
Le syndic est un mandataire (n'est qu'un) du syndicat; en AG ce n'est pas le syndic qui vote mais bien les copropriétaires et si le syndic n'a pas compris que le copropriétaire est le client,comme vous l'indiquez, c'est que le client ne le lui a pas rappelé en le sanctionnant.
Si votre CS démissionne il se prive des possibilités de demander une convocation de l'AG en s'appuyant sur l'article 8 du décret de 1967, soit lui même, soit d'une façon plus réelle par son président,qui peut convoquer l'AG si sa mise en demeure au syndic n'a pas d'effet
La démission du CS une information souhaitable aux copropriétaires et un courrier obligatoire au syndic,si possible en fin de semaine pour que ce dernier passe un très bon W-E |
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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 26 sept. 2006 : 12:38:09
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Malheureusement, si le syndic a chez nous tous les pouvoirs c'est en premier lieu que le Syndic est main dans la main avec le pdt du CS, (élu à la grande majorité) en sachant que ç'est le pdt du CS lui même qui à choisi ce Syndic. Le pdt du CS est dans l'immobilier et s'occupe des locations inclus de ses apparts dans cette immeuble. Je ne peut rien faire ni dire et tout se retoune contre moi. Ainsi, je suis devenu l'ennemi de tous le monde grace à ces magouilles.
A propos, notre Syndic propose au vote de plus en plus des travaux privés impliquant des parties communes. Puis-je rappeler au syndic qu'il à la responsabilité de l'immeuble ? |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 26 sept. 2006 : 17:19:39
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élu a la grande majorité: des membres du CS je pense, et non des copropriétaires
..en sachant que c'est le pdt du CS qui a choisi ce syndic mais c'est,quand m^me les copropriétaires qui ont votés pour à la majorité de l'article 25
Pour les travaux c'est surtout aux copropriétaires qu'il serait souhaitable de faire comprendre que le syndic n'est qu'un mandataire que sont eux les votants et les copropriétaires de l'immeuble (pas simple même si ,en général, une majorité est souvent contre les travaux même necessaires) |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 26 sept. 2006 : 18:09:54
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Citation :
Le CS n'est doté d'aucun pouvoir pour les affaires du syndicat, il n'est responsable de rien collectivement !!!
Ce n'est (mais c'est beaucoup) que l'instance de surveillance et de controle de la gestion du syndic, du fonctionnement du syndicat, à qui il rend compte de cette mission imposée par la loi (L.art.21, D.art.22).
On me dit le contraire dans cette file : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=44053
On me dit qu'en tant que membre du CS je suis responsable de mes actes, par exemple au sujet dont je parle dedans...
Comment bien discerner la vérité dans tout ça ?? |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 26 sept. 2006 : 19:01:49
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Flap, il n'y a pas contradiction la citation que vous donnez est < le conseil syndical n'est doté d'aucun pouvoir et n'est responsable de rien collectivement >
Dans l'autre sujet la réponse est identique même présentée différemment < le conseil syndical n'ayant pas de personnalité morale ce n'est pas sa responsabilité qui pourrait être recherchée mais bien celle de ses membres > ou si vous préférez de chacun de ses membres
Dans un contrat multirisque habitation si vous avez (ou demandez)une clause spéciale "extension Responsabilité Civile des membres du conseil syndical" c'est chacun des membres qui peut être garantie.
Voila ce qui est dans la notre
La garantie "Responsabilité Civile" est étendue à la responsabilité civile que peut encourir les membres du conseil syndical en raison des dommages causés à autrui,pendant la durée du contrat et résultant d'erreur de fait ou de droit,d'omission ou de négligence commise pendant la même période dans l'accomplissement de leurs fonctions,telles que définies par la législation en vigueur
Leurs fonction dans la règlementation en vigueur c'est ce que l'on trouve,notamment dans la partie "réservée" au CS", dans la loi de 1965 et dans le décret de 1967 et pas autre chose |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 27 sept. 2006 : 21:31:24
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Felix, ma foi franchement je ne vois pas la différence !
Quand on parle d'un Conseil Syndical, cela renvoie OBLIGATOIREMENT à ses membres !
Donc dire qu'un CS n'est doté d'aucun pouvoir, cela renvoie à dire que les membres composant le CS ne sont dotés d'aucun pouvoir. Pour moi c'est strictement la même chose, "Conseil Syndical" ne veut rien dire, c'est juste un raccourci pour désigner Mr ou Mme untel, untel et untel...
Quand on dit "le PDG de telle entreprise", on ne peut dire qu'il n'est doté d'aucun pouvoir en tant que président, vu que cela renvoie forcément à 1 personne.
Enfin, moi j'assimile tout cela ensemble, donc je ne comprends pas... |
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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 16:45:32
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Effectivement ç'est bizarre tous ces affaires de syndics.
Chaque fois ç'est la faute du CS, la faute des proprietaires ou encore il faut partir, comme quoi les copros ont tous des chateaux et doivent payer le syndic car il à tjr raison et il n'y a rien à faire ...!? La loi oblige !
Exactement comme on disait la mafia ou un dictateur est la faute des gens parce qu'ils se laissent faire. Quand un Syndic est mauvais, il emploi des moyens et il utilise les gens et les encourage à ces fins.
Comble de la mesquinerie, on vous repondent justement ç'est votre faute, votre situation résulte d'un lourd passif de mesquinerie et de betise !!? Nah, vous persecutez un pauvre Syndic innocent et ç'est pour cela qu'il vous prend pour des Cons et des vaches à lait, vous accable avec des charges et jusqu'a essayer de vous mettre dehor de chez vous, même s'imparer de "votre" immeuble pour en faire son affaire. Helas, personne ne se rendu jamais compte de rien. Personne n'as jamais rien vu.
Enfin, ç'est pour cela la demission (ma démission pas de tous les "incorruptibles"), pour ne pas lui servire de couverture en plus.
Ceci dit ou peut-on dénoncer de tels comportements abusifs et mafios? Que faut'il faire? ... ça jamais de reponse !???? |
Edité par - casanostra le 29 sept. 2006 16:55:07 |
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niko
Pilier de forums
559 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 22:29:03
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casanostra,
Après 3 ans de bagarre, pour un résultat quasiment nul, j'en arrive aux mêmes conclusions et interrogations que vous.
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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 30 sept. 2006 : 15:03:00
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| Merci. Des fois, ç'est rassurant d'entendre d'autres temoignages ! |
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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 03 oct. 2006 : 13:12:17
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Y en a marre, des Syndics exercent une veritable dictature et la situation empire quand ils commencent à se livrer à des opérations immobiliers mains-dans-la-main-avec-les-agences immobiliers.
Il est bien gentil de dire "la démission d'un CS est la plus grosse des bétises à ne pas faire" mais defendre qui, les bailleurs contre mes propres interets et faire eventuellement responsable ?
Il est dit "Des travaux effectués engagent, sauf cas de force majeure, la responsabilité du syndicat !!?" mais je ne sait même pas ce qu'ils font avec leurs magouilles
Quoi faire ? Rappeler au Syndic qu'il est responsable de l'immeuble ?
Quel lois /art. ... puis-je invoquer dans ce cas ? |
Edité par - casanostra le 08 oct. 2006 14:10:44 |
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bpcv
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 26 oct. 2006 : 08:54:00
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Salut à tous,
Je constate que je ne suis pas le seul à patauger dans la boue.
Je suis membre su CS depuis 4 ans.
Chez nous, c'est encore pire : La présidente du CS (MLP) téléguide le syndic,
qui se comporte comme un petit toutou. Quoi qu'on dise, quoi qu'on fasse, on se heurte à ces deux personnages.
Dernièrement, MLP avait décidé de virer les gardiens pour des raisons personnelles. Elle s'est arrangée pour faire déclencher la procedure de licenciement le 15 juin, juste avant de disparaitre en vacances, pour des motifs tellement idiots, que ce fût un tollé dans la résidence.
Le 1er juillet, une petition réunissant 45% des copros (environ 70% des résidents. C'est pas mal pour un mois de vacances) était expédiée au syndic, sans résultats.
Les gardiens engagent une procédure au prud'homme. L'affaire se termine par un licenciement négocié entre le syndic et les gardiens, pour une somme qui ne nous est toujours pas connue (c'est un secret !) et sans l'avis de l'assemblée ni du conseil syndical.
Durant tout l'été, ça a été le cirque dans la résidence.
Devant la pression des copros,le syndic a failli revenir 3 fois sur sa décision, et chaque fois, MLP lui a fait changer d'avis, de sa résidence de vacances, où elle a pris sa position de repli, jusqu'à fin septembre.
Les gardiens sont partis, remplacé par deux entrprises. Cela va nous coûter une fortune, sans que l'on puisse faire quoi que ce soit.
Lorsqu'il y a collusion entre le syndic et le président du CS, les autres membres du CS ne font que de la figuration, et rien d'autre.
Alors je comprends que certains aient une forte envie de tout planter là. Ce fût mon cas, mais je me suis dis qu'il valait mieux rester. De cette façon, j'ai malgré tout un minimum d'informations, que je n'aurais pas si j'avais démissionner.
Mais que faire, sauf à demander la révocation du CS à la prochaine AG... |
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casanostra
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 26 oct. 2006 : 11:00:21
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Citation :
Que faire, sauf à demander la révocation du CS ?
Le CS à les pieds et mains liés par les interets du Syndic et Co.
Servire comme un toutou et un bouffon, de couverture au Syndic comme quoi il est élu et agit démocratiquement ça va tant que vous jouer le toutou, essayez de vous opposer et vous verrez
Par exemple, sur le fondement de l'art. 1992 la responsabilité d'un conseil syndical est retenue pour faute lourde
- en cas de convocation d'une assemblée extraordinaire en vue de la révocation non justifiée
- en cas de contrôle abusif de la gestion d'un syndic, de nature à lui causer "un préjudice"
Mais quand on demande qu'est-ce qu'on risque on vous repond que c'est con et quand on demande au moins puis-je exiger le compte de gestion pour travaux et opérations exceptionnelles hors budget, par écrit, officieusement officiel pour etre sur qu'il ne soit pas de nature à lui causer "un préjudice" et surtout pour etre sur que le Syndic ne comprend pas "autre chose", ni que vous ne posez jamais la "bonne question" on vous repond que ç'est aussi la responsabilité personnelle des membres du CS ... !!???
Comment faire pour qu'ils ne comprennet pas autre chose mais leurs obligations et devoirs selon un Code de déontologie qui régit un mode d'exercice de la profession
Sinon, il faut apprendre les lois "non-écrites" et la dialectique inconsciente à la Schopenhauer ou l’art d’avoir toujours raison (cela m'étonnerait que se soit "consciente" voir leurs niveau)! |
Edité par - casanostra le 26 oct. 2006 11:28:11 |
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Demission CS
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