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Bonjour, merci à tous de vos réponses divers, il est vrai que je suis encore un peu perdue (mais je tiens le bon bout pour le Pc) Je pense que ce sera mes trois dernières questions.... 1- à la lecture de certaines questions les réponses me semblent variées au sujet des trémies d'escalier Doit on les exclure "dès le début" de la SHOB ou doit les inclure et ensuite les enlever de la SHON? 2- mon POS précise une empris au sol de 35%, pour vérifier si on est ok comment calcule t'on cette emprise ? est ce uniquement les RDC ou toute la shon ? 3- Enfin je me suis apperçue que mon terrain est "divisé" en deux sur le plan de la marie, en fait on terrain est traversé par 2 POS la mairie m'a invité à prendre en compte le COS mentionné sur la partie du terrain où il y ma maison Ce cos est donc de 0.6 mais savez vous si la mairie va appliquer ces 0.6 sur la surface totale de ma parcelle ou si ils vont faire une quote mal taillée en regardant "en gros" quelle est la surface du terrain concerné ? (les employées de l'urbanisme ne savent pas trop me répondre, me disant que c un cas particulier et que parfois lors de l'étude du PC les examinateurs font une quote mal taillée.....leur réponse me surprend un peu ? et vous? Merci de votre aide
Bonjour, merci à tous de vos réponses divers, il est vrai que je suis encore un peu perdue (mais je tiens le bon bout pour le Pc) Je pense que ce sera mes trois dernières questions.... 1- à la lecture de certaines questions les réponses me semblent variées au sujet des trémies d'escalier Doit on les exclure "dès le début" de la SHOB ou doit les inclure et ensuite les enlever de la SHON?
Il n'y a pas de tergiversation à avoir ici. Par définition, une trémie d'escalier n'est pas un plancher, puiqu'il n'y en a physiquement pas ! Donc, les trémies d'escalier ne sont pas du plancher, donc pas de la SHOB.
Par contre, la surface sur laquelle "s'appuie" l'escalier à son départ est de la SHOB et de la SHON (sauf la surface où la hauteur est inférieure à 1m80 pour l'escalier partant du sous-sol vers les RDC).
Citation : 2- mon POS précise une empris au sol de 35%, pour vérifier si on est ok comment calcule t'on cette emprise ? est ce uniquement les RDC ou toute la shon ?
L'emprise n'a rien, à voir avec la SHOB ou la SHON. C'est la surface que couvrent vos constructions vues d'avion (avec une incertitude concernant les piscines enterrées et non couvertes).
Citation : 3- Enfin je me suis apperçue que mon terrain est "divisé" en deux sur le plan de la mairie, en fait on terrain est traversé par 2 POS
Cas intéressant.
Citation : la mairie m'a invité à prendre en compte le COS mentionné sur la partie du terrain où il y ma maison
Elle ne vous a pas donné assez d'explication...
Citation : Ce cos est donc de 0.6 mais savez vous si la mairie va appliquer ces 0.6 sur la surface totale de ma parcelle ou si ils vont faire une quote mal taillée en regardant "en gros" quelle est la surface du terrain concerné ?
Il faut diviser "théoriquement" en 2 parties votre terrain et appliquer pour chacune de ces parties les règles d'urbanisme afférentes. Vous ne pouvez pas transférer d'une partie à l'autre les droits à construire.
Si vous construisez à cheval sur les 2 zones, votre construction est alors concernée par les 2 règlements. Chaque partie de la maison, de part et d'autre de la "frontière", doit appliquer les règles de la zone dans laquelle elle se trouve. C'est une manière d'utiliser les droits à construire des 2 zones.
Donc, quelle que soit la position de la mairie, pour rester légale, il faut appliquer le COS de 0.6 seulement sur la surface de la zone concernée si votre maison est exclusivement dans cette zone.
Il faut donc reporter sur le plan de votre parcelle la limite entre les 2 zones. Vu la précision de ces tracès sur les plan, cela est plutôt "sportif". Si vous êtes large en SHON constructible, ce n'est pas un problème. Mais si vous êtes à la recherche du moindre m2 de SHON, le plus sûr est de faire travailler un géomètre.
Citation : (les employées de l'urbanisme ne savent pas trop me répondre, me disant que c un cas particulier et que parfois lors de l'étude du PC les examinateurs font une quote mal taillée.....leur réponse me surprend un peu ? et vous?
Elle est surprenante dans le sens où eux devraient savoir...
agrandissement maison, emprise au sol et trémies
Forum fermé
Posté - 17 sept. 2006 : 11:11:40
