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erwan121
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 10 oct. 2006 :  15:32:00  Voir le profil
bonjour,
notre syndic viens de faire murer les locaux poubelles qui sont des parties communes dans notre résidence.et nous voici desormais avec des poubelles qui trainent dehors.
si quelqu'un peut me dire quels sont nos recours sachant qu'aucun vote n'as ete fait pour ces fermeture lors de l'assemblée generale
merci
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 10 oct. 2006 :  15:51:47  Voir le profil
que dit votre CS ?
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erwan121
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 10 oct. 2006 :  16:29:43  Voir le profil
c'est une personne du conseil qui as demandé cette fermeture contre l'avis des autres
Citation :
Initialement entré par nefer

que dit votre CS ?

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mfld
Pilier de forums

1154 réponses

Posté - 10 oct. 2006 :  18:09:04  Voir le profil
Vous avez le recours simple de prendre une bonne masse, de mettre à bas le murage, et de déclarer à la cantonade que vous continuerez à faire de même tant que l'AG n'aura pas décidé la fermeture de ces locaux .

Blague à part, quel est le motif de cette condamnation des locaux poubelles ? Raisons d'hygiène ? Mise à feu trop fréquente ?
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 10 oct. 2006 :  19:03:58  Voir le profil
Une fois de plus on écrira que le conseil syndical ne peut prendre de décision sans accord préalable de l'AG; là ,en plus ,il s'agit d'un seul....le président?????

Même s'il y a eu demande d'un membre le syndic est en faute car c'est lui qui a commandé les travaux sachant pertinemment qu'il ne devait (pouvait légalement) pas le faire.

Même si il y avait des problèmes d'hygiène (donc peut être non respect du règlement sanitaire départemental)où de feu, de mettre les poubelles dehors n'arrangera rien et de plus un emplacement est perdu

Le reste du CS + qq (ou beaucoup)copropriétaires pourrait demander au syndic de remetttre les choses en l'état en précisant que toute facture concernant ces travaux sera refusée; lettre simple avant LRAR.

Si votre syndic commence pourquoi ne continurait il pas!!
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