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 Sujet  |
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sigurd
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 15 oct. 2006 : 22:47:51
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bonsoir
je vis toujours chez mes parents mais je vais avoir un bebe pour la fin de lannee j 'ai donc chercher un appart que jai trouver et visiter qui me convient tre bien d ailleurs les gens abite toujours dans l appart jusqu'au 1er decembre ( date de fin de preavis ) je suis passer en commmission et le bailleur m atribue l appart au 1er decembre sous reserve de travaux biensur . j'ai telephoner au locataire qui eux mont di quil navait pas trouver d appart et donc ne partirais pas .
ont il le droit de ne pas partir alors kil ont laisser un preavis de 3 mois s 'expirant le 1er decembre ? le bailleur peut il me retirer l appart kil ma attribuer pour le 1er decembre ?
rep vite svp que je sache merci !
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 00:06:05
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"rep vite svp que je sache merci !"
c'est pas sympathique pour les intervenants qui sont tous bénévoles.
meci aussi de ne pas utiliser le langage SMS sur le site! |
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sigurd
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 00:09:27
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| excusez moi mais j'ai dis sa simplement parce que c 'est urgent et qu'il faut bien le preciser ! et pour le language sms c'est pas de ma faute c'est ma maniere d'ecrire je ne le fais pas expres |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 08:26:41
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Précisez quel genre d'appartement, car j'ai l'impression qu'il s'agit de HLM (passage en commission) et le droit des HLM est tout a fait différent du droit privé.
Je serais vous, je corrigerais votre premier message très difficilement lisible, il existe une fonction 'éditer'.
Si si , c'est -du moins votre faute, au moins votre resposabilité que d'être lisible puisque vous sollicitez une aide! |
Festina lente |
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mimisse 30
Contributeur vétéran
116 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 11:19:00
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Vous avez eu la réponse de la commission d'attribution par écrit ou par oral? avez vous deja signé le contrat de location ou non?
par qui le logement vous a t il été proposé (mairie, prefecture, 1% patronal)?
je rejoints les autres intervants: un peu plus de lisibilité dans l'ecriture serait un minimum pour ceux qui vont vous répondre. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 11:55:22
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sigurd: il est inexact d'écrire:
"c'est ma maniere d'ecrire je ne le fais pas expres"
personne ne vous tient la main pour vous forcer à écrire en langage SMS...à ma connaissance , ce langage n'est pas enseigné en CP.
Donc, si vous voulez être lu, il faut vous faire comprendre par le langage écrit.
D'ailleurs, si vous devez écrire dans une administration, je ne sais pas si quelqu'un prendra la peine de déchiffer un "courrier SMS".... |
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sigurd
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 12:33:08
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bonjour,
oui , il s agit d un appartement en HLM . La reponse de la commission, je l ai recu par ecris en courrier .
Non , je n ai pas signé de contrat de location , j ai eu cette proposition d appartement par le 1% patronal .
Voila, j espere que ses precisions vous aiderons . |
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mimisse 30
Contributeur vétéran
116 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 13:27:18
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le bailleur est libre de décider lui même s'il accepte ou refuse l'anulation du préavis donné par le locataire, ne s'étant pas engagé par écrit (par un contrat de loction) envers vous, rien ne l'oblige a refuser l'annulation du préavis du locataire actuel.
je vous conseille d'appeler la personne qui s'occupe de votre dossier au niveau de la société d'HLM et de lui faire part de la conversation téléphonique que vous avez eu avec le locataire (il est possible qu'elle ne soit pas au courant qu'il ne veut plus partir, certains locataires attendent les derniers jours pour prévenir le bailleur).
demander également qu'elle est la position de la société vis a vis de ce type de probleme, va t elle accepter l'annulation ou non?
si on vous dit que l'annulation est acceptée, contacter l'organisme de 1% pour signaler le probleme et demander que l'on vous propose un nouveau logement dans les meilleurs délais ou qu'il trouve un arrangement avec la société HLM.
Sachant que vous avez un écrit de la décision de la CAL, vous pouvez faire du forcing pour avoir un logement, la société d'HLM ne devrait pas pouvoir accepter d'annulation.. tout dépend de sa politique! |
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sigurd
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 13:52:17
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bonjour ,
j ai telephonez au HLM qui eux mon dit que sa ne leur etais jamais arriver mais que si il annulait leur preavis il l accpeterais car ils ne pouvais pas virer les gens comme ça et que nous avions plus qu à telephonez au 1% patronal pour qu il nous propose un autre appartement  donc je vais appeler le 1% patronal !
Je vous tien au courant et merci du temps que vous m avez accordez . |
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sigurd
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 15:23:24
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| donc voila les HLM m ont proposer un autre appartement libre de suite et tout donc c est genial merci de m avoir consacrer du temps et de votre aide ! |
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aurait je l appart ?
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