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fabadger
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9 réponses |
 Posté - 09 sept. 2006 : 18:25:06
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Bonjour,
j'ai acheté récemment un appartement avec une cave.
Le souci, c'est que toutes les caves ne sont pas numérotés. J'ai essayé toutes les cles que le vendeur m'a donné sur l'ensemble des portes de cave, mais aucune ne s'ouvre.
Je n'arrive également pas à retrouver de plans de cave.
Après avoir passé quelques coups de téléphone (vendeur, agent immobilier, notaire), la situation est bloquée.
J'ai bien dans l'idée que les trois personnes citées ci-dessus ont leur part de responsabilité, mais je ne sais sur quel point de réglementation m'appuyer pour les obilger à bouger.
Merci d'avance pour votre participation
Fabadger
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 19:40:07
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Bonjour,
La cave a forcément un numéro de lot puisque c'est désigné dans votre acte de vente.
A partir de ce numéro de lot et du règlement de copropriété, dont vous avez du avoir un exemplaire, vous devriez trouver l'emplacement de la cave que vous avez acheté.
Maintenant il est de savoir si celle-ci est vide.
Ne dit-on pas qu'on n'achète pas un chat dans un sac ?
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 19:44:01
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le numéro de lot (ainsi que le numéro de cave) est bien indiqué dans l'acte de vente.
J'ai également le règlement de copropriété qui liste l'ensemble des caves en y attribuant un numéro (le même que dans l'acte de vente), mais il ne précise pas la situation géographique (il y a 24 caves au total)
Fabadger |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 19:44:58
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appartement avec syndic?
lui détient tous les lots et le RC d'origine normalement. Ensuite et comme bien souvent, il a les plans. Donc muni de votre acte de propriété vous devriez arriver à vos fins.
Votre réglement de propriété ( à lire ligne par ligne c'est toujours utile) mentionne à la fin l'énumération et situation des lots.
Bien sûr vous l'avez reçu chez le Notaire, c'est indispensable et obligatoire. Insistez lourdement via votre Notaire, sinon le syndic, moyennant des frais pourrait vous en faire copie.
Sinon, 3ème piste mais seulement en 3ème : allez aux hypothèques pour vous la faire situer sur un plan. Et retour chez le syndic pour vous justifier..
Il est très courant que une cave soit squattée et au bout de xxx années, tout le monde oublie qu'elle ne vous appartient pas. Donc l'histoire de clés ne m'étonne pas. |
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 19:51:47
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Citation :
appartement avec syndic?
lui détient tous les lots et le RC d'origine normalement. Ensuite et comme bien souvent, il a les plans. Donc muni de votre acte de propriété vous devriez arriver à vos fins.
je suis allé les voir, mais ils ne retrouvent pas les plans (il parait que leurs archives ont été inondés il y a quelques années).
J'espèrais pourtant les trouver, c'est eux qui onf fait construire l'immeuble en son temps.
J'ai également questionné le notaire qui avait enregistré le réglement de copropriété, mais il n'a retrouvé qu'un plan de masse.
Citation :
Votre réglement de propriété ( à lire ligne par ligne c'est toujours utile) mentionne à la fin l'énumération et situation des lots.
Il n'est fait aucune allusion à la position des caves dans le RC.
Citation :
Sinon, 3ème piste mais seulement en 3ème : allez aux hypothèques pour vous la faire situer sur un plan. Et retour chez le syndic pour vous justifier..
je suis allé aux hypothèques qui n'ont également rien retrouvé.
Je leur avais pourtant amené le RC pour qu'ils aient toutes les infos pour trouver.
Fabadger |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 20:51:58
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Re,
Une piste à tenter:
Chaque lot de copropriété est codifié par un identifiant au centre des impôts foncier.
La cave qui vous appartient est par exemple: A 81 01 00X 01.
A partir du X vous demandez qui est propriétaire de X+1 et de X-1.
Ainsi votre cave pourrait être située entre celles appartenant aux propriétaires de X+1 et X-1.
A vous de contacter donc ces deux propriétaires pour qu'ils vous indiquent la position de leurs caves.
"Elle est pas belle la vie ?"
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 20:54:46
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et quand vous avez visité l'appartement , vous ne vous êtes pas inquiété de la situation de la cave , ni de sa taille ?????
pas curieux l'acheteur .......... |
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 21:19:13
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Citation :
et quand vous avez visité l'appartement , vous ne vous êtes pas inquiété de la situation de la cave , ni de sa taille ?????
Je vous l'accorde, je n'ai pas été très curieux.
L'agent immobilier n'ayant pas les clefs de la cave, je me suis contenté de visiter les sous-sols qui ne m'ont pas paru insalubres.
Fabadger |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 22:41:33
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| Vous avez raison Nefer mais c'est en général ce que l'on fait malheureusement. D'où ces discussions qui permettent de nous renforcer |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 10 sept. 2006 : 08:31:14
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fabadger et les autres nefer lnsacorh,
Vous avez maintenant la solution et vous n'avez rien mieux à faire que de l'ignorer (?)
Votre motivation consiste donc à noircir des pages tout simplement.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 10 sept. 2006 : 14:11:49
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Citation :
Une piste à tenter:
Chaque lot de copropriété est codifié par un identifiant au centre des impôts foncier.
La cave qui vous appartient est par exemple: A 81 01 00X 01.
A partir du X vous demandez qui est propriétaire de X+1 et de X-1.
Ainsi votre cave pourrait être située entre celles appartenant aux propriétaires de X+1 et X-1.
Je vais faire cette recherche dès que possible.
Ma crainte après avoir localisé ma cave est que je n'ai pas les cles pour l'ouvrir.
Si pour quelques raisons quelle soit, je suis obligé de faire intervenir un serurier pour m'ouvrir, je pense qu'il va falloir que je lui justifie par un document officiel que la cave que je lui demande d'ouvrir m'appartient bien, et là je sèche. |
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Djawork75
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 23 nov. 2006 : 12:07:09
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Bonjour,
Je suis intéressée par la suite de votre recherche de cave puisque je suis exactement dans la même situation que vous! Néanmoins, je ne signe que la semaine prochaine et j'ai déjà 3 mois de retard sur la date prévue à cause de mainlevée.
Merci de me tenir au courant de la technique pour retrouver sa cave qui a été squattée!
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 23 nov. 2006 : 21:49:57
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Fa...
Pour justifier de votre possession, vous produisez le fameux relevé de propriété qui revient 2 euros et sur lequel sont mentionnés vos lots.
Si vous avez trouvé X-1 et X+1, le votre indique donc X.
Faut-il être à la ramasse ?
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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fabadger
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 25 nov. 2006 : 21:08:25
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En faisant le tour des résidants (ce qui me permet aussi maintenant de mettre un visage sur chaque nom), j'ai réussi à localiser ma cave.
Seul souci, c'est que l'ancien propriétaire ne m'a pas donné la bonne clé.
Et il ne semble très réactif à mes demandes multiples pour essayer de la retrouver.
Connaissez vous les démarches à suivre pour lui forcer la main?
Fabadger
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Mais où est ma cave
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