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sucellus
Contributeur actif
32 réponses |
 Posté - 28 nov. 2006 : 14:00:19
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Bonjour,
J'ai fais des recherches mais pas trouvé les réponses :( donc j'ajoute uen question.
-J'ai demandé l'ajout d'un certain nombre de point à l'AG, demande en recommandé, hors a réception de la convocation je constate que certain points on été "oublier" en particulier la révocation du conseil syndical et les copies de couriers joints. Quels sont mes recours? Je l'ai déjà signalé par mail simple, un recommandé est-il obligatoire? Ou il faut passer à autre chose?
L'assemblée à lieu le 18 décembre.
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 28 nov. 2006 : 16:54:38
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Votre demande est-elle arrivée chez le syndic dans un délai raisonnable...(au moins une semaine avant l'expéditiondes des convocations? Si oui, contacter le syndic pour savoir s'il a une raison valable de l'omission, par exemple une demande en contradiction avec le réglement de copropriété ou de la législation.
Si c'est seulement une négligence de la part du syndic, essayer de le convaincre de faire immédiatement un envoi complémentaire puisqu'il est encore temps (plutot que d'attendre l'assemblée suivante ...). Mais dans ce cas, cela représente des frais; il vaut mieux avoir 1 ou 2 autres copropriétaires avec vous pour appuyer votre demande. |
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sucellus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 28 nov. 2006 : 17:05:48
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Oui la demande à été faite dans les délais puisque j'ai fais toutes mes demandes dans une seule lettre jointe à la convocation, et seulle ce point là à été "oublier" bien que je pense que le syndic et certain membre du conseil on du en discutés.
Existe il un recour légal en cas de refus du syndic? J'ai déjà fais la demande par mail, au téléphone cela va être difficile ils ne sont dispo que le matin :(
Peut on abordé ce point en "extension" de la nomination de nouveaux membres du CS? D'ailleur la durée du mandat proposé est comme par hazard celle restant au syndic, autre point mais qui lui sera réglé en AG. |
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sucellus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 30 nov. 2006 : 13:35:52
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Bon j'ai envoyé un recomandé de rappel hier soir, c'est bien le système electronique de la poste quand on a pas des horaires compatible avec la poste :)
Sinon je crois que je me suis planter dans ma rédaction du point :( donc il ne permetra pas de faire ce que je veut, revoquer le conseil syndical.
Comme j'ai cru le comprendre dans d'autre sujet il semblerais que l'on puisse aborder un sujet de façons indirecte.
La nomination de nouveau membres est à l'ordre du jour, esque je peut "profiter" de ce point pour demander la révocation du conseil actuel?
Et une autre question, car plus je lit l'ordre du jour plus j'ai envi de venir avec un avocat ou un flingue je sait pas lequel sera le plus efficace :)
Lors de la dernière AG aucune durée n'avais été évoquée pour le mandat du conseil, en relisant l'ordre du jour de l'année dernière et le compte rendu j'ai constaté que l'ordre indique un mandat de 1 an et le compte rendu un mandat de 2 ans et 6 mois. D'après un conseil juridique, je peut le faire porter sur le compte rendu de la prochaine AG afin de lui donner une existance, comment faire? Ai-je bien compris? |
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baghirati
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 30 nov. 2006 : 14:47:49
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Citation :
[i]Initialement entré par sucellus.
La nomination de nouveau membres est à l'ordre du jour, esque je peut "profiter" de ce point pour demander la révocation du conseil actuel?
puisque vous allez élire le CS pourquoi voulez vous préalablement révoquer le précédent ?! |
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sucellus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 30 nov. 2006 : 15:11:20
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| baghirati> on ne nome que des remplacants, le CS actuel reste, hors moi je veut le renouvellement complet pour entre autre que ceux qui viole le reglement de copro ne soit plus membre, leur mandat dure encore 1 an et demis. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 01 déc. 2006 : 09:54:54
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il fallait demander la mise à l'ordre du jour de résolutions:
- révocation d'un membre du CS M; x
-révocation d'un membre du CS M; y
.............. |
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sucellus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 01 déc. 2006 : 10:47:56
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Ben en fais je l'ais fais, avec une petite erreur dans ma rédaction mais la demande à été faite, par contre le syndic à "oublier" de le mettre à l'ordre du jour.
Donc comme je pense qu'il vont jouer la montre je cheche un moyen de passer quand même, donc si qqun à des idées :) |
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