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napalm
Contributeur débutant

23 réponses

Posté - 12 déc. 2006 :  21:05:01  Voir le profil
voila j'habite dans une region montagneuse ou je possede un terrain en pente.

pour pouvoir acceder a ma maison, j'ai fait un chemin dans mon terrain pour y acceder mais ce chemin et tres pentu et je suis donc dans l'obligation de le betonner.

dois je faire une pc pour ce chemin.

merci

ocucou

Edité par - Laurent CAMPEDEL le 13 déc. 2006 10:30:38
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larocaille
Modérateur

4125 réponses

Posté - 12 déc. 2006 :  22:56:28  Voir le profil
Bonjour,

Un PC: Non
Une DT: peut-être

Dites nous d'où part le chemein et où il arrive et tous les travaux qui sont nécessaires.
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 13 déc. 2006 :  10:30:10  Voir le profil
Ni Pc ni Dt pour bétonner votre chemin existant.

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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napalm
Contributeur débutant

23 réponses

Posté - 13 déc. 2006 :  21:39:32  Voir le profil
merci de votre reponse mais que voulez vous dire par existant?

car ce chemin , je l'ai fait dans mon terrain pour faciliter l'acces a ma maison.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 13 déc. 2006 :  22:12:46  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
il y a donc eu remblais/terrassements ?

cordialement
Emmanuel Wormser

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napalm
Contributeur débutant

23 réponses

Posté - 13 déc. 2006 :  22:17:18  Voir le profil
oui pour effectuer le chemin, j'ai du deblayer dans mon terrain pour tracer le chemin donc oui j'ai fais appel a un tractopel.

ocucou
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 13 déc. 2006 :  22:30:59  Voir le profil
Je confirme donc : vous n'avez aucune formalité administrative à faire.

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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larocaille
Modérateur

4125 réponses

Posté - 14 déc. 2006 :  08:57:37  Voir le profil
Pour qu'une DT soit nécessaire, il faudrait que vous ayez procédé à un remblai sur une hauteur de plus de 60cm et que la surface surélevée de plus de 60cm fasse plus de 2m².
Donc, d'après ce que vous avez exposé, vous n'avez aucune demande à formuler.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 14 déc. 2006 :  09:04:58  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
A priori, et sous controle de Laurent, l'article R421-1 du CU exclut du champ d'application du PC, dans son 2°), les ouvrages d'infrastructure de voies privées.

Il ne s'agit pas ici d'une terrasse, éventuellement soumise à PC, mais de la réalisation d'un chemin, donc ni DT ni PC.

cordialement
Emmanuel Wormser

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larocaille
Modérateur

4125 réponses

Posté - 14 déc. 2006 :  10:00:08  Voir le profil
J'avais pas osé considérer que le 2 de cet article puisse s'appliquer.
J'avais juste retenu le 7 et le 10.

Attendons la réponse de Laurent.
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marilys
Pilier de forums

964 réponses

Posté - 14 déc. 2006 :  11:44:26  Voir le profil
Je suis plutôt d'accord avec Emmanuel, je pense que ce type d'aménagement correspond bien au 2. de l'article R 421-1 du C.U.

Elisabeth
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