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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
 Posté - 07 déc. 2006 : 21:32:01
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Bonjour,
Après d'importants travaux réalisés dans une maison il y a plus d'un an, par le biais d'un architecte, quelques menus défauts de réalisations apparaissent.
- Carrelage en partie cassé.
- Doublage placo cloqué par humidité.
- Interphone Vigic non fonctionnel.
Ceci n'étant pas du à l'usure mais par certaines précautions manquantes à la réalisation.
Comment dois-je interpeller l'architecte ? Existe-t-il une assurance ? Son rôle peut-il être mis en cause alors que les levées de réserves ont étés effectuées ?
Cordialement et merci de vos avis.
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Benoît |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 07 déc. 2006 : 22:15:45
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| Aviez-vous souscrit une garantie dommages-ouvrage? |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 09 déc. 2006 : 14:38:18
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bonjour
2 possibilités pour les désordres que vous évoquez: ils existaient visiblement au moment de la réception des travaux ou pas.
- dans le cas où ils existaient et étaient visibles (comme le laisse supposer votre phrase), c'est bien dommage pour vous; ils sont couverts par la réception, qui plus est assistée d'un homme de l'art (ce qui réduit d'un jour votre possibilité de contestation) lequel appréhendait parfaitement la portée du désordre.
vous pouviez en faire état par des réserves, effectuer (sous réserve de notification sur les pièces du marché) une retenue de garantie pour les ouvrages correspondants, qui vous aurait servi à faire exécuter la remise en état par l'entreprise de votre choix en cas de défaillance de votre co-contractant (mais vous aviez émis certaines réserves, qui ont été levées...).
cette retenue aurait eu le même usage pour tout défaut affectant l'ouvrage pendant l'année de parfait achèvement et imputable à la réalisation de l'ouvrage. elle est restituée à l'entreprise au bout de cette année.
- s'ils n'existaient pas; LRAR aux entreprises pour leur demander d'effectuer une décla à leur assureur décennal, après avoir pris contact avec elles pour constat des désordres (elles peuvent souhaiter intervenir directement sans passer par leur assureur; cf franchise), et avant la forclusion de la GBF (2 ans après réception). attention, délai interrompu uniquement par assignation. (mais pour de "menus défauts"... privilégiez le dialogue)
à la seule lecture des désordres que vous évoquez, sans être grand devin:
- carrelage: perdu pour vous si visible, sinon à discuter impérativement avec l'entreprise; GBF= franchise opposable par l'assureur: changer un carreau restera inférieur à ce montant (rarement moins de 700€)
- doublage: je suppose que c'est la peinture qui cloque, et pas le placo... à quel endroit? voir problème éventuel sur le réseau plomberie ou chauffage avant d'incriminer le plaquiste (ou le peintre; défaut de préparation du support), ou remontée d'humidité dûe à un désordre de la maçonnerie (doublage = mur extérieur probable).
en cas de désordre due à de l'eau, voyez éventuellement avec votre assureur MRH; décla à titre conservatoire. et discussion simultanée avec les entreprises concernées.
- interphone: dysfonctionnement relevant de la GBF. itou carrelage... à vérifier: ce défaut peut-il être imputable à un fait extérieur (orage, par exemple) qui exonèrerait la responsabilité présumée de l'entreprise. dans ce cas, possibilité d'intervention de votre MRH si ce dommage rentre dans le cadre des garanties de votre contrat.
la mission de l'Archi étant achevée, il n'y a pas lieu de l'interpeller sur ces problèmes qui relèvent de la responsabilité des entreprises seules. seul bémol, une réaction à bref délai mettant en cause sa RC pro lors de la réception. mais passée la GPA, c'est illusoire... 
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 09 déc. 2006 : 17:58:18
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Merci de votre réponse très précise aie mac, j'apprécie énormément et je vous tiens au courant de la suite ci-dessous tout en vous apportant des précisions.
- Concernant le carrelage. La levée de réserve n'a jamais été faite en réalité. Un défaut sur cette partie existant depuis le début. Par ailleurs l'entreprise a fondu les plombs et n'a pas permis de terminer les travaux correctement. Les 5% de réserve ont été utilisés pour régler les finitions (mal faites) par une autre boutique de carrelage, sous responsabilité de l’archi. Ce dernier, que j'ai contacté sur ce point, va prendre a sa charge la réparation car il a aussi une boite de maçonnerie. Réalisation la semaine prochaine.
- Au sujet de l'interphone. La levée de réserve n'a jamais été faite non plus car il n'a jamais fonctionné correctement (lot électricité) et l'électricien s'est volatilisé. Les 5% sont conservés à ce jour. Ce qui est compliqué dans ce cas c'est que la réalisation de la porte fournie par le menuisier (cablée) est finalement aussi mise en cause par un mauvais contact électrique dans la porte. Or, pour le menuisier la levée de réserve a été faite. Ce que nous avions donc perçu au début, uniquement comme un pb électrique de l'interphone, l'est aussi dans la porte. J'ai conservé une partie des 5% pour le menuisier, mais il n'est pas ok pour se voir retirer un montant car ce n'est qu'après 1 an et demi que nous avons trouvé la panne. Il n'a pas été mis en cause avant. Il s'avère que l'interphone doit être de toute façon changé.
Pour le moment j'attends le devis de changement d'interphone.
- Sur le placo cloqué. Je n'ai pas regardé en détail. Mais il semble que ce soit une remontée d'humidité assez sérieuse. Absence de "talonnette" maçonnée permettant écoulement des eaux de suintement en pied de mur, derrière le placo. L'appel à la MRH est une bonne idée. Je vais voir ce qu'en dit l'archi qui passe bientôt. La levée de réserve est faite sur ce lot et les 5% de garantie réglés….
Que des petites bricoles, mais c'est pénible.
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Benoît |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 10 déc. 2006 : 12:33:01
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bonjour benoix
c'est un plaisir de répondre quand on dispose des bonnes données
- carrelage; OK. saluons l'archi qui ne fuit pas ses responsabilités
par contre, archi???
Citation :
car il a aussi une boite de maçonnerie
ce n'est pas incompatible en soi si les activités sont distinctes, mais il avait quelle casquette avec vous? maitrise d'oeuvre? et il ne percevait de votre part que les honoraires de sa mission. ou constructeur? il recevait directement les fonds, et réglait lui-même les entreprises qui ne dépendaient que de lui. les responsabilités ne sont absolument pas les mêmes... (mais les retenues de garantie lot par lot laissent quand même penser qu'il intervient comme Maitre d'Oeuvre, et non comme CMI).
- Au sujet de l'interphone. attention, la retenue de garantie ne concerne que l'ouvrage en cause, et pas les dommages "collatéraux" qui eux relèvent de la RCP du menuisier... celui-ci a occasionné un dommage à un tiers (l'appareil de l'électricien, tant que la réception n'est pas faite par vous en levant la réserve)...
donc retenue de garantie séquestrée induement par vous (sauf pour la fraction qui concerne la modification (réglage) de l'ouvrage "porte d'entrée"
mais RC délictuelle du menuisier engagée vis à vis de l'ouvrage non réceptionné. (ça devrait le ramener à de meilleurs sentiments... ) 
- Sur le placo cloqué. à regarder avec beaucoup d'attention! plusieurs RC peuvent être engagées:
- celle du maçon pour ouvrage défectueux
- mais aussi celle de l'archi si ce désordre provient d'un défaut de conception de sa part. ce indépendamment du fait de sa surveillance des travaux...
bon courage
am |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 10 déc. 2006 : 20:08:59
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C'est bien un archi, je vous rassure, il était en mission complète de MOe pour mon compte. Comme il tourne très fort il a préféré avoir sa propre boite de maçonnerie en parallèle (associé) depuis peu pour être sûr d'en avoir une sous le coude. Il n'a pas tord. Il s'arrangera avec ses associés...
Bien noté concernant le placo....Je pense que c'est plutôt du a un défaut de conception. Je l'avais averti du PB en pied de mur, ça ne l'avais pas inquiété...
Au sujet de l'interphone, pour être encore plus précis:
- Le système électronique d'ouverture extérieur de la porte commune (Vigic) n'a jamais fonctionné. Il ne permet pas au facteur de déposer le courrier sans que la porte soit ouverte par qql présent sur place. Super pratique !! Pour cela je vais changer l'interphone sur le compte des 5% de garantie de l'électricien qui a...disparu. La levée n'ayant jamais été faite.
- Mais, ce n'est que très récemment que nous nous sommes aussi aperçu d'un mauvais cablage intégré à la porte, fournie par le menuisier équipée électriquement. Ceci empèchait d'ouvrir les portes depuis les interphones internes des appartements. Ca fonctionne depuis, après intervention à deux reprises d'une société externe que j'ai fait venir, spécialisée en interphonie.
Cette société à bien diagnostiqué les pb, et su réparer le second, mais ne peut rien pour le premier (j'attends leur devis pour le changement). Or au départ, nous pensions que le Pb venait uniquement du Vigic. Ils sont indépendants.
J'ai donc deux interventions qui font clairement apparaître les deux défauts, et qui sont à mettre au compte de deux entreprises initialement. Pour l'électricien, c'est simple.
Concernant le menuisier, la levée des réserves est faite, mais j'ai seulement réglée en partie ses 5%. Deux solutions alors:
- Accord amiable et je retire une partie des deux factures sur le solde à lui verser ?
- Je lui règle tout et il fait fonctionner sa RCP ?
Merci de vos éclaircissements pertinents et cordialement.
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Benoît |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 10 déc. 2006 : 20:51:59
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oki pour l'archi (il est prévoyant... )
vous parlez de porte commune; vous n'êtes pas en maison individuelle?? ça peut changer un peu les choses (juridiquement parlant) si plusieurs copropriétaires sont concernés par le problème.
pour le menuisier, parlez-lui en.
tout dépendra, à mon avis, du montant de sa franchise par rapport à celui de la soustraction à effectuer... il fera vite le calcul. privilégiez l'accord amiable; on ne peut malgré tout préjuger de la réponse de son assureur...
si soustraction sur la facture, faites-lui établir soit une facture rectifiée, soit un avoir, soit un écrit, quel qu'il soit confirmant l'accord réciproque. les écrits restent...
et vous seriez en tort d'effectuer cette retenue de votre propre chef, puisque ne relevant pas du même objet (même si c'est , hélas, pratiqué couramment par les Maitres d'Ouvrage et plus encore par les entreprises principales)
cordialement
am |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 10 déc. 2006 : 23:05:18
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C'est une maison de ville dans laquelle il y a trois apparts. C'est une monopropriété.
Merci pour votre contribution judicieuse |
Benoît |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 12:24:17
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Des nouvelles :
Concernant la porte et le litige menuisier / électricien, le menuisier ne veut rien savoir. Il demande le règlement de sa facture. Comment établir qui a tord ou qui a raison ?
Est-ce que le menuisier peut faire appel à sa RCP ? Dans quels délais après achèvement des travaux ? L'architecte est-il concerné ?
Merci
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Benoît |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 17:48:00
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bonjour
pour ce litige, puisque pas d'accord, LRAR à l'entreprise dans laquelle vous récapitulez les faits (vous avez un marché de... qui comprend notamment la fourniture d'une porte avec XXX caractéristiques - dont évidemment le cablage en question, dont l'usage est de...- il a été constaté que l'appareil XX ne fonctionnait pas; après investigations il s'est avéré que la panne avait pour origine...défaut qui se trouve sur la porte dont vous avez la charge de la fourniture et dont vous connaissiez les caractéristiques techniques...vous me réclamez aujourd'hui le solde de votre facture. j'entend regulariser celle-ci prochainement, à une date est à convenir avec le maitre d'oeuvre et moi-même. par ailleurs, je vous informe que je n'entend pas supporter le coût de remplacement de XXX, pour des dommages dont votre ouvrage parait être à l'origine. cette appréciation repose sur les éléments de preuve suivants; X, Y, Z. je vous demande donc de bien vouloir me transmettre copie de la déclaration de sinistre que vous avez dû effectuer auprès de votre assureur, et reste à disposition d'un RV à convenir avec l'ensembles des parties prenante dans ce litige pour y mettre fin...)+ info à l'archi qui pourra servir de médiateur (il devrait maitriser le côté technique de la chose pour ramener à la raison le menuisier). il est souhaitable que l'électricien soit également présent: il n'est pas forcément tout blanc (avait-t-il vérifié le cablage?). mais s'il a rippé les galoches, ça risque de ne pas être facile...
si l'archi n'est pas au top pour déterminer l'origine du dommage, reste à s'adresser à un expert...
j'espère que vous avez gardé des preuves, et/ou des témoignages précis et avertis (rapport d'intervention d'un électricien, par exemple). si rien de matériel, ça peut être plus coton...
voyez également si votre contrat d'assurance vous permet de bénéficier d'un garantie recours à ce sujet (/dommage électrique), ou mieux, protection juridique (/litige). mais pour être efficace, il faudra toujours un minimum de concret.
bon courage :-)
modif du passage se référant à la réception, déjà prononcée.
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Edité par - aie mac le 18 déc. 2006 23:04:02 |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 17:54:49
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zut, impossible de corriger le passage sur la réception (qui est déjà faite). je vous laisse modifier la teneur de la phrase en conséquense.
am
fait. à priori, on ne peut corriger que du poste ID identifié...
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Edité par - aie mac le 18 déc. 2006 23:05:20 |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 12:32:59
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Terrible !! Quel professionnalisme...
Merci beaucoup de votre disponibilité.. |
Benoît |
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