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 Sujet  |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
 Posté - 20 sept. 2006 : 16:00:12
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un abri de jardin construit au dessus d'un local technique de piscine et ayant une hauteur sous plafond inférieure à 1.80 m doit t'il être comptabilisé dans la shon, merci.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 sept. 2006 : 18:04:51
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Citation :
Initialement entré par marilys
un abri de jardin construit au dessus d'un local technique de piscine et ayant une hauteur sous plafond inférieure à 1.80 m doit t'il être comptabilisé dans la shon, merci.
si j'ai compris les explications de l'ami Laurent dans ce fil et celui là, soit votre "abri" constitue les combles du local technique et il ne compte que dans la SHOB, soit il constitue un étage spécifique du local et il compte aussi dans la SHON : la règle des 1,8m. ne s'applique qu'aux combles et caves... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 20 sept. 2006 : 22:59:35
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Oui, si le local technique est enterré, l'abri est de la SHON.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 07:54:30
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la règle des 1,8m. ne s'applique qu'aux combles et caves...
Quoi ? Je navais jamais compris comme ceci jusqu'à cette lecture. Je repars lire les notices de PC, le Code de l'urbanisme, celui de la Construction... |
seborga1 |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 08:00:49
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Citation :
la règle des 1,8m. ne s'applique qu'aux combles et caves...
Quoi ? Je navais jamais compris comme ceci jusqu'à cette lecture. Je repars lire les notices de PC, le Code de l'urbanisme, celui de la Construction...
Effectivement, sur la notice le phrase est ambigüe. Je reste à m'interroger. Je poursuis mes recherches... Reste à savoir ce qu'est un comble ou une cave. |
seborga1 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 08:01:45
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Citation :
Initialement entré par seborga1
la règle des 1,8m. ne s'applique qu'aux combles et caves...
Quoi ? Je navais jamais compris comme ceci jusqu'à cette lecture. Je repars lire les notices de PC, le Code de l'urbanisme, celui de la Construction...
J'attends avec impatience vos trouvailles !, étant précisé que la question porte sur la SHON, pas sur les surfaces habitables qui servent de base au calcul des taxes locales. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 08:43:49
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Citation :
Initialement entré par seborga1
(...)
Effectivement, sur la notice le phrase est ambigüe. Je reste à m'interroger. Je poursuis mes recherches... Reste à savoir ce qu'est un comble ou une cave.
Vous trouverez des éléments de réponse dans ce fil (mes dernières questions d'hier : je me suis interrogé comme vous) et celui là (la définition de la cave fait couler de l'encre !)
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cordialement
Emmanuel Wormser
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 08:46:29
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dans mon cas, le local technique existant n'est pas enterré et il a un toit terrasse, vient s'ajouter au dessus l'abri de jardin. Il y a deux accés distincts. Il est vrai que la circulaire stipule bien : "sont non comprises dans la shon, les surfaces de plancher des locaux ou parties de locaux situées en combles ou en sous-sol qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafond inférieure à 1.80 m".
Donc on devrait compter cette surface dans la shon. Cela reste t'il à l'appréciation de l'instructeur ? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 08:53:03
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Citation :
Initialement entré par marilys
Donc on devrait compter cette surface dans la shon. Cela reste t'il à l'appréciation de l'instructeur ?
Non, à celle de la loi et de ses décrets et circulaires d'application ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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walt92
Pilier de forums
670 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 10:34:47
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Bonjour,
Et pourquoi pas faire un local à vélos ?
SHON à 0 garantie.
Bien cordialement,
Walt92 |
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abri de jardin
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