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J'ai un problème, enfin qq prob avec cette sci. Dans le cadre d'un montage d'une sci entre parents et enfants, dans le but de limiter les droits de succession, on est d'accord que c la sci qui achéte le bien, les parents ont l'usufruit et les enfants la nue-propriété. 1 Qui rembourse le pret, la sci (creation d'un compte) ou les parents directement. 2 Dans le cadre d'une defiscalisation, les parents gardent-ils leurs droits (achat en Robien) ? 3 l'acquisition d'un bien en loi demessine ( ou ZRR )avec récupération de tva ( car service dans la residance acquise) entraine t elle la SCI assujeti elle meme à la tva sachant que le bien et donner en bail commercial ? ( en gros est ce que les revenus de la location sont assujeti à la tva sachant qu'ils passent par le biai d'un bail et qu'ils ressorte donc comme simple rentrée d'argent servant au rembourssement du bien ?)
En encore plus gros, je souhaite acquerir 2 bien l'un en Robien et l'autre en demessine, comment dois-je m'y prendre avec la SCI ? Comment ce passe le demembrement ?
1, chacun des membres de la sci amenne des fonds c donc chacun des membres qui fait un credit donc c les parents qui amennent les fonds. 2, ca c pas une reponse mais g decidé de ne pas mettre la zrr ( donc pas de tva) dans la sci.
1, chacun des membres de la sci amenne des fonds c donc chacun des membres qui fait un credit donc c les parents qui amennent les fonds. 2, ca c pas une reponse mais g decidé de ne pas mettre la zrr ( donc pas de tva) dans la sci.
voila Merci a+
merci de ne pas utiliser le langage SMS (voir charte du forum)
Pour ceux que ça interresse j'ai eu des reponses :
1, chacun des membres de la sci amenne des fonds c'est donc chacun des membres qui fait un credit donc c'est les parents qui amennent les fonds. 2, ca c'est pas une reponse mais j'ai decidé de ne pas mettre la zrr ( donc pas de tva) dans la sci.
voila Merci à plustard. (ca change tout c'est vrai )lol
SCI en double acquisition et demembrement
Forum fermé
Posté - 25 oct. 2006 : 14:34:35
