| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
slbmr
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 14 déc. 2006 : 14:59:23
|
Bonjour,
nous avons récemment acheté un appartement au 2ème étage d'un appartement des années 1960 sans vide ordure.
Les poubelles étaient stockés dans un lot au RdC appartenant à un autre propriétaire.
Celui-ci, profitant de notre arrivée, souhaite réaménager son local et vient de nous signifier que nous ne pourrions plus mettre nos poubelles dans son local.
Peut-on modifier ainsi du jour au lendemain une jouissance "admise"?
Ne doit-on pas prévoir une solution de secours avant une telle décision (je ne vais pas monter 2 étages avec mes containers!!)
Cette décision ne dépent-elle pas d'une AG?
Je précise que ce local abrite aussi des parties communes comme des compteurs, chaudières, etc... et que nous continuerons donc d'avoir un accès à ces locaux...
Merci de votre aide
|
|
Signaler un abus
|
|
|
mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 14 déc. 2006 : 17:57:29
|
bonjour
voir en 1° dans votre RDC ce qu'il en est véritablement de ce local . Partie commune ou privée ? s'il y a des compteurs et la chaudière (commune je suppose) ce local n'est en principe pas privé. |
mikis |
Signaler un abus  |
|
|
Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 14 déc. 2006 : 20:47:05
|
Bonsoir,
Effectivement c'est "bizarre"..
Comment un lot appartenant à un co-propriétaire peut il "abriter" des compteurs appartenants à d'autres co-propriétaires?
Soit il s'agit d'une partie privative et on peut se demander ce que font ces compteurs dedans..
Soit il s'agit d'un local commun et on peut douter de l'appartenance de ce lot à ce co-propriétaire.
A vous de nous en dire plus donc par rapport à ce qui est noté dans votre Réglement de Co-propriété.
Avez vous interrogé le syndic ou le président du conseil syndical à ce sujet?
Ce dernier est sensé en connaitre "un rayon" sur la co-propriété..
MARIE |
| Signaler un abus |
|
|
slbmr
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 14 déc. 2006 : 20:48:45
|
| Ce local est bien privatif mais avec un droit d'accès parce qu'il contient la chaudière commune + mes compteurs |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 déc. 2006 : 21:08:02
|
Un peu plus d'explication est nécessaire.
J'ai connu un cas qui ressemble,au départ,au votre: petit immeuble appartenant à un seul propriétaire la chaudière dans une pièce qui se trouve après la mise en copropriété dans une partie commune avec au départ un seul compteur (celui du seul propriétaire)et après deux,puis trois voire plus
donc explications SVP |
| Signaler un abus |
|
|
slbmr
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 15 déc. 2006 : 09:37:26
|
| Effecivement, il s'agit un immeuble qui a été scindé en lot lors d'un héritage. La chaudière et les compteurs se trouvent donc dans un lot privatif indissociable d'un autre appartement. |
| Signaler un abus |
|
|
Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 15 déc. 2006 : 12:38:08
|
| Et que dit votre RDC sur les modalités de jouissance de cette partie privative? |
| Signaler un abus |
|
|
slbmr
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 15 déc. 2006 : 16:51:36
|
| Que j'ai un droit d'accès pour pouvoir accéder à mes compteurs, couper l'eau, etc... et accéder à la chaudière. |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Problème de local à poubelle
Forum fermé
