|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
GuD
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 16 oct. 2006 : 15:16:40
|
Bonjour,
Tout juste propriétaire d'un appartement dans une grande résidence, je ne peux me permettre de financer des travaux collectifs, coûteux, d'autant plus si ceux-ci ne sont pas justifiés.
La résidence est située en centre ville et possède un grand parking privé extérieur (en plus d'un parking couvert), seulement l'entrée de la résidence n'est pas fermée, et donc des personnes extérieures à la résidence viennent pour se garer et aller travailler. Le souci aujourd'hui, c'est que nous, personne de la résidence, avons maintenant du mal à trouver des places dans notre propre parking.
Il y a des panneaux indiquant que la résidence est privée, et que tout véhicule étranger à la résidence sera conduit à la fourrière. Mais cela ne change rien.
Je suis nouveau dans la résidence, et je sais qu'il y a eu beaucoup d'étape d'information pour arrêter se "squat", mais en vain.
Du coup aujourd'hui, le syndic essai de faire adopter un projet de fermeture de la résidence avec portail, mais je trouve ça plus contraignant qu'autre chose. Pourquoi devrions-nous payer à cause de gêneurs ?
Depuis plusieurs conseil, le projet n'est pas validé, mais le % de oui augmente. Je crains que le projet soit finalement adopté.
Ce qui me déplait c'est que depuis ce week-end, un dossier (5 pages) à été affiché dans les couloirs pour présenter le projet de fermeture de la résidence. Avec des photos et une sorte de FAQ. Seulement ces documents ne donnent pas de prix.
J'ai le sentiment qu'on veut nous obliger à accepter ce projet, et le syndic fait sa campagne. C'est normal ça ?
Pour quoi le syndic défend un projet qu'une minorité de friqué associables tiennent absolument à faire passer ?
Je pense qu'il existe d'autre solution moins coûteuse ! Pour ma part, je vois les gens se plaindre, mais je n'ai jamais vu la fourrière venir prendre un véhicule.
Je trouve ce projet, aberrant. Fermer la résidence va compliquer tout.
Les accès dans la rue, les bouchons, les visites de nos familles et amis, etc ...
Certains d'entre vous ont-ils déjà eu cette expérience ?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 17:29:05
|
Le plus terrible est : que la majorité qui était l'art. 26 pour adopter un projet de fermeture a été abaissé à la majorité de l'art. 25 voir 24 si 1/3 des vois se prononce 'pour'
Ceci étant le syndic aura beau jeu de faire adopter le projet
Assouplissement de la majorité pour les travaux de sécurité (ENL : art. 91 / loi du 10.7.65 : art. 25)
Les travaux sur les parties communes en vue de prévenir les atteintes aux personnes et aux biens sont votés à la majorité de l'article 25 (majorité des voix de tous les copropriétaires) au lieu de la majorité de l'article 26.
Si les travaux de sécurité consistent en l'installation d'un dispositif de fermeture, l'assemblée générale décide à la même majorité (majorité de l'article 25) des périodes de fermeture totale de l'immeuble compatibles avec l'exercice d'une activité autorisée par le règlement de copropriété. En dehors de ces périodes, la fermeture totale est décidée à la même majorité si le dispositif permet une ouverture à distance et à l'unanimité, en l'absence d'un tel dispositif.
Bon courage
Georges
|
Signaler un abus  |
|
|
GuD
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 17 oct. 2006 : 11:02:34
|
Ta réponse m'a l'air interessante, mais je me pert dans tous les articles dont tu parles.
Est ce que tu sais ou je pourrais les consulter ? |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 oct. 2006 : 11:45:55
|
Gud :merci d'utiliser le vouvoiement.......
pour info tous les textes concernant la copropriété sont dans le guide juridique d'UI, en page d'acceuil du site.
concernant votre résidence, à moins d'engager un vigile pour contrôler l'accès, vous ne pourrez pas échapper à la case "portail automatique avec bip"(ou solution equivalente) si vous voulez éviter les intrus.
quant aux travaux en copropriété, ce sont les règles de majorité fixées par les textes qui s'imposent! |
| Signaler un abus |
|
|
GuD
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 17 oct. 2006 : 11:50:40
|
Désolé pour le tutoiement.
Merci pour vos réponses, j'ai récupéré le texte de loi.
Je vais plancher sur ca.
Guillaume |
| Signaler un abus |
|
|
lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 17 oct. 2006 : 13:59:53
|
Bonjour.
Oui, pour faire simple:
En matière de copropriété, c'est l'Assemblée générale qui décide.
Le syndic n'est que le mandataire du syndicat (ensemble des personnes)
de la copropriété.
Ceci se fait selon des modalités prévues par la loi.
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
et http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
Enfin: Une info qui modifie la comptabilité de la copro, donc qui a des incidences directes sur la gestion de votre argent:
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0412535A
Donc: Pour les travaux, vous n'êtes pas seul à décider...
Mais, encore faut-il résider dans une copropriété où l'on a les moyens de payer ses charges....
Dans le cas contraire, la loi a récemment renforcé le pouvoir du syndic pour les recouvrer...
En outre, pour tout renseignement juridique immobilier gratuit, vous pouvez contacter l'ADIL (Agence départementale d'information pour le logement) la plus proche de chez vous (liste sur anil.org à "cartes"
Cordialement
|
| Signaler un abus |
|
|
lala38
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 26 oct. 2006 : 22:56:34
|
Dans le registre, nous avions le même problème dans ma résidence actuelle (où je ne suis que locataire), et le parking extérieur à été fermé grâce à une barrière automatique (=> et les résultats sont immédiats et appréciables!) mais je me demandais si une autre solutions n'aurait pas été envisageable: par exemple remettre des cartes de stationnement à chaque habitant (copropriétaire ou locataire) à afficher sous son pare-brise et faire évacuer si besoin les autres véhicules par la fourrière... ne serait-ce pas possible quant il s'agit d'une propriété privée?
@GuD: la fermeture du parking ne change rien par rapport aux visiteurs: les miens m'appellent à l'entrée et je viens leur ouvrir la barrière! |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 27 oct. 2006 : 10:13:05
|
la mise en fourrière -article L325-12 du code de la route-peut être demandée pour des véhicules laissés sans droit dans une propriété privée (comme une copropriété) que dans des cas bien spéciaux tels que < véhicules privés d'éléments indispensables à leur utilisation normale et insusceptibles de réparation immédiates,à la suite de dégradations ou de vols >
demande à faire par le maître des lieux,sous sa responsabilité...donc ne compter pas trop la dessus |
| Signaler un abus |
|
|
snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 27 oct. 2006 : 10:17:57
|
Réponse à lala38 - 26/10/2006 : 22:56:34
Bien sûr, tu peux essayer la mise en fourrière.
Citation :
Article R325-48
Lorsque le maître des lieux connaît l'identité et l'adresse du propriétaire du véhicule, il joint à sa requête la justification qu'il l'a mis en demeure, avec demande d'avis de réception, d'avoir à retirer son véhicule dans un délai de huit jours à compter de la date de réception.
L'officier de police judiciaire vérifie, avant de prescrire la mise en fourrière, l'identité du propriétaire du véhicule
Article R325-49
(Décret nº 2005-1148 du 6 septembre 2005 art. 17 Journal Officiel du 13 septembre 2005)
Lorsque le maître des lieux ignore l'identité et l'adresse du propriétaire du véhicule, il joint à sa requête une demande d'identification. Si les recherches menées par l'officier de police judiciaire, de la police nationale ou de la gendarmerie nationale, territorialement compétent, permettent d'obtenir ces renseignements, l'officier de police judiciaire procède à l'expédition de la mise en demeure prévue à l'article R. 325-48. Les frais d'expédition sont à la charge du requérant.
C'est surtout valable pour les "voitures-ventouses", qui sont sur un emplacement de parking ou garés sur des parties communes.
Mais les "parasites" ne restent jamais aussi longtemps, quelques heures ou bien la nuit...
La police te demande depuis combien de jours le véhicule est stationné au même endroit!(huit jours sonne bien) Admettons que tu triches un peu; Tu as envoyé une LRAR au contrevenant (si tu le connais bien sûr). Tu attends les huit jours (cela fait seize). Tu fais une demande auprés du commissariat avec un chèque de 4,33 € (par véhicule, si plusieurs). La police envoi en LRAR une autre mise en demeure, qui impressionne, avec Marianne, drapeau, tampons en tous genres. Et là, le véhicule ne reviens plus de quelques jours...pour revenir un peu plus tard. Et il faut que tu recommence la procédure.
J'exagère un peu, pour certains c'est l'électrochoc, ils ne reviennent plus, ils ont appris un peu de civisme!
Une autre solution, préconisée par l'ARC, est d'inclure dans ton RC une "clause pénale"
Citation :
Ce qu’on appelle - par excès de langage - une « clause pénale » dans un contrat ou une convention, est une clause qui prévoit des « pénalités » automatiques (amendes, par exemple). Mais cette pénalité concerne une « infraction civile » : si dans mon contrat (règlement de copropriété, bail…) il est possible que je ne peux étendre du linge sur le balcon et si je ne respecte pas cette clause, l’infraction n’est pas « pénale », mais « civile » (simple non-respect du contrat). Reste que je m’expose bien à une pénalité.
(ARC, COMMENT FAIRE ? / 01 02 05 /©) |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 27 oct. 2006 : 11:18:07
|
snp,bonjour..
ce que vous indiquez inclure la clause pénale dans le RC,sous réserve bien entendu de l'accord de l'AG + rédaction et publication de la modification aux hypothèques, ne change pas grand chose aux problèmes.
En effet cette clause mettant à la charge de copropriétaires des amendesbien que licite ne peut recevoir d'application que dans le cadre général de la responsabilité civile; c'est à dire que c'est du ressort des tribunaux et non de l'assemblée générale.
Comme pour la clause d'aggravation des charges (licite)elle peut être utilisée pour obtenir la condamnation d'un copropriétaire a payer...mais elle n'autorise pas à lui imputer directement des sommes décidées unilatéralement par le syndicat |
| Signaler un abus |
|
|
snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 27 oct. 2006 : 13:45:17
|
Réponse à felix1930 - 27/10/2006 : 11:18:07
OK, peut-être.
Voilà comment j'ai compris la procédure(suivant l'ARC)qui pourrait être:
- 0) Considéront qu'une telle clause pénale serait dans le RC (avec accord AG, inscription, etc...)
- 1) mise(s) en demeure de se conformer au RC.
- 2) laps de temps sans movement du contrevenant, donc imputation de l'amende sur son compte.
- 3) paiement ou contestation devant Tribunal d'instance, par le contrevenant.
Cette procédure n'est pas (encore) appliquée dans la (ma) copropriété parce que j'attends la prochaine AG. Je ne pense pas que l'art.26 soit un inconvéniant...Le problème est comme celui de GuD et d'autres, l'entrée est libre de toute barrière, portail, chaîne. Surtout le stationnement "sauvage" la nuit devant l'immeuble. Entre celles qui ont peur du noir (la nuit, rien d'autre!) et se gareraient volontiers dans la cage d'escalier, et les faitnéants qui trouvent que les parkings sont trop loin (50 mêtres maxi)ou pensent que tout le monde va leur voler la voiture une fois au-dehors (de la résidence), je leur demande de se garer ailleurs. Ils sont d'accord...un jour, deux jours, des fois plus, mais reviennent. Je recommence, ils optempèrent, ils reviennent...Et je fatigue.
Voilà pourquoi je vais essayer cette "formule". And I'll see!!!
|
| Signaler un abus |
|
|
chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 27 oct. 2006 : 14:03:51
|
Dès qu'on laisse une porte ouverte, les sans-gêne vienne s'y installer. La nature est ainsi faite.
Pour un parking extérieur, la pose d'une barrière s'impose. Ca coute un prix; ce n'est pas excessif. Ca demande une surveillance, une maintenance, des réparations. Il faut savoir ce qu'on veut!
Mais ne croyez pas que la barrière résout tous les problèmes du parking extérieur. C'est une première solution nécessaire, mais qui n'empechera pas les admissions de complaisance, les stationnements abusifs, etc.. Le conseil syndical et le syndic auront souvent à intervenir pour faire appliquer des règles (si elles existent...). |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 27 oct. 2006 : 14:10:25
|
snp même si je pense que cela peut être un moyen de dissuader certains em.... je ne peux vous suivre sur votre 3),la méthode.
Je sais que snp = syndic non pro, mais là vous employez une méthode qui est souvent décriée lorsqu'un syndic pro l'emploi < de toute façon il sait très bien que nous n'irons pas en justice et c'est pour cela qu'il (le syndic pro)agit comme ça >
je vous tire quand même mon chapeau de "tenter" le coup surtout si vous habitez dans cette copropriété |
| Signaler un abus |
|
|
snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 27 oct. 2006 : 16:53:47
|
Réponse à felix1930 - 27/10/2006 : 14:10:25
A l'inverse d'un "pro", avant d'en arriver à ce stade, l'amende, le contrevenant aura été plusieurs fois interpelé. Un, lors de l'AG, il aura pris part au vote (art.26) ou son bailleur y aura pris part et devra en informer son locataire. Deux, soit verbalement, soit par lettres simples, puis par MeD avec LRAR.
Je ne peux ni les bousculer un peu, ni toucher leur véhicule, je serais en faute! Cette histoire de va-et-vient m'éxaspère (celle-ci, tout du moins).
Oui, je suis sur place. Personnellement je ne conçois pas être snp tout en étant bailleur, par exemple. Sauf peut-être si j'habitais la maison juste en face de l'immeuble. A l'extrème rigueur!
Réponse à chenkak - 27/10/2006 : 14:03:51
Tu as raison, la barrière, quelle qu'elle soit, ne résoud pas tous les problèmes.
Parmi les résidants, ayant un parking, donc un "bip" ou carte d'entrée, certains continueront de se garer devant les portes plutôt que sur leur emplacement. Pourquoi??? Parce que c'est plus simple, pour eux. Et comme tu dis, les admissions de complaisance.
|
| Signaler un abus |
|
|
rogytgyt
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 24 déc. 2006 : 16:16:30
|
Bonjour
j'ai ce meme souci de parking non individualisé. Avec la multiplication des véhicules par appartemnt, il est de + en + difficile de se garer passé une certaine heures. Sans parler des bips revendus sauvagement a prix d'or par d'anciens copro ayant vendu leur appart... Forcement, un parking "gratuit" pres d'une gare, cela attire... Donc la barriere existante pers de son interet... Mon idee serait de "vendre" des places de parking exterieurs aux copro qui le desirent. L'argent profiterait a tout le monde, et permettrait de responsabiliser chacun. Quelqu'un a deja eu ce type d'experiences ? Je ne pense pas que cela est simple, mais sauf a construire des parkings souterrains (je reve..), je ne vois pas d'issue...
Merci a tous |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 24 déc. 2006 : 20:08:13
|
Citation :
Initialement entré par nefer
Gud :merci d'utiliser le vouvoiement.......
he be......on ne peut pas vraiment dire que les fetes vous rendent plus agréable nefer...... |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 24 déc. 2006 : 20:13:00
|
ensuite pour repondre à gud, il est vrai que les copro ouvertes se font de plus en plus rares et que les travaux de fermeture des copro non recentes se multiplient.
Gud, je pense qu'un devis d'une entreprise doit se detacher.....il est curieux de constater que les prix ne sont pas precises dans ce projet affiché par le syndic !
|
| Signaler un abus |
|
|
batch
Pilier de forums
262 réponses |
Posté - 26 déc. 2006 : 18:50:06
|
la raison pour laquelle le syndic pousse la copro aux travaux , ils prennent un pourcentage.j ai deux logements en location dans deux residence differentes et elles ont été fermées toutes les 2.
inutile mais votées et donc adoptées. |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 26 déc. 2006 : 19:55:29
|
C'est un argument un peu trop facile que de dire que le syndic pousse les travaux du fait d'un pourcentage !
La fermeture d'une copro apporte un enorme avantage concernant la securite des biens et des personnes !
Le legislateur en a pris acte en facilitant le vote de tels travaux et en rabaissant la majorite necessaire.
Les coprietaires sont des adultes qui votent en connaissance de cause lors d'une ag !
Rien n'empeche de negocier les honoraires travaux du syndic lors de l'ag ! |
| Signaler un abus |
|
|
sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 27 déc. 2006 : 13:37:36
|
Bonjour! Il existe une parade pour les voitures qui stationnent indûment sur la résidence: c'est des autocollants spéciaux, grand format, à apposer sur le pare-brise en plein dans le champ de vision du conducteur, avec un message imprimé qui explique l'interdiction. Ces autocollants sont très difficiles à enlever! On y arrive, mais il faut du temps! Celui qui s'en prend un n'y reviendra plus! par contre je ne sais pas où on peut se les procurer... |
| Signaler un abus |
|
|
Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 27 déc. 2006 : 15:21:19
|
Bonjour,
Dans notre résidence le même problème existe.
Nous avons un gardien, qui surveille les allées et venues de véhicules, et lorsqu'il aperçoit un véhicule garé depuis lontemps qu'il ne connait pas, il fait "le tour de la résidence" pour demander s'il s'agit d'un véhicule qui appartient à un co-propriétaire ou s'il s'agit d'un visiteur.
Dans la négative, il met un mot sur le pare-brise en prévenant d'une éventuelle mise en fourrière la prochaine fois.
En général, c'est efficace..
Mais nous ne sommes que 30, et le gradien connait tout le monde.
Il est évident que si la co-propriété comprend 300 appartements, cela devient plus difficile à gérer.
MARIE |
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Fermeture de la résidence
Forum fermé
