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 Sujet  |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
 Posté - 17 nov. 2006 : 16:16:55
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Citation :
Initialement entré par marilys
oui mais bon cela n'est pas bien clair quand même ou alors il faut me donner de cours particuliers
Bon, alors allons y...
Eh voilà, ça jase   
Robert, mon p'tit Robert, indique que le plain-pied est "ce qui n'a qu'un seul niveau, sans difficulté d'accès"...
Je doute que la plage soit atteignable par un escalier, si ?
(pas trop déçue par la particularité des cours j'espère .... ) |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 16:20:58
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c'est tout, j'esperais un peu mieux comme cours particulier
pas convaincue |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 16:21:53
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| j'arrête là : c'est l'heure de l'école et des mamans qui m'attendent |
cordialement
Emmanuel Wormser
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 16:23:39
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ah ah ah! on assume pas alors!!! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 17:08:41
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si, on assume sa marmaille au contraire !
vous en voulez un pour le WE ?
ils sont adoôOÔOôorables, comme les gremlins ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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alienda
Contributeur vétéran
100 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 17:15:48
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excusez ma naïveté, mais si un "bâti" quel qu'il soit dépasse 60cm de haut par raport au terrain naturel,
pourquoi pas la règle simple:
1) moins de 20m2 = DT
2) + de 20 m2 PC
D'ailleurs ceci rejoint un peu mon sujet de piscine en zone agricole, depuis j'ai eu l'instructeur de ma commune (qui ne me parlais que de PC) et me dit piscine entérée ok, = DT
Mais si + de 60 cm par rapport au terrain naturel, même partiellement(imaginons un terrain en pente par ex) alors = PC |
"C'était un temps déraisonnable, on avait mis les morts à table, on prenait les loups pour des chiens." |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 17:20:45
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J'aime bien les gremlins mais au cinema. Finalement tout reflêchi je préfere vous les laisser
cordialement
Eisabeth |
Elisabeth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 17:39:08
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Citation :
Initialement entré par alienda
excusez ma naïveté, mais si un "bâti" quel qu'il soit dépasse 60cm de haut par raport au terrain naturel,
pourquoi pas la règle simple:
1) moins de 20m2 = DT
2) + de 20 m2 PC
D'ailleurs ceci rejoint un peu mon sujet de piscine en zone agricole, depuis j'ai eu l'instructeur de ma commune (qui ne me parlais que de PC) et me dit piscine entérée ok, = DT
Mais si + de 60 cm par rapport au terrain naturel, même partiellement(imaginons un terrain en pente par ex) alors = PC
parce que rien n'est simple... (merci Sempé)
tout ça est encadré par le R422-2 du code de l'urbanisme et diverses circulaires et directives d'application plus ou moins claires ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 20:06:07
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Citation :
Initialement entré par wroomsi
Laurent,
la non-opposabilité des circulaires me semble importante, mais bon, pour bien lire ta réponse,
pour toi, - le jugement de la CAA est mal fondé ?
C'est surtout que j'ai oublié de préciser les 60cm de hauteur maximum !
Citation :
et, pour répondre à l'interrogation d'Elisabeth, la plage de piscine ne forme pas de SHOB ?
Les plages d'une piscine d'extérieur forment de la SHOB si elles sont sur un terre plein de plus de 60cm de haut ou si elles sont sur pilotis.
En-dessous de 60cm de haut, la terrasse ne doit pas être regardée comme une construction.
Mais ceci n'est que mon "jugement".
Intéressante ta jurisprudence Emmanuel.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 17 nov. 2006 20:23:36 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 20:20:51
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Citation :
Initialement entré par alienda
excusez ma naïveté, mais si un "bâti" quel qu'il soit dépasse 60cm de haut par raport au terrain naturel,
pourquoi pas la règle simple:
1) moins de 20m2 = DT
2) + de 20 m2 PC
Il faut obligatoirement ajouter aussi le critère de hauteur.
Citation :
D'ailleurs ceci rejoint un peu mon sujet de piscine en zone agricole, depuis j'ai eu l'instructeur de ma commune (qui ne me parlais que de PC) et me dit piscine entérée ok, = DT
Mais si + de 60 cm par rapport au terrain naturel, même partiellement(imaginons un terrain en pente par ex) alors = PC
Je suis d'accord avec lui.
Sauf que si les plages de la piscine fait plus de 20m2 à plus de 60cm du sol, il faut un PC.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 17 nov. 2006 : 22:50:38
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merci c'est ce que j'ai appliqué depuis, mais quelquefois on a des doutes. Donc c'est bien de la shob je ne me suis pas trompée.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 18 nov. 2006 : 08:52:03
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| Donc c'est bien de la SHOB et je me suis trompé |
cordialement
Emmanuel Wormser
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 19 nov. 2006 : 13:37:55
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| et vous êtes tout excusé Emmanuel, on ne peut pas être bon en tout |
Elisabeth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 nov. 2006 : 14:13:21
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| vous êtes bonne avec moi, Elisabeth... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 19 nov. 2006 : 14:17:02
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mon bon coeur me perdra.
Mais je suis reconnaissante des qualités de chacun et je ne peux nier les vôtres |
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bebert1
Contributeur senior
53 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 08:52:27
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A propos de piscine, j'ai une petite question qui me turlupine : son évacuation se fait par le réseau d'eaux usées ou par le réseau d'eaux pluviales 
Je penche plutôt par le réseau d'eaux usées vu tout ce qu'on trouve dans les piscines (cheveux et poils notamment ) mais si qqu'un pouvait me le confirmer, ce serait sympa |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 09:04:40
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les eaux de vidange d'une piscine doivent être dirigées vers le réseau d'eaux pluviales.
Seules les eaux de lavage du filtre peuvent être envoyées dans le réseau d'assainissement.
Quelqu'un peut t'il confirmer ou développer? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 09:19:19
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apparemment, c'est un peu plus fin que ça : si effectivement la règlementation prévoit un rejet des eaux de piscine dans le réseau d'eau pluviale, des dérogations sont, semble-t-il très régulièrement accordées dans le règlement sanitaire départemental, notamment parce que le volume rejeté est finalement assez faible dans les piscines privées...
Voir à ce sujet la réponse ministérielle très détaillée à la question 13862 du sénateur Leroy. (aussi disponible à cette adresse, plus rapide aujourd'hui !) |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 20 nov. 2006 09:22:18 |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 20:34:04
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La réponse d'Elisabeth est la bonne, car conforme à la plupart des règlementations locales et à la jurisprudence.
Cependant, on est endroit de se poser une question:
Pourquoi un usager ne pourrait-il pas rejeter l'eau de sa piscine à l'égout, sachant qu'en payant l'eau du réseau pour remplir sa piscine, il paye aussi son assainissement ?
Bien sur, la loi prévoit que l'usager est dispensé des taxes d'assainissement si l'eau qu'il utilise n'est pas rejetée à l'égout mais la mise en pratique est marginale.
Personnellement, je vide ma piscine tous les 3ans. avant de la vider, Je laisse l'eau "verdir", ce qui signifie qu'elle ne contient plus de produit actif. Puis épandage sur tout le terrain (c'est équivalent à un gros orage). Arbres, plantes et pelouse apprécient.
Seules les eaux de rinçage des filtres sont rejetées à l'égout.
Je pense que l'interdiction de rejet à l'égout vient des problèmes posés par les piscines publiques. En effet, leurs exploitants ne peuvent attendre que l'eau soit neutre pour la rejeter. Envoyer une telle eau vers une station d'épuration va détruire la flore bactérienne dont la station a besoin pour fonctionner. Donc, entre deux maux, on choisi le moindre. Chlorer les poissons, c'est pas bien mais ça ne coûte rien. Eco(nomique) logique. |
Dominique |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 20:56:36
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| merci larocaille, effectivement l'eau de la piscine peut être rejetée sur le terrain après un certain temps , je ne le l'ai plus en tête il faut que vérifie au bureau mais c'est ça. En tout les cas ce n'est pas 3 ans ça c'est sûr. Je vous le dirai demain |
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