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J'ai fait construire en 2001 une maison avec terrain entourée par 3 voisins. Lorsque notre construction a commencé, les 3 autres voisins avaient terminé de faire construire et avaient emménagé. Chacun d'eux a installé une clôture en respectant le droit de l'urbanisme, le bornage et le réglement du lotissement de l'époque. Lorsque nous sommes venus vérifier l'avancement des travaux, deux d'entre eux nous ont proposé de partager les frais de mitoyenneté avec facture à l'appui. Mitoyenneté et frais que nous avons acceptés dans le but d'établir des relations de bon voisinage.
Lorsque nous nous sommes installés, nous sommes allés rendre visite au troisième voisin afin de nous présenter. Par la même occasion, nous avons proposé à ce voisin, toujours dans le but d'établir des relations de bon voisinage, de faire de la clôture qu'il avait installée une clôture mitoyenne et d'en régler la moitié des frais.
Ce voisin a accepté mais nous avons du le relancer à 3 ou 4 reprises car il ne retrouvait pas les factures.
Une fois celles-ci en notre possession, nous en avons réglé la moitié.
Or, avec le temps (5 ans en juin 2006) la terre s'est tassée et nous nous sommes aperçus que la plaque (le bas de la clôture) n'avait pas été enfoui et scellé comme cela devrait se faire. De plus, la terre poussant contre la plaque, celle ci s'est descellée d'un des poteaux et la jambe de force qui permet à cette plaque de mieux tenir au poteau s'est elle aussi descellée du dit poteau.
A moyen terme, si aucune réparation n'est faite, la plaque se déplacera de plus en plus vers notre propriété et poussera la terre chez nous au risque de déclencher un éboulement de terre vers notre descente de garage.
Je précise qu'à aucun moment nous n'avons été consulté quant à l'achat des matériaux et des clôtures. De même, ce voisin ne nous a pas demandé notre avis quant au choix de l'artisan qui a fait ce travail. Je sais par eux, que la clôture a été posée par le voisin et l'artisan qui est une de ses connaissances (je suspecte un travail au noir ce qui expliquerait l'arrivée tardive de la facture). N'ayant pas été consulté au départ et le travail ayant été mal fait, j'ai demandé à la femme de ce voisin (ils sont en instance de divorce depuis) de faire réparer la partie de clôture abimée sans que j'en ai à supporter une partie du coût : ils ont été les donneurs d'ordre à l'époque, le travail a été mal réalisé par l'artisan, j'en déduis que c'est à eux (ou elle maintenant) de se retourner contre lui et de lui demander de réparer. Qu'en pensez-vous ? Et que puis-je faire ?
Merci d'avance.
Breizie
***modération***
sujet déplacé du forum "colocation"
Breizie
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 16 oct. 2006 09:03:55
Problème de mitoyenneté
Forum fermé
Posté - 15 oct. 2006 : 22:24:08
