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pointilleux
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 oct. 2006 :  19:24:41  Voir le profil
Je suis dans un lotissement de 9 lots et j'ai la jouissance exclusive d'une partie commune (accessible uniquement par mon lot et entretien à ma charge).
A la limite de mon lot et de la partie commune en question, 6 arbres (4 tilleuls et 2 platanes d'environ 8m de haut = hauteur de la maison) dont les 2 platanes ont des signes de maladie et 1 tilleul est près de la maison (5 m environ).
Est-il possible de supprimer ces arbres (je les remplacerai par des essences moins encombrantes) sans demander l'avis de l'ASL et/ou de la mairie ?
Je remercie à l'avance la personne qui pourra me renseigner à ce sujet.

Edité par - pointilleux le 23 oct. 2006 19:36:38
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Mout
Pilier de forums

2545 réponses

Posté - 23 oct. 2006 :  20:31:52  Voir le profil
Si le cahier des charges est muet sur la végétation, vous pouvez en choisir les essences...
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Chant du Coq
Pilier de forums

231 réponses

Posté - 23 oct. 2006 :  21:44:22  Voir le profil
A qui appartient le terrain sur lequel sont plantés ces arbres?
il faut effectuer une déclaration en mairie, et aussi une Declaration d'Intention de Commencer des Travaux aux concessionnaires des réseaux EDF, TELECOM, GAZ, EAU. Ceux ci vous fournirons les plans et conseils si l'un de leurs réseaux passe à proximité...car je pense que vous allez aussi retirer les souches.
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pointilleux
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 24 oct. 2006 :  19:24:46  Voir le profil
Je remercie Mout et Chant du Coq.
Je précise que le terrain m'appartient. La limite séparative entre la partie commune et mon terrain n'est pas balisée et malheureusement les arbres sont sur cette limite. Lors de la livraison de la maison, la cloture installée est au dela de la partie commune (en limite du terrain "commun" et de la voie publique). Cette partie commune est une bande de 2m de large sur toute la longueur du terrain, nous sommes 3 lots dans ce cas.
Le cahier des charges prévoit que l'on peut abattre des végétaux si ceux-ci sont morts ou présentent un danger, ce qui est le cas des platanes. Le tilleul deviendra génant dans quelques années car il est à environ 5 m de la maison.

Edité par - pointilleux le 24 oct. 2006 19:26:06
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Mout
Pilier de forums

2545 réponses

Posté - 24 oct. 2006 :  21:15:18  Voir le profil
Le problème n'est pas dans la notion de "parties communes", si je comprends bien, mais dans le maintien de ce qui a été planté...

Il ne faut pas faire de "massacre à la tronçonneuse"...bien sûr!

Procédez avec méthode : occupez-vous des arbres trop chétifs ou trop serrés. Donnez leur de l'air et soufflez vous aussi...en donnant du temps au temps
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