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orline
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 11 oct. 2006 :  14:15:24  Voir le profil
Bonjour,
Je viens de recevoir la répartition des charges 2005 envoyée par le syndic...Le montant du poste de l'eau a doublé par rapport à 2004 alors que ma consommation n'a elle augmenté que de 6 m3 (43 m3 en 2004 - 49 m3 en 2005)! J'ai appelé le service comptabilité, la responsable m'a expliqué qu'elle prenait la facture générale d'eau, qu'elle affectait 5% en Charges Communes d'eau et qu'elle divisait le chiffre restant par le nombre de m3 relevés aux compteurs divisionnaires; Les relevés étant fait par chaque copropriétaire, elle m'a également dit avoir été un peu étonnée qu'un copropriétaire lui annonce une consommation de seulement 57 m3 pour l'année pour une famille de 6 personnes mais sa réflexion n'ayant pas été plus loin, les autres copropriétaires se sont donc vu répartir la différence entre le total de m3 "relevés" sur les compteurs divisionnaires et ceux de la facture globale...Quel est mon recours, suis-je dans l'obligation de payer l'eau 2 fois son prix normal ? Merci pour vos avis éclairés.
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mespres
Pilier de forums

1281 réponses

Posté - 11 oct. 2006 :  15:26:19  Voir le profil

ce qu'il faut faire : la facture du prestataire d'eau donne le prix du m3.Ensuite chaque copropriétaire est débité de sa conso (m3xprix du m3). Le réliquat corespond à l'eau consommée par les parties communes, il est réparti au millièmes.
exemple une copro avec deux copros A et B, A 400 millièmes B 600 millèmes.
facture d'eau sur l'année 2100 Eur pour 700 m3.
compteur A : 500 m3, compteur B 100 m3.
donc partie communes ont consommé 100 m3 (700-500-100)
prix du m3 = 2100/700 = 3 Eur.
A paie à titre individuel 500x3 = 1500 Eur
B paie à titre individuel 100x3 = 300 Eur.
reste à répartir 300 Eur qui corespondent au 100 m3 partie communes.
il sont répartis aux milièmes
A paie 300*400/1000 = 120 Eur.
B paie 300*600/1000 = 180 Eur.
resultat final de la répartition des 2100 Eur :
A paie 1500 + 120 = 1620 Eur
B paie 300 +180 = 480 Eur.

l'histoire des 5 % est loufoque.

Maintenant il me semble que vous tombez sur le piège de l'individualisation de l'eau : quand les compteurs sont dans les appartements (immeuble antérieur à en gros 2000), il est difficile de faire passer un releveur, l'autodéclaration reste la seule solution. Dans ce cas je préfère la répartition aux millièmes !
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samperri
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 11 oct. 2006 :  20:23:45  Voir le profil
Orline j'ai laissé un post qui parle du meme sujet " conso d'eau et malversation", je suis dans le meme cas que toi.
Ce que tu peux faire pour l'année 2006, c'est de proposer de relevé les compteurs d'eau toi -meme ou par un membre du conseil syndical. Car pour 2005 les carottes sont cuites !! moi normalement 100% de l'eau devait etre payé selon compteur indi et la en 2005, 7500eur d'eau passent en charges communes.......
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 11 oct. 2006 :  21:47:42  Voir le profil
orline: il est impératif que votre syndicat prenne une décision concernant ces relevés.

vous ne pouvez pas accepter un auto-relevé par les copropriétaires: c'est une source de dérive.....
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orline
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 11 oct. 2006 :  22:02:09  Voir le profil
Merci beaucoup pour vos réponses.
J'ai relu le règlement de copropriété, il est prévu qu'en présence de compteurs individuels, l'eau serait facturée à son prix réel et qu'en cas de différence avec le compteur général, ce reliquat serait réparti aux millièmes...ce qui n'a pas du tout été fait par la comptabilité du syndic, je les rappelle demain pour les informer de tout ça.
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titi1515
Contributeur débutant

17 réponses

Posté - 14 oct. 2006 :  16:57:21  Voir le profil
Peut-être pouvez vous demander une expertise de la conduite d'eau entre la rue et votre immeuble. Une augmentation de 100% de la consommation peut être due à une fuite................
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