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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
 Posté - 19 sept. 2006 : 10:09:50
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Je n'avais pas remarqué que le titre du forum avait changé, nous écrivons donc maintenant dans le thème "Droit urbanistique et droit civil des construction".
Non seulement, nous avons le droit à une belle faute d'orthographe, mais encore, le "droit urbanistique" est totalement impropre. Quant "au droit civil des construction", je ne sais même pas ce que c'est (responsabilité des constructeurs, de l'architecte, troubles de voisinage, action pétitoire, revendication de propriété ?...........).
C'était mieux avant comme dirait l'autre, où le thème était clair net : le droit de l'urbanisme.
snif
Vincent
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 10:34:40
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Citation :
Initialement entré par vinzz
Je n'avais pas remarqué que le titre du forum avait changé,
C'est tout neuf et date de ce matin.
Citation :
nous écrivons donc maintenant dans le thème "Droit urbanistique et droit civil des construction".
Non seulement, nous avons le droit à une belle faute d'orthographe,
Hélas le nombre de caractères possible dans un titre était atteint.
Mais en réfléchissant 2 secondes de plus, ce n'était pas difficile à contourner...
Citation :
mais encore, le "droit urbanistique" est totalement impropre.
Le débat est là plus intéressant.
Je ne suis pas juriste et suis prêt à écouter celui qui en a fait les études.
Pourrais-tu dévelloper ?
J'ai déjà lu à plusieurs reprise l'expression "droit à l'urbanisme". Est-elle plus correcte ? Pour ma part, je la trouve "bizarre".
En tout cas, il faudrait introduire la notion de droit, car dans "construction et urbanisme", je comprend que l'on va parler d'urbanisme au sens architectural du terme.
Citation :
Quant "au droit civil des construction", je ne sais même pas ce que c'est (responsabilité des constructeurs, de l'architecte, troubles de voisinage, action pétitoire, revendication de propriété ?...........).
Difficile de trouver une expression appropriée pour décrire les conflits de voisinage concernant les droits de vue, la mitoyenneté, les droits de passage, la propriété du mur de clôture, les eaux de pluie rejetée chez le voisin, etc.
Aurais-tu une autre expression décrivant tous ces problèmes de voisinage qui alimentent régulièrement ce forum ?
Citation :
C'était mieux avant comme dirait l'autre, où le thème était clair net : le droit de l'urbanisme.
Le titre ne disait justement pas cela et c'est ce que j'ai voulu corriger.
Prends du recul et regarde les questions posées sur le forum.
Je ne pense vraiment pas que le titre "construction et urbanisme" soit adapté.
Il manque la notion de droit et la notion des litiges civils liès au voisinage.
Et que penses-tu du descriptif du forum ?
Citation :
snif
Sèche ta larme, heureux marié  .
Citation :
Vincent
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 19 sept. 2006 11:14:30 |
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 12:40:03
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Et bien, droit urbanistique cela ne s'emploie pas.
On dit "droit de l'urbanisme", "code de l'urbanisme", comme l'on dit "droit de l'environnement" et non "droit environnemental", ou encore "droit des contrats" et non "droit contractuel".
Ne me demande pas pourquoi, je ne saurais te répondre. C'est comme "la loi dispose" et le "contrat stipule", ou le Tribunal qui rend un "jugement" et la Cour "un arrêt".....
Donc, droit urbanistique =  (d'ailleurs, aucun ouvrage ne porte un tel intitulé).
En ce qui concerne le droit civil des "construction", il est certain que l'expression ne recouvre pas les thémes que tu cites qui, en réalité, tournent autour du droit de propriété et de ses démembrements (usus, fructus, abusus). A savoir:
que peut faire le voisin ?
A qui appartient le mur ?
Puis-je couper les arbres du pommier ?
Qu'est ce qu'une servitude de cour commune, de droits de vue ?....
Il s'agit là de droits réels immobiliers, qui n'ont, en eux même, rien à voir avec le droit civil de la construction qui concerne, a priori, la responsabilité civile (contractuelle ou quasi-délictuelle) des constructeurs.
Mais, bien entendu, Cher Laurent, tout ceci n'est guère important et ce qui compte c'est le contenu et non le contenant !!!!!!
Bien cordialement,
Vincent |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 12:54:42
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On se remue, en ce moment, chez UI. 
Merci qui ??? |
Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 13:54:35
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bonjour messieurs,
bon, alors si on mettait "droits de l'urbanisme et du voisinage", il me semble que ça résumerait bien les interventions non ?
a bientot
|
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 13:57:55
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Citation :
Initialement entré par vinzz
Et bien, droit urbanistique cela ne s'emploie pas.
On dit "droit de l'urbanisme", "code de l'urbanisme", comme l'on dit "droit de l'environnement" et non "droit environnemental", ou encore "droit des contrats" et non "droit contractuel".
Ne me demande pas pourquoi, je ne saurais te répondre. C'est comme "la loi dispose" et le "contrat stipule", ou le Tribunal qui rend un "jugement" et la Cour "un arrêt".....
Donc, droit urbanistique = (d'ailleurs, aucun ouvrage ne porte un tel intitulé).
Une recherche sur Google renvoi à mes messages, mais aussi à l'ambassade de France au Vénézuéla, et sur des sites Belges, Espagnol, Italien, etc. Bref, le "monde entier" l'emploi sauf nous.
Toi qui est parisien, tu veux aller demander à l'académie française pourquoi ?
Car j'étais content de la définition de cet adjectif "Urbanistique, adj. Qui appartient, qui est propre, qui a trait à l'urbanisme. Plan, projet, politique urbanistique".
En fait, au mot "droit", il ne faudrait pas associer un adjectif pour désigner un domaine.
Donc, "droit de l'urbanisme"
(Don Quichotte trouve ça pas beau).
Citation :
En ce qui concerne le droit civil des "construction(s)", il est certain que l'expression ne recouvre pas les thémes que tu cites qui, en réalité, tournent autour du droit de propriété et de ses démembrements (usus, fructus, abusus). A savoir:
que peut faire le voisin ?
A qui appartient le mur ?
Puis-je couper les arbres du pommier ?
Accroche-toi à la branche, j'enlève l'échelle...
Citation :
Qu'est ce qu'une servitude de cour commune, de droits de vue ?....
Il s'agit là de droits réels immobiliers, qui n'ont, en eux même, rien à voir avec le droit civil de la construction qui concerne, a priori, la responsabilité civile (contractuelle ou quasi-délictuelle) des constructeurs.
Le droit des tiers (d'après l'expression sur le permis de construire) n'est-il pas un droit civil ?
Lorsque quelqu'un attaque son voisin pour faire supprimer une servitude de vue, ce n'est pas une affaire de droit civil ?
"Droit immobilier" est trop généraliste comme expression (en tout cas pour le quidam). Cela va aller marcher sur les plates-bandes des autres forums.
"Droit réel immobilier" n'est pas compréhensible.
Il y a l'expression "droit des tiers", mais tout le monde ne comprendra pas.
Ce que je cherche, c'est un titre de forum qui guide mieux les gens.
A l'heure actuelle, on retrouve des problèmes de PC, DT, ou de voisinage un peu partout sur les autres forums, ce qui n'est pas satisfaisant. Cela vient assurément pour beaucoup d'un problème de titre du forum. Il faut donc le rendre plus explicite, qu'il guide mieux les gens. Plus de pédagogie quoi.
Citation :
Mais, bien entendu, Cher Laurent, tout ceci n'est guère important et ce qui compte c'est le contenu et non le contenant !!!!!!
Qu'importe le flacon, pourvu que le breuvage soit bon...
Mais, tout de même, un "Clos de Vougeot" dans une bouteille étiquetée "La villageoise", ça ne le fait pas.
Citation :
Bien cordialement,
Vincent
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 19 sept. 2006 14:08:32 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 14:04:07
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Citation :
Initialement entré par ali gator
On se remue, en ce moment, chez UI.
Merci qui ???
Ben merci Image.
Dommage qu'il soit aussi capable de propos et de réactions inappropriées. Un défaut de jeunesse, certainement (espérons même)... |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 14:04:53
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Citation :
Initialement entré par wroomsi
bonjour messieurs,
bon, alors si on mettait "droits de l'urbanisme et du voisinage", il me semble que ça résumerait bien les interventions non ?
a bientot
C'est pas mal ça. |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 14:52:32
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Tu as raison Laurent, la regle est pas d'adjectif, ni de suibstantif derrière "droit" : droit de la presse, des sociétés, de l'environnement, des personnes, des obligations,... sauf...... exception, comme droit pénal et droit commercial.
Et aussi :
Citation :
Le droit des tiers (d'après l'expression sur le permis de construire) n'est-il pas un droit civil ?
Lorsque quelqu'un attaque son voisin pour faire supprimer une servitude de vue, ce n'est pas une affaire de droit civil ?
Le ppe selon lequel le PC est délivré sous réserve du droit des tiers, signifie sous réserve que les droits liés à la propriété du voisin soient respectés. Et les contentieux liés à une servitude relèvent bien entendu du droit civil, mais pas du droit de la construction, car ces droits sont indépendants de la construction, mais liés au fonds, au terrain, ils sont dit "propter rem" : droits réels par opposition à droiots personnels.
Enfin bref, on pourrait épiloguer longuement, mais je partage complétement la proposition d'Emmanuel : droit de l'urbanisme et du voisinage me semble parfait.
Bien cordialement les amis,
Vincent |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:09:19
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Citation :
Initialement entré par vinzz
(...)Enfin bref, on pourrait épiloguer longuement, mais je partage complétement la proposition d'Emmanuel : droit de l'urbanisme et du voisinage me semble parfait.
Bien cordialement les amis,
Vincent
Vincent, l'amour rend aveugle (j'en sais qqchose !)
Ma proprosition portait un "S" à la fin du mot "droit"..., petite fineSSe amuSante, non ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:34:34
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Hum pour moi, c'est "le" droit de l'urbanisme et du voisinage.
Qu'en pense Vincent ?
Et que pensez-vous du descriptif du forum ? |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 19 sept. 2006 15:36:16 |
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:35:01
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Citation :
Initialement entré par wroomsi
..Ma proprosition portait un "S" à la fin du mot "droit"..., petite fineSSe amuSante, non ?
Ce n'est pas qu'une finesse, car si on ne le met pas, c'est soit une faute d'orthographe, soit une erreur de compréhension |
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:39:18
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1. Ali Gator est un peu "relou" avec son truc non ?
2. Droit de l'urbanisme et problèmes de voisinage ? (ne risque-t-on pas d'avoir le tapage nocturne et les odeurs de grillade ? )
3. La description du forum me semble parfaite
Vincent |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:39:59
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Citation :
Initialement entré par Ankou
Citation :
Initialement entré par wroomsi
..Ma proprosition portait un "S" à la fin du mot "droit"..., petite fineSSe amuSante, non ?
Ce n'est pas qu'une finesse, car si on ne le met pas, c'est soit une faute d'orthographe, soit une erreur de compréhension
C'est donc pour vous 2 "Les" droits de l'urbanisme et du voisinage.
D'autre avis sur ce point ? |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:41:16
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nickel pour le descriptif.
pour le nom, je laisse le modérateur trancher  , au risque effectivement d'avoir à trancher dans les sardines du BBQ...! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:41:50
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Et, Laurent, tu as le bras si long que cela pour changer à ta guise le titre du forum ?  |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:47:38
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Citation :
Initialement entré par vinzz
Et, Laurent, tu as le bras si long que cela pour changer à ta guise le titre du forum ?
Vincent, choisis bien tes amis...
Bon, dites les garçons, ça commence a ressembler à un défouloir privé cette affaire, non ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 16:21:52
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Citation :
Initialement entré par vinzz
Et, Laurent, tu as le bras si long que cela pour changer à ta guise le titre du forum ?
Tu n'as pas tout vu ce matin.
Il n'y a pas que le nom du forum qui a changé sur la page de garde des forums... |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 16:24:27
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Bon, c'est parti pour "Droits de l'urbanisme et du voisinage".
Et si demain matin quelqu'un a une idée géniale, qu'il le dise (mais bon, on ne va pas changer le nom du forum tous les jours non plus, n'est-ce pas...). |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 19 sept. 2006 16:44:59 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 16:44:33
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Citation :
Initialement entré par vinzz
1. Ali Gator est un peu "relou" avec son truc non ?
Boha, un peut d'amusement dans ce monde de brut, sans plus.
Citation :
2. Droit de l'urbanisme et problèmes de voisinage ? (ne risque-t-on pas d'avoir le tapage nocturne et les odeurs de grillade ? )
Tu trouves aussi ?
Donc, abstenons-nous.
Citation :
3. La description du forum me semble parfaite
Ouf
Citation :
Vincent
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 16:50:22
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Citation :
Initialement entré par wroomsi
Citation :
Initialement entré par vinzz
Et, Laurent, tu as le bras si long que cela pour changer à ta guise le titre du forum ?
Vincent, choisis bien tes amis...
Heureusement que je ne suis pas susceptible...
Nul besoin d'être mon ami pour communiquer ici.
Il suffira d'être courtois.
Citation :
Bon, dites les garçons, ça commence a ressembler à un défouloir privé cette affaire, non ?
Défouloir ?
Non, juste une discussion un peu plus légère qu'a l'habitude.
Ca repose |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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