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 fenêtre : à qui incombe la réparation ?
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astrée
Contributeur actif

34 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  00:37:03  Voir le profil
et bien vous avez de la chance, et c'est bien sur comme ça que j'aimerais envisager la relation !
mais eux ont choisi de me mettre en demeure et le RAR d'un conseiller juridique... il faut croire qu'ils aiment les procédures.
cependant il est fort probable que je finisse par le faire moi-même, même si leur démarche m'a bien agacée et étonnée, et qu'il se puisse aussi que de refixer cet élèment ne m'incombe pas.
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marieke
Pilier de forums

813 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  08:10:12  Voir le profil
Par contre vous dites que la photo n'est pas représentive de l'ensemble mais :
On y voit une fenêtre manifestement pas entretenue dont la peinture très ancienne sûrement est écaillée et le bois semble fissuré ....ainsi que l'appui de fenêtre....donc vous ne pouvez pas dire que c'est une fenêtre en "bon état"....plus de nombreuses coulures qui semblent montrer que l'eau rentre par cette fenêtre....au niveau des fissures ....
C'est sûr que le guide est tombé et qu'il ne faut que 2 vis mais si le bois est pourri comment voulez -vous que cela tienne ?
Il faut faire passer des menuisiers et voir ce qu'ils en disent .....Votre logement va se dégrader si de l'eau s'infiltre ...je vois qu'au sol c'est du parquet...en tant que propriétaire vous pouvez déduire les frais occasionnés par le changement de la fenêtre et votre bien sera valorisé....
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  08:21:10  Voir le profil
Suite à la remarque de marieke:

1/ En passant, et avant de boire un coup avec vos locataires, vérifiez que le trou d'écoulement de l'eau dans la rainure du bati est bien débouché. C'est de la responsabilité du locataire de vérifier régulièrement que ce trou n'est pas bouché.

2/ vérifiez que le mastic est bine présent partout. Si le mastic a disparu, l'étanchéité de la fenêtre n'est plsu garantie.

Notez que vous même avez eu l'obligation de fournir la fenêtre avec le petit trou d'écoulement débouché et le mastic en bon état de jointoiment.


Vu le prix du remplacement d'une fenêtre (pas loin de 800 euros avec la pose si c'est du double vitrage), je ne suis pas certain que cela procure une valorisation importante si la fenêtre est en bon état par ailleurs.

Festina lente
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marieke
Pilier de forums

813 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  09:07:37  Voir le profil
Vous avez raison RIBOULDINGUE ...il faut vérifier les jets d'eau ...et qu'ils existent bien....
Mais les menuisiers refusent quelquefois de refaire la partie endommagée ...donc ils vous conseillent de changer la fenêtre entière...ce n'est peut-être pas plus mal surtout si l'encadrement est défaillant aussi....de mettre du double vitrage et du PVC....plus d'entretien....une meilleure isolation au point de vue chaleur et bruit...
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TITAN
Pilier de forums

1368 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  10:06:10  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par astrée

Bonjour ! et merci pour votre réponse. voilà l'image.

moi non plus je ne pensais pas qu'on puisse se prendre autant la tête pour un petit bout de bois.

je pense même que les locataires pourraient le refixer seuls. bien que je comprenne qu'ils n'aient pas envie de s'y coller.




Ce n'est pas mieux,comme cela!

Edité par - TITAN le 13 nov. 2006 10:06:59
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  10:34:34  Voir le profil
Au vu de ce que montre la photo :
Pour moi, le cache... c'est une menue réparation,
Le reste de la fenêtre nécessite un entretien de la part du propriétaire.
Je pense d'ailleurs que l'histoire de ce cache n'est qu'un prétexte pour obtenir plus !
Je suis assez d'accord avec la démarche ci-dessous résumée.
A+
Citation :
donc si je résume, je fais venir un menuisier et en informe le conseiller juridique en l'informant de ce qui suit :
- si il peut remettre la partie metalique au même endroit sans difficulté, c'est à la charge des locataires
- si pour y arriver il doit faire des réparations sur le bois, ou la fixer un peu plus haut, c'est à ma charge
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  11:32:43  Voir le profil
Oh, le PVC n'a pas une durée de vie infinie, loin de la....

Festina lente
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astrée
Contributeur actif

34 réponses

Posté - 13 nov. 2006 :  13:52:42  Voir le profil
merci pour vos réponse. je sais maintenant à quoi m'en tenir.

merci marieke pour votre avis et vos conseils. mais je vous assure que je sais exactement dans quel état est cette fenêtre. ma question était de savoir à qui incombait la réparation et j'ai trouvé ma réponse.

je vais comme beaucoup le préconise replacer la partie 1 cm plus haut.
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mdeweerd
Pilier de forums

528 réponses

Posté - 15 nov. 2006 :  00:28:39  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par astrée

Bonjour ! et merci pour votre réponse. voilà l'image.

moi non plus je ne pensais pas qu'on puisse se prendre autant la tête pour un petit bout de bois.

je pense même que les locataires pourraient le refixer seuls. bien que je comprenne qu'ils n'aient pas envie de s'y coller.


Il y a plein de locataires pas bricoleur. Qu'ils s'y collent pas c'est presque normale.
Ce n'est pas l'assurance des locataires qui intervient, le préjudice n'est pas assez important. AMA, c'est une connaissance qui a écrit la lettre. Si ça ce trouve, un des locataires travaille pour un bureau d'avocats.

Perso, je penses que ce n'est pas trop compliqué à réparer, mais il faut aussi analyser la cause. Si ce bout la tombe, c'est parce que les vises ne tiennent plus. S'ils ne tiennent plus, c'est qu'ils ont été soumises a des forces qui avec le temps ont fini par user le bois. Il y a peut-être aussi un peu d'humidité. L'usure peut venri du fait que la fenêtre ferme 'trop' (c'est a dire on peut le pousser ver l'exterieur) de sorte a pousser la tige qui elle pousse également le guide. Dans ce cas, je ferais qqchse pour que la fenêtre 'ferme moins' (un joint par example).
Sinon, les dégradations en bas de la fenêtre sont à analyser aussi. Est-ce dû à un frottement de la fenêtre contre le bati (avec plusieurs couches, la peinture devient peut-être un peu épaisse? Dans ce cas un peu de rabottage ou ponçage peut faire l'affaire.

Donc, perso, je prends: perçeuse, mastique de bois, colle à bois, vises, rabotteuse (ou ponçeuse), tige métalique (pour nettoyer les trous d'évacuation), joint (pour les fenêtres) et je vais voir sur place. Ensuite, j'analyse et si possible je répare, nettoie. Je verifie les autres fenêtres. La peinture éventuelle est pour plus tard s'il le faut.
Puis, j'indique aux locataires comment il faut entretenir les fenêtres, qu'une lettre recommandé n'était vraiment pas la peine, mais par contre qu'il faut qu'ils fournissent attestations d'entretien de chauffe-eau, chauffage, ramonnage, assurance, ... (si ce n'est pas fait).

Ils voudraient peut-être que vous remplaciez les fenêtres et ils mettent en avant un petit defaut pour justifier d'une vetusté. Mon voisin voulait m'obliger de reconstruire un mur après que j'avais demander un droit d'accès pour le ravaler. Comme de son coté ce mur (ancien!) est un peu en pente, il m'a dit que ce mur va tomber chez lui (ce qui ne risque pas d'arriver). Tout ça pour dire qu'il ne veux pas me laisser l'accès pour le ravalement.

Dans ce cas précis, je ne serai pas surpris si après réparation, ils reviennent sur les fenêtres avec une autre approche. Dans ce cas (et même avant), vous pouvez envisager de remplacer les fenêtres par du double vitrage. Vous pouvez leur dire, si vous le souhaitez, que le remplacement des fenêtres par du double vitrage resultera dans une pajoration du loyer. Pour cela, il faut respecter cette partie de l'article 17 de la loi de 1989: 'e) Lorque les parties sont convenues, par une clause expresse, de travaux d'amélioration du logement que le bailleur fera exécuter, le contrat de location ou un avenant à ce contrat fixe la majoration du loyer consécutive à la réalisation de ces travaux'.

Les réponses sont données à titre indicatif et n'engagent en aucun cas leur auteur.
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 15 nov. 2006 :  09:41:32  Voir le profil
Citation :
Ils voudraient peut-être que vous remplaciez les fenêtres et ils mettent en avant un petit defaut pour justifier d'une vetusté.
Oui ! C'est aussi mon avis. J'irai jusqu'à dire qu'il y a une certaine mauvaise volonté de la part du locataire à effectuer une menue réparation.
Mdeweerd brosse un tableau détaillé de ce qu'il convient de faire mais un locataire peut parfaitement refixer la pièce... sans plus. Même si le reste du bricolage est, à mon avis, à la portée de la plupart des locataires.
A+
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 15 nov. 2006 :  11:38:13  Voir le profil
Attention quand même.

Le locataire, il ne faut pas trop lui taper dessus non plus.

J'ai proposé de remonter le guide deux centimètres plus haut que actuellement, mais il faut préciser que si cela se fait, c'est bien le propriétaire qui doit le faire, et ceci parce que la fenêtre est abimé plus bas.
Si le locataire bricole, comme vous dites, et le fait de lui-même, le propriétaire découvrant ceci lors de l'EDL de sortie est en droit de ne pas être content, de contester et de faire une retenue sur garantie.

Donc, a mon avis, le locataire est parfaitement en droit (c'est même son devoir de locataire) de rtansférer le problème au prorpiétaire, car même si la fenêtre n'est pas GLOBALEMENT en mauvais état, elle est LOCALEMENT en un état tel qu'elle n'est plus remontable dans sa configuration initiale, aspect suffisant pour indiquer que CE N'ST PAS une menue réparation.

Festina lente
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marieke
Pilier de forums

813 réponses

Posté - 15 nov. 2006 :  15:55:35  Voir le profil
Je rejoins RIBOULDINGUE car pour que le guide tombe...il faut que les vis (en général 2cm) ne tiennent plus et donc que le bois soit pourri en prodondeur......et au vu de la photo ...je suis désolée mais ce n'est pas une fenêtre entretenue....ni en bon état....
Alors les locataires ont des obligations mais les propriétaires aussi... manifestement elle n' a pas été grattée et repeinte depuis longtemps....

Edité par - marieke le 15 nov. 2006 15:59:02
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 15 nov. 2006 :  16:54:10  Voir le profil
"un locataire peut parfaitement refixer la pièce" disais-je... Pour ce qui est de l'état de la fenêtre j'avais déjà répondu sur la responsabilité du propriétaire : "A mon avis, et bien que cette menue réparation soit peu de chose à faire, elle vous incombe."
Je vous rejoins donc sur ce point !

Mais de là à laisser une pièce par terre et refuser de mettre deux vis... il y a là un formalisme que je trouve excessif ! Mais ce n'est que mon avis.
Cordialement et A+

Edité par - yguerveno le 15 nov. 2006 16:57:19
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marieke
Pilier de forums

813 réponses

Posté - 15 nov. 2006 :  18:05:30  Voir le profil
Initialement entré par galérien
Citation :
Mais de là à laisser une pièce par terre et refuser de mettre deux vis... il y a là un formalisme que je trouve excessif ! Mais ce n'est que mon avis.

Nous sommes bien d'accord GALERIEN ...il n'y a pas de quoi casser 3 pattes à un canard.......
mais pour remettre 2 vis il faut que cela tienne....et en principe cette pièce est toujours fixée juste au dessus de son complémentaire...et pas à 5 ou 6 cm au dessus...

Edité par - marieke le 15 nov. 2006 18:07:32
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 15 nov. 2006 :  21:05:18  Voir le profil
Non non, si le locataire touche a la pièce et la remonte 2 cm plsu haut, il est responsable.

C'est exactement pareil que si un obus perce son mur, c'est facile a reboucher, mais il rebouche avec moitié papier, moitié plâtre, et lorsque vosu vous en apercevez, vous lui mettez la 'faute' sur le dos. Pourtant, certains porfessionnels auraient pareil, et peut-être vous aussi.

la loi définit ce qui est propriétaire, ce qui est locataire, donc appliquons la loi, et gardons nous de mettre de la morale dans l'histoire.


Citation :
de là à laisser une pièce par terre et refuser de mettre deux vis... il y a là un formalisme que je trouve excessif !
Leur formalisme est tout a fait conforme à la loi.
En revanche, SI ils demandaient de remplacer la fenêtre, là, OUI, ce serait excessif. L'ont-ls fait?

Festina lente
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 16 nov. 2006 :  08:06:37  Voir le profil
Citation :
Leur formalisme est tout a fait conforme à la loi.
Où serait le formalisme, sinon !
...Mais sur les textes on est d'accord.
Cordialement et A+
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francois21
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 16 nov. 2006 :  09:18:38  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par astrée

et bien vous avez de la chance, et c'est bien sur comme ça que j'aimerais envisager la relation !
mais eux ont choisi de me mettre en demeure et le RAR d'un conseiller juridique... il faut croire qu'ils aiment les procédures.
cependant il est fort probable que je finisse par le faire moi-même, même si leur démarche m'a bien agacée et étonnée, et qu'il se puisse aussi que de refixer cet élèment ne m'incombe pas.



Je pense que vos locataires souhaitent avoir une fenetre bien isolée en PVC double vitage et c'est pour cela qu'il vous mettent la pression.
Au vu des photos,on ne peut pas dire que la fenetre soit en bon etat. En tant que proprio, je prendrais les travaux a ma charge.
-Vous pouvez injecter de la resine dans le bois et refixer la patere de cremone.
-la deposer et l'emmener chez un menuisier pour reparation lors d'un changement de locataire
-Prendre les cotes et aller chez lapeyre pour remplacement identique
-Poser une fenetre PVC.

Des fenetres etanchent et en bon etat donnent une plus value a votre logement.
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seborga1
Pilier de forums

1961 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  07:53:40  Voir le profil
Citation :
Donc, perso, je prends: perçeuse, mastique de bois, colle à bois, vises, rabotteuse (ou ponçeuse), tige métalique (pour nettoyer les trous d'évacuation), joint (pour les fenêtres) et je vais voir sur place.

A celui qui a demandé ce qu'est la remise en jeu, voici la réponse...
On peut y ajouter le contrôle des paumelles et si nécessaire, on les décape, on les graisse, on met une rondelle pour tout remettre d'aplomb.

La fenêtre de la photo est loin d'avoir besoin d'être remplacée, mais elle est en mauvais état. Il est urgent de lui apporter des soins et de la repeindre (après avoir bien tout gratté) pour la faire durer encore longtemps.

Ce type de fenêtre a un style et un charme fou. Ok, pas top en isolation thermique et phonique mais, personnellement, je ne me précipiterais pas pour la remplacer par un ouvrage neuf genre PVC ou alu ou même bois sortant d'usine et fabriqué en grande série !

Pas les moyens de la remplacer par un ouvrage "copie d'ancien" avec les technicités modernes ==> la même allure mais les joints isophoniques en plus et le double vitrage... Il faut peser le pour et le contre, calculer le temps de retour sur les gaspillages de chauffage, même si dans l'absolu, c'est pas très "citoyen du monde" si on décide que ce n'est pas "rentable" de conserver des fenêtres pas très isolantes...

Revenons à la question initiale ==> le propriétaire doit d'abord considérer que la réparation est à sa charge et il peut se fâcher contre son locataire s'il découvre, malgré la vétusté de la fenêtre que la pièce métallique est tombée parce qu'elle a été mal traitée.

Il eSt exact que si j'étais le locataire de l'appartement où il y a cette fenêtre j'aurais, sans doute à tort, pris des vis, de la résine si nécessaire et j'aurais refixé la pièce sans rien demander à personne. Et j'aurais également appliqué mon devoir d'alerte en indiquant à mon propriétaire qu'il est grand temps qu'il programme du gros entretien sur ses fenêtres.

seborga1
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  08:13:27  Voir le profil
Citation :
A celui qui a demandé ce qu'est la remise en jeu, voici la réponse...
On peut y ajouter le contrôle des paumelles et si nécessaire, on les décape, on les graisse, on met une rondelle pour tout remettre d'aplomb.
C'est moi qui est posé la question, mais désolé, dans votre post, je ne lis pas la réponse.

Répondre en disant (je vous cite): on peut y AJOUTER...., ca ne répond toujours pas à la question. cela ressemble simplement à un copié-collé.

Quel est le JEU dont on parle?

Quelles sont les opérations nécessaires à la remise en jeu?

En quoi ceci est lié à la dépose et la repose du guide?

Festina lente
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seborga1
Pilier de forums

1961 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  15:55:25  Voir le profil
Remettre en jeu c'est faire tout ce qui est nécessaire pour que la fenêtre se remette à fonctionner sans plus aucun frottement sans être de guingoi, c'est tout faire pour que tout glisse parfaitement bien. donc c'est
Citation :
Donc, perso, je prends: perçeuse, mastique de bois, colle à bois, vises, rabotteuse (ou ponçeuse), tige métalique (pour nettoyer les trous d'évacuation), joint (pour les fenêtres) et je vais voir sur place.

et s'il faut en faire plus c'est
Citation :
On peut y ajouter le contrôle des paumelles et si nécessaire, on les décape, on les graisse, on met une rondelle pour tout remettre d'aplomb.

et parfois il faut encore en faire plus, par exemple vérifier sa courne et mettre le joint pour pas qu'elle ferme "trop" et qu'elle perde ses qualités d'étancheité, mais je ne sais tout citer...

Et après la fenêtre, c'est un plaisir que de l'ouvrir, la fermer, bref, s'en servir... jusqu'à ce que le temps ne lui redemende cette cure de jouvence.

Et c'est vrai qu'il faut très souvent penser à curer le trou d'évacuation d'eau. Et et exercice, c'est de l'entretien du locataire.
Il ne faut pas les garnir de papier toilette comme j'ai vu quand j'ai emménagé chez moi !

seborga1
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